L. Uugob^Kath>rii,S -A. US

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on lui coupait la main qui avait commis le crime. , et comme addition à la composition légale due à raison du meurtre, il encourait une amende pour sa désobéissance'.

Il est inutile d'ajouter que la décadence rapide et la chute de la dynastie carlovingicnne rendirent toutes ces précautions sans effet. En dépit des efforts combinés que faisaient l'État et l'Église, les guerres privées continuèrent pendant des siècles entiers à être la honte de l'Europe, ltobertson a réuni avec beaucoup de soin et exposé avec une grande clarté tous les expédients que le clergé et les ordonnances des princes employèrent pour parvenir à ce résultat a . Ces efforts, quoique opérant avec lenteur et souvent entravés par l'orgueil et les passions des individus, furent cependant à la fin couronnés d'un entier succès. Les guerres privées disparurent, et le seul vestige qui en ait subsisté est l'usage du duel , partout défendu par les lois, et partout cependant toléré, et même protégé.

A mesure que les Anglo-Saxons, de même que les Leiii™ s de autres nations d'Europe, s'avancèrent vers le régime Tiennent féodal, les obligations résultantes de la parenté s'affai- él ™' tl Mirent de plus en plus. Déjà , au règne d'Alfred, , ™| M ^ si même il ne faut pas remonter plus haut, ce lien dutltement. fictif qui unissait un vassal à son seigneur était regardé comme d'un caractère plus élevé et plus sacré que les devoirs de la parenté 5 . Dans diverses lois de la même époque, nous trouvons renonciation de certains

i Capital. I, 3, § 4: I, 4, S "li 1 , 1 * S' 0 *- *47il> &i S «7>i L.Lsn(ob. Cirol.M. S 19, ao. Lud.P.g n.

' Alfred. SX.

cas dans lesquels les parents d'un coupable étaient exemptés de l'obligation de fournir une composition pour ses délits, ou des sûretés pour sa conduite '. A la fin, sous le règne d'Edmond, une loi fut rendue portant, que si un homme commettait un homicide, lui seul devrait supporter la vindicte, à moins que ses parents, par leur conduite ultérieure, ne se fussent placés eux-mêmes dans la nécessite de répondre de son infraction. Ils avaient la liberté de l'assister dans la composition de l'offense; mais s'ils s'y refusaient, ils n'étaient plus responsables de la vindicte , à moins qu'ils ne lui eussent fourni la nourriture ou la protection; et si quelqu'un du parti opposé tirait vengeance d'une personne autre que l'auteur du crime ou ceux qui l'avaient protégé , il était déclaré ennemi du roi et de tous les amis du roi 5 . Il résulte d'une loi publiée au nom de Henri I er 3 , que chez les Anglo- Saxons, de même que chez les Franks, un homme pouvait abjurer les liens de parente, et que, comme en ce cas il se déchargeait de toutes les obligations, il renonçait en même temps à tous les avantages de ce lien. Si quelqu'un de ses parents mourait, il n'avait aucun droit à sa succession, et si l'un d'eux était tué, il n'avait aucune part dans la composition payée pour le meurtre. Quant à lui, lorsqu'il mourait, sa succession passait à ses enfants, et à leur défaut , à son seigneur ; et s'il était tué, la composition pour sa mort était distribuée de la même manière. Par la loi Salique, telle qu'elle fut amendée par Ciiarlemagne , la coro-

'Edw. g, Jud. Ciï. Loiidnn. ii.

■Ed.il. H. i.

3 il. sa.

EN A56LETEBRE.

position et la succession d'un homme qui avait renoncé à ses parents, passait au flsc, c'est-à-dire à l'état '.

Chez les Scandinaves, les obligations primitives de la parenté continuèrent à subsister bien plus longtemps <[u'cn Angleterre. Jusqu'à l'époque de Magnus Lagabœtcr, qui florissait au treizième siècle, une personne coupable d'homicide avait le droit d'appeler ses parenls , quoique non complices du crime , pour contribuer de leur bourse, à l'effet de le décharger de l'amende qu'il avait encourue. Par une constitution de Magnus Lagabœter 1 , ce droit fut aboli , et le criminel devait payer de ses propres deniers la totalité de l'amende due à raison de son crime.

Une loi semblable existait anciennement chez les Franks. Si un homme commettait un homicide, et n'avait pas de quoi payer la composition légale pour son crime, il pouvait, au moyen d'une procédure appelée Chrenecruda, forcer son parent à payer sa dette. Cette loi fut abrogée au sixième siècle par un décret de Childebert 3 , qui dit que cette procédure est un subterfuge odieux, inventé au temps du paganisme; mais malgré celte abrogation, elle paraît avoir subsisté jusqu'au temps de Charlcmagnc. Dans la loi Saiique promulguée par ce monarque, elle est répétée

■ L. Salie. Réf., L 63, g 3.

