IF. S

3 lu. â. mt. >. XllicHl. p. 63. Edm. p. ■>. Elhelr. p. lia.

EK K H GLETÉRH U . 12f)

rendre au village le plus prochain, et raconter ce qui venait d'arriver à la première personne qu'il rencontrerait , afin de provoquer une enquête sur les circonstances du fait, et de faciliter les poursuites ultérieures qui pourraient avoir lieu'.

On imagina une singulière régie pour parvenir à l'extinction de la vindicte privée. Si quelques personnes étaient tuées dans une rencontre entre deux partis, on faisait le dénombrement de celles qui avaient péri. Si le nombre était égal des deux côtés, aucune des parties n'avait le droit de réclamer de composition, ou de tirer vengeance; mais s'il y avait quelque différence, le parti qui avait souffert le plus avait droit à demander satisfaction pour le montant de la différence. Dans cette computation un tweljhyndman était éva-

' Quircclum olïerentem occidetit vel aflbierit, in aliquo emeu-

- dcl Wylam vel ïuluus, vel deiiique aient egeril, cl quicquid sdseriùi " euni liabebal foris facial cl qui aliqucm qiiociinque modo perimit , videat

- ne ivrilitd Facial; ■ve:i<; J liit-rimu, -i i|iik morli i reubtl armis, an! ves-

- lïbus ", a ut prorata ïliquibus , auL lumulatum aiil lumulauduiu. El à quis

- cgrpus in leriâ vel nesso vel pelrA, su h pyramide, vel structura. qnâUbet " pusitum scelcratiis infamalioiiibu! effoderc rel eipuliare prasumpseril ,

- klilbfljJXlUT.

• Si quis in viudictani, vel in ;c defendendo occidot aliqucm, nihil sibi de

- mnrlui rebns aliquis uiurpet, non cqunm, non gateam vel gladium, vel

- pecumam prorsùi aliquain. Sed ipsum corpus solilu defunclnrinn more «componal, eapul ad oriens, pedes ad oecidens vorsiim, super- cl jpeum, JÎ ..bsbeai, eihuream suam fijal et arma cîrcummitiai et ennum adregniei ", • cl adeat proiimam sillam, et oui priùs obviaveril demmtiet, et cliam

- vel consacios ejus. Si ïntar aliquos du Jtbui repenti uïs verbonim diraiilite, ™ se! cvenlus aliqna prccariialu diiïirnio ciiusurpit t'i quo nlicjuis curum ■ gladium scogilalum evaginat, non est eipectandum cliam ut jjcrculial. - (Wilkiiis, Ll. Aiiglo-Saion. Leg. Henrici, I, 83),

- dm Mihl ilianius Uan> !■ Hs. de Londre!.

"Jrrtmm. Mi.it Laudrei,

lui- à six ceorh ou twyhyndmen, parce que le wcregihl d'un twelfhyndman était égal aux weregilds de si\ reorls '.

Si quelqu'un arrêtait un voleur, les parents du coupable étaient obligés de renoncer à toute vindicte contre celui qui l'avait pris. 11 en était de même lorsqu'une personne avait été tuée en essayant d'échapper à la justice, ou dans dés circonstances qui la soumettaient à de justes soupçons; mais s'il y avait quelques doutes sur sa culpabilité, ses parents avaient droit de prouver son innocence'.

Si quelqu'un était accusé d'un homicide qui l'exposait à la vindicte privée, il pouvait s'offrir lui-même pour se disculper légalement du crime dont il était accusé 1 .

Un moine ne pouvait être exposé à la vindicte privée à raison des offenses commises par ses parents. En effet, en faisant profession religieuse, il avait par là renoncé en même temps aux obligations et aux privilèges de la parenté. Quant à un prêtre séculier, il n'était affranchi ni des unes ni des autres '. Sur Dans d'autres parties de l'Europe de semblables essais oniinent. f ||ren , p 0ur r p S t n .j n dre les excès et diminuer le nombre des vindictes privées. Si un homme avait été tué involontairement; ou par accident, une composition était due à sa famille, à raison de la perte qu'elle avait éprouvée, mais la personne cause de cette mort était exempte de la vindicte 5 . Si un homme était tué

■ Wilk. Lej. anglo-iaion , p. 64, 71. L. 64, 70.

