V.K ANGLBTERRK. I
ensuite confirmé par le roi. Dans quelques-unes de ces concessions on remarque la tendance à établir l'hérédité en ligne directe; mais en matière de dignités
sion à la couronne, que les collatéraux étaient souvent préférés à la descendance. II est probable qu'en Angleterre, comme sur le continent, il n'y avait à cette époque aucune règle de succession parfaitement établie, ou aucune au moins qui fût strictement observée dans la pratique.
Les appels au\ cours de justice avaient été inventés ^ Droil pour remplacer l'usage des guerres privées dans la pour- privée chez suite des querelles de famille et la réparation des in- guSm jures particulières. Mais à raison de la faiblesse du gouvernement et de la turbulence du peuple, il s'écoula bien du temps avant que ce but pût être complètement atteint. Les lois saxonnes s'efforcèrent de régler et de limiter le droit de guerre privée sans avoir la prétention de l'abolir. Tout vassal, dit Alfred', peut combattre pour son seigneur sans encourir aucune pénalité, si son seigneur est attaqué; et de même un seigneur peut combattre pour son vassal. Un homme peut aussi défendre son parent naturel , s'il est injustement attaque , contre toute personne excepté son seigneur; car quant à ceci nous ne l'accordons pas. Si une personne est tuée, dit une loi attribuée à Edwardle-Confesseur *, une composition doit être accordée à ses parents, vel guerra eorum portetur. C'est de là
■ JElfred. 34, II. Sa.
1?fi DE LA PRÉROGATIVE ROYALE
qu'est venu le proverbe anglais, buy the spear from your sido or bear it, c'est-à-dire eme lanceam à latere aie/ fer. De nombreux passages des lois saxonnes ad-
En cas de flagrant délit, ou d'injures accompagnées de circonstances aggravantes, la vindicte était permise sans attendre le redressement légal. Celui qui avait commis publiquement un meurtre était livré aux parents de la victime 1 . Tout homme pouvait tuer impunément celui qu'il trouvait renfermé dans la même chambre ou couché sous la même couverture, avec sa femme, sa fille, sa mère ou sa sœur*.
Mais quoique la guerre privée pour la poursuite de la vindicte fût autorisée par la loi saxonne , différentes règles furent néanmoins établies pour en réprimer la violence et diminuer le nombre des
i - Si Uomicidium manifcslum fiât, qnod quis sit trucidatus, tradatur co-
- gaatis homicida. El si accusatiD sit, cl purgatio nialc succédai, judicet epis-
- copus. - (Wilkins, Lt Anglo-sai. Leg. Cnuti P. LUI.)
' - De adullera à paire deprcLensi.
-Si paler depreheaderit filiam iu adulteriu , in domo suà seu in domo < generis sui , bene liceliil eî , occidereadullerum. - (Wilkins, Le. Augl.-sax. Leg. Ou il kl mi Conques!. XXXVII.)
" El pugnare quis debeat impunè si aliura inveniat cum uiore suà
- clmtii oslils, tel sub uuo slragulo, val cum Elii sui germanà, «I cum " maire sui qufe patri suo légitime nupla est , vel cum sorore suà germanS. " (Wilkins, Ll. Ancl.-sai. Leg. «ffred. XXXVIIL)
■• Simiiiter puguara polcst honiD contra eum quem cum desponsatà sibi usure posl secuodam el tertisra nrohibilionem clausïs oslïis ml sub uns ■ coopertarS inveuial, sive cum filii sui quam desponsata, genuerit, lin
- cum sorore sui quœ desponsata sit, siiecum matresui quas palri suo fuerît .. desponsala. Pecuuialiî aiileai euiendaliu. Legibus inventa est, si desponsala. " faïuiua fornicetur Cfiïncn vel slrhymla ici vxetftynda sit, et curporis
- dilfaclio (id est detormatio) persistent! bu s instituts. Pensaudum est aulem
- per visum accusanlibus visum cencubilus propensius advcrlendum ut sei-
- liret ipsas coéuuiium naturas viderit commisceri. - (Leg. h. &?.)
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cas où elle pouvait avoir lieu. C'était' une règle gé-
vait se venger par lui-même, à moins d'avoir en vain réclamé la justice ordinaire '. S'il savait où résidait sou adversaire, il était obligé de le sommer de comparaître devant une cour de justice 3 . Cette citation devait se répéter trois fois en présence de témoins probes et fidèles; il fallait en donner notification au seigneur du défendeur, et à la cour où il était sommé de comparaître 3 . S'il continuait à s'y refuser, le demandeur pouvait l'assiéger dans sa maison ; mais pendant sept jours entiers, l'assiégeant ne devait employer aucune violence, à moins que l'assiégé n'essayât de sortir. A la fin du septième jour, si le défendeur consentait à livrer sa personne et ses armes, le demandeur était obligé d'accepter sa reddition, et de le garder en lieu sûr pendant trente jours en donnant avis à ses parents et à ses amis qu'il était encore en leur pouvoir de racheter sa vie. Si le demandeur n'était pas en force suffisante pour investir la maison, il devait s'adresser à l'ealderman et implorer son secours; et si l'ealderman refusait, il devait s'adresser au roi, le tout avant de pouvoir attaquer la personne de son ennemi. Si un homme rencontrait par hasard son adversaire avant d'être informé du lieu de son domicile , ce dernier pouvait offrir de reudre sa personne et ses armes, et dans ce cas également, le demandeur était obligé de le garder en lieu sûr pendant trente jours, et d'instruire ses amis de sa situation ; mais s'il refusait de se
ia8 DE LA PJlJÎtlOGATrVE ROYALE
rendre, l'autre pouvait l'attaquer à l'instant même. Si
l'on usait de violence envers u
n homme qi
li offrait de se
rendre, on exigeait de l'agress
eur une con
■position pour
toutes les conséquences qui ]
mouvaient ei
i résulter".
Si un homme exposé à la v.
ée se réfugiait
dans une église consacrée par
un évèque.
, il ne pouvait
en être expulsé par force durai
it sept jours
, pourvu qu'il
fût capahle d'endurer la faim
n temps aussi
long, car il était défendu de
lui fournir
aucune cour-
riture. S'il préférait se rendr
e et livrer t
es armes, ses
ennemis étaient obliges , comr
ms de le dire,
de le tenir en prison pendant trente jours
, et de préve-
nir ses parents 1 . Il est probable que les autres lieux d'asile, quoique cela ne soit pas dit expressément, offraient à ceux exposés aux suites de la vindicte privée' ta même protection qu'aux individus coupables de crimes d'un caractère plus odieux, et dès lors moins dignes de pitié 5 .
Si quelqu'un dans la poursuite de la vindicte privée, ou dans celui de sa propre défense, tuait un homme, il ne devait pas aggraver son crime, en dépouillant le corps de la personne qu'il avait tuée (T). Il ne devait s'emparer de rien de ce qui lui appartenait , ni de son cheval, ni de son casque, ni de son épée, ni de son argent. Il devait placer décemment le corps de la victime sur le bouclier de celle-ci , si elle en avait un , la tète tournée du côté de l'est , et ses pieds du côté de l'ouest , avec sa lance fixée en terre, ses armes autour de lui, et son coursier attaché. Il devait alors se
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