1 fiiila-lhings-Iaug. Préface, il!. Le Guta-iliings-laug fut compilé par Magnus, fil* d'Hanin , nssîsii! des principaus d" royaume. 1] fui lu et adoplô par les membres du Gula-lhings , en 1174, et après s'étendit sur toute la Norvège avec le consentement des ih'nigs ou assemblées législatives

3 Bain/. (I, 17) altribue ce décri;! à Cliililc'i'Tt II, <pi! régnait de 575 à SyG. Diiiii iluuquet (IV, 3) le rcjiorle ,i ClilUdii-rt r r , IIU de Clovis, qui fut lui de 5n à 5SS.

l36 DE LA PRÉROGATIVE ROYALE

dans des termes presque semblables à ceux de l'ancien code, compilé avant l'introduction du christianisme'. Il était cependant au pouvoir de tout individu de se re- . lever de cette obligation , eu renonçant solennellement à sa parenté devant une cour de justice*.

L ^™re P le" ^ re '™ cnemeilt ^es '' e " s < ' e parenté ne produisit «rigueur ci que peu ou même point d'effet quant à l'abolition de maintien- ' a vindicte et des guerres privées. Les rapports du seipratiquedc g ,ieur et °" e son va5sa l succédèrent aux liens de parenté la vindicte presque avec les mêmes devoirs et les mêmes obliga- F tions des deux cotés. D'après Glanville, il paraît <[ue, sous le règne de Henri II, et lorsque l'autorité royale en Angleterre s'était encore maintenue à la hauteur où l'avait élevée Guillaume-le-Conquérant, les vassaux ou les tenanciers d'un seigneur étaient ohligés à l'assister dans ses guerres privées 3 . Si un homme était tenancier de plusieurs seigneurs, il était forcé de servir en personne à côté de son principal seigneur, et d'acquitter par un remplaçant le service dù aux autres à raison de sa redevance. Mais quoique obligé de servir personnellement sur le champ de bataille, à raison de son fief,à côté de celui duquel il le tenait, ou doutait si le seigneur pouvait exiger de lui un secours en argent pour soutenir ses guerres privées, de même qu'il pouvait l'y forcer lorsqu'il s'agissait d'élever son fils aîné à la chevalerie, ou de marier sa fille aînée ''. Cette loi paraît avoir continué d'être en vigueur jusqu'au temps dcBracton. Si un tenancier avait plusieurs seigneurs, et que des querelles

' l'oct- Lcg. Bel. Ant., I. fii. Rtlorm. I. Si, 'lbiii., !. 63. Reform. t. fi3.

'GlanviHe, lit), y, c i.

■i Glanville, lit), y, c. B.

Digilized b/Cooglt

EM AHGLETERIIE. l'ij

s'élevassent entre eux, il était requis de marcher en personne avec son principal seigneur, et de remplir son service auprès des autres par procureur. L'auteur de laFlete, en transcrivant, ainsi qu'il le fait ordinairement, les paroles de Bracton, pose la même règle à peu près dans les mêmes termes. Dans Britton, il n'est fait aucune mention de guerre privée 1 . La pratique alors était tombée en désuétude, et moins d'un demi-siècle après , elle fut considérée comme illégale. On peut assigner à ce changement , dont les résultats furent si avantageux pour le royaume, une foule de causes. La distribution régulière de la justice dans les cours de justice ambulante et dans les assises peut avoir eu pour résullat de bannir ce mode irrégulier d'obtenir justice pour des injures privées ; des appels furent ou-

bre d'actions en complainte et en réintégrante démon-

vères appliquées aux actes de vengeance et aux actes illégaux ont dû avoir pour effet, sinon de les abolir, au moins d'en restreindre l'emploi 5 . Sous le règne d'Edward III, toute guerre privée était considérée comme une atteinte à la prérogative royale 1 , et par le statut sur la trahison, l'exercice de cet ancien droit, quoique n'étant plus considéré comme trahison, fut déclaré félonie ou offense, suivant la nature des circonstances

' Bractou, I, i, e. M, § S, (.79b. Flela, I, 3, c 18, Jj 16. Briitun, ch. 68.

> Voyez surtout le statut de Merleher^ï, Si. H. 3, e. t.

ïliale, [•. C I, Ko.

ii5 E. H!, si. S, r. 1, g il.

cum-e ]] es t vrai qu'il reste peu de traces de l'existence d'une Anglaem guerre privée de quelque importance en Angleterre la conquête. a P'* s ' a conquête, excepté dans les temps de trouble et de commotion civile. Madox' toutefois a public un document singulier qui contient une trêve formelle, ou cessation d'hostilités pendant seize jours, entre le comte Mareschal et le comte de Gloucester, durant laquelle sir Roger de Glifford devait se rendre auprès du comte de Gloucester à Cirenccster, afin de conclure un traité de paix entre ces deux puissants comtes; et autant qu'on peut en juger à la lecture du titre, cet arrangement paraît avoir été légal et habituel. Sous le règne d'Edward I", les comtes de Gloucester et de Hereford , après avoir commis plusieurs actes de violence l'un contre l'autre, en appelèrent au roi pour obtenir justice, et celui-ci leur intima par suite en plein parlement la défense de se livrer à aucunes hostilités ultérieures. Nonobstant cette prohibition ils envahirent les terres l'un de l'autre, bannières déployées, tuèrent plusieurs personnes, et firent beaucoup, do butin. A raison de ce mépris de l'ordre du roi, ils furent mis à l'amende et emprisonnés'. Mais comme la guerre qu'ils avaient préalablement