> Wilur. 20. In ao. -j., u3, 35. itlielst. n. «lliclr. IV. ■■. Conf. 36 H. B4, ,4.

■»ïn. 46, 51. En. L. 5. T. 30. H. 64. m.

* Wilk. Leg. anglo-saxon. 11S. Cn. E. 5.

s L. Saxon, I. u , S L I- UuBobard-Rblhirii, § 3X9.

EM ANOLETKRRK. l3l

en flagrant délit de vol, ses parents n'avaient aucun droit à réclamer la composition à raison de sa mort , à moins qu'ils ne pussent prouver son innocence, et que la personne qui l'avait tué ne pût pas établir la culpabilité ' . Si un homme était trouvé pendant la nuit dans la chambre d'un autre, refusant de se rendre, et qu'il fût tué , aucune composition n'était due pour lui a . Si les personnes appelées à l'armée commettaient quelques maraudes pendant la route, et que quelques unes fussent tuées à cette occasion, aucune vindicte ne pouvait être poursuivie par leurs parents ou leur seigneur 3 . Si quelqu'un avait été mis à mort par ordre du roi ou du général , la personne chargée d'exécuter la sentence n'était pas exposée à la vindicte*. Si un serf tuait un homme à l'insu de son maître, celui-ci était obligé de livrer le serf, mais il était quant à lui exempt de la vindicte 5 .

Pour arrêter l'extension de la vindicte en cas d'homicide, la loi des Bourguignons défendait aux parents de la personne tuée de tirer vengeance de tout autre que de celui qui avait commis le crime fi .

Afin de procurer à un homme exposé à la vindicte quelque sûreté contre les attaques de ses ennemis, la loi saxonne déclarait crime capital le meurtre d'un homme dans sa propre maison'. La loi des Frisons elle-même , qui cependant respectait hautement le

.L.Auglo elWern., 1. 7,54.

' L. Lingot).- RoUwrii, g 3a.

3 L. langob. Carol. M-, § 34.

1 !.. Bsjuv., t. a, c. 8, jj s, capit. 1, 5, g 3fi,.

* L. Saxon , I. a, g S.

SL. Iturgunu., t. a, g 3.

7L. Saxon, I. 3, g 4-

lill l)t LA PRÉROGATIVE ROYALE

droit de vindicte privée, assurait protection à ceux qui étaient engagés dans une querelle, du moment où ils se trouvaient dans une église ou dans leur maison, pendant le chemin pour aller à l'église ou en revenir, et pendant le leni|is nécessaire pour aller à la cour publique du district ou en revenir 1 . La loi anglo-saxonne donnait également sûreté à toute personne qui assistait à une cour de justice, ainsi qu'à tous ceux qui allaient à l'une de ces cours ou qui en revenaient 1 . La loi des Bavarois faisait plus encore, clic proclamait une trêve générale dans tout le pays, pendant la durée des sessions des cours de justice 3 .

Pour prévenir la renaissance de la vindicte après que la composition avait été payée, les Lombards déclaraient que, si quelqu'un tuai! un homme duquel il avait accepte une composition légale , il devrait rembourser deux fois le montant de ce qu'il avait reçu 4 .

Une foule de dispositions furent prises par Charlemagne et ses successeurs pour accomplir l'extinction entière de la vindicte privée. Lorsqu'un homme avait été tué, le comte dans le district duquel l'événement avait eu lieu devait forcer l'agresseur à payer, et l'autre partie à recevoir la composition établie par la loi ; et tant que ceci n'avait pus eu lieu de part et d'autre, il lui était enjoint" d'exiger d'eux des sûretés réciproques pour le maintien de la paix. S'ils refusaient, le comte devait les renvoyer devant l'empereur, et si quelqu'un tuait son adversaire* après la paix faîte,

■ L.rriJ.-Addil., L i.

> XtheUl. m Co. P. 71).

3L. Bajuï., t. a, r. iS, J t.