■ Midox, Formulare, il" i55. Madoi conjrctiire que le Roger de Cliffunl mentionné dans ce contrat était le mine Roger de Clilfurd qui vivait ou temps de Jean et de Henri III. Le dernier maréchal , comte de l'cmbioke , mourut la trentième année du régne de Henri III.

' Rut. Pari., I, 70, 77. Le forme de Gloucester, impliqué dans celte transaction , était le même Gilliert de Clare qui , 10 111 le règne précédent , avait accompagné le prince Édonard dans lu fuite du comté de Leieesler, et qui avait si puissammeot contribué au sucées de la cause royale i la bataille ù"I-:icsliani. U aiail êpoiné une lille du roi, après le [-11] n: ne née nie ni de m humilités privées avec le comte d'Herefurd , et en eut un fils qui fut tué à la bataille, de UauiiocVburn.

'EN ANGLETERRE. I 3g

laite ne donna lien à aucun reproche contre eux, il paraît que leur conduite dans cette occasion n'aurait pas été punie, s'ils n'avaient pas désobéi à la volonté royale solennellement à eux déclarée en plein parlement.

Le dernier exemple d'une bataille rangée entre deux nobles puissants d'Angleterre , se place au règne d'Edward IV. Elle eut lieu à Nibley Green dans le Gloucestersliire, le 10 août 1^0, entre William lord Berkeley, et Thomas vicomte Lisle. Lord Berkeley amena, dit-on, mi mfflier d'hommes sur le terrain. Lord Lisle et cent cinquante hommes furent tués dans l'action. Après la bataille gagnée, lord Berkeley se rendit au château du lord Lisle à Wootton , et le rançonna

de la guerre était un procès sur les droits à la succession aux terres de Berkeley. Lord Lisle avait fait défi à son compétiteur de descendre en champ clos pour décider la question de droit par un combat singulier, ou bien d'amener avec lui sur le terrain tous les hommes qu'il pourrait enrôler; à quoi lord Berkeley répondit qu'il n'était pas d'usage en Angleterre de décider de la sorte le droit à la propriété, mais qu'il rencontrerait lord Lisle avec ses amis et suivants au jour et au lieu indiqués. Le procès qui donna occasion à cette bataille dura cent quatre-vingt-douze ans, et durant son cours, le château de Berkeley fut une fois pris par surprise, et ses habitants jetés eu prison ; il fut en outre fréquemment assiégé et défendu avec effusion de sang. Il paraît cependant qu'il n'y avait rien de politique dans cette guerre, puisque les deux parties étaient également attachées à la cause d'Edward IV. Il n'y eut, de la part de l'état, aucune

accusation dirigée contre ces deux seigneurs, à raison de leur conduite. I,a veuve de lord Liste éleva tin appel contre lord Berkeley et ses frères à raison de la mort de son époux. Mais l'affaire s'arrangea sans procès. Elle consentit à recevoir cent livres sterling par an comme réparation de la perte par elle faite, et renonça en même temps à toute réclamation relativement aux terres en litige. Cette convention fut ratifiée en plein parlement sans que dans l'acte il fût fait aucune mention de la bataille de Nibley Green, ou de la mort de lord Lisle 1 .

LE ROI EST DIT LA SOURCE DES HOJfflËUftS.

Le roi est regardé aux yeux de la loi comme la source des honneurs et de Injustice, et il possède en fait le pouvoir exclusif de distribuer les honneurs et les dignités 1 . Cette prérogative, comme toutes les autres, il la partagea avec ses sujets pendant plusieurs siècles. Au temps de la chevalerie, le litre de chevalier était la plus haute distinction qui pût exister entre deux hommes; celait le rang qu'on estimait le plus, et celui qu'on recherchait davantage. L'obtenir était une preuve de valeur et une marque de mérite. Mais il n'était au pouvoir d'aucun homme privé, s'il n'était lui-même chevalier, d'accorder cet honneur ainsi convoité par lous. Ce ne fut qu'à une époque comparativement plus moderne , que le droit do conférer l'honneur de la chevalerie fut accordé exclusivement à la couronne.

i DuRdalc's BnronnBC, 1,36a, 36i. Alkyn'j Gloucestershirc, i38. Ruder 1 ! ttlaucejtcnbim, 5 ; 4. Rymer's Firdera, XI, fi35. Roi. Par], net i3, EIY, il" i3.

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