HOTES

u necisque habeanl potestatem, deliguntur '. * Tacite 1 confirme ce récit, a Duces ex virtutc sumunt;» mais il représente l'autorité de ces généraux temporaires comme extrêmement limitée : a Duces «xemplo potius n quam imperio , si prompti , si conspicui , si ante « aciem agant, admiratione prœsunt. Caeterum neque « animadvertere, neque vincire, neque verberare quia dem , nisi sacerdolibus permissum ; non quasi in « pœnam nec ducis jussu , scd vclut Dco inspirante, « quem adesse bellatoribus credunt. » Lorsque le général était nommé, on l'élevait sur un bouclier, et on le faisait voir à toute la multitude environnante. « Impo- « situs scuto more gentis, et sustinentium humeris vi- « bratus, duxdeligitur 3 . » La même cérémonie fut mise en usage dans des temps moins reculés, chez les Franks, lorsqu'ils choisissaient un roi ; et en Angleterre , il y a encore un reste de cette ancienne coutume, par l'usage de promener sur un fauteuil les membres du parlement aussitôt après leur élection.

À la fin du septième siècle, les Saxons du continent n'étaient point encore façonnés au gouvernement des rois. Ils étaient divisés en tribus, leur territoire en districts^, et ces derniers étaient subdivisés en quartiers 5 . Dans chaque district il y avait un chef ou ealdorman, et au-dessous de lui, dans chaque quartier, un tungerefa ou bailli. En temps de paix, aucun des ealdormen n'avait d'autorité l'un sur l'autre; mais aussitôt q^ela

■Cnjsar de Bell. Gall., VI, i3.

'De Morib. Genn., 7.

'Tacile, Lisl. IV, i5.

* Mteglbas-pagi.

ET ÉCLA[KCI5SEMEttT5. 187

guerre était déclarée, ils s'assemblaient et tiraient au sort lequel d'entre eu* devait avoir le commandement des forces nationales. Tant que la guerre durait, on devait obéissance à celui ainsi désigne comme heretoga on général de l'armée. A la paix, son autorité cessait , et tout rentrait dans la première égalité '.

En conformité de ce récit, nous trouvons les chefs qui conduisaient les Jutes et les Saxons en Bretagne, dans le cinquième siècle, dépeints comme keretogan ou eaîdormen. Ce ne fut que quelque temps après leur arrivée qu'ils prirent le nom de rois 1 . Dans le Northumberland , les Angles firent la guerre aux habitants du pays, près d'un siècle avant d'avoir un roi pour les gouverner ; et dans l'Angleterre de l'est et la Mercie, ils furent pendant long-temps établis dans le pays sans avoir aucun magistrat ni général en chef 3 . Environ cent soixante-dix ans après l'arrivée des Saxons de l'ouest en Angleterre, ceux-ci firent revivre pour quelque temps la vieille constitution germanique de leurs ancêtres. A la mort de Cenwalh, en 672, Bede nous dit 4 que le gouvernement des Saxons de l'occident était divisé en un nombre de petits rois ou eaîdormen, ainsi que les appelle le roi Alfred son traducteur. Il ajoute que cette forme de gouvernement dura environ dix ans. Au bout de cette période elle fut renversée par Oadwalla, qui subjugua et chassa ces chefs, et devint le seul monarque des Saxons de l'ouest. Dans l'intervalle, il paraît qu'ils eurent ou des rois tempo-

'Bcd.,Hist.eccl., V, 10.

>Bcd.,Hist. cral.,1, 13.

! Malmesb. (mut VFesIm.

IHut.wxl, rv, 11.

raires , ou des généraux , qu'ils créaient pour diriger les guerres offensives'.

De semblables faits se placent chez les Lombards, peu après qu'ils eurent occupé ie nord de l'Italie. A la mort de Clcphis, leur second roi, au lieu d'élire un autre roi , ils divisèrent le territoire qu'ils avaient soumis en trente-cinq districts, avec un chef ou Dux, comme on l'appelait , présidant chaque district ; et ce système de gouvernement, ajoute-t-on , dura pendant dix ans 3 , a Tonte cette institution, dit Savigny 3 , est « considérée ordinairement comme n'ayant été qu'une « usurpation révolutionnaire; mais on peut, avec plus « de raison , la considérer comme un retour temporaire « à la plus ancienne constitution de la nation.»

i (D) Page i3.

Peu de temps après que les Franks eurent pris possession des contrées sud du Rhin, ils substituèrent des chefs permanents avec le titre de roi, aux anciens chefs de leurs armées, qui, comme les généraux des Saxons , n'avaient probablement qu'un commandement temporaire. Cet événement se place vers le commencement du cinquième siècle. Les auteurs ne sont pas d'accord sur le nom de leur premier roi. Grégoire de Tours , et son abréviateur Frédégaire, font de Théodomir le premier roi des Franks, et disent qu'il était fils de Bichimcr. Les Gesta Francorum, et Prosper Tyro, appellent leur premier roi Faramond. Les Gesta pré-

' s™, chron. infi 7( ,fi ; s, 685. Liugartf , i, 189, in-g". ' Paul Dbcoti, I, a, t. 3a.

1 Hist. du Droit romain au moyen à S e, I,a64,<lt la tradiitlion anglaise.

tendent qu'il fut élevé à cette dignité par les conseils de son père Marchomir. Une troisième chronique donne à ce père le nom de Sunno ; et Sunno et Marchomir sont cités avec Genebald , comme ayant été généraux des Franks, dans une expédition qu'ils firent en traversant le Rhin au temps de Maxime'. Tous s'accordent à dire que le second roi des Franks fut appelé Clodion; mais, en ce qui touche les rapports de parenté, et l'ordre dans lequel ces princes se succédèrent, une complète incertitude domine, jusqu'à ce que nous arrivions à Childéric, le père de Glovis, qui mourut en 48i. Il est même douteux si la totalité de la confédération unie sous le nom de Franks se composait primitivement de sujets de Clovis. Vers la fin de sou règne , nous entendons parler de petits rois , ses parents, qui possédaient des principautés séparées , et qui paraissent plutôt comme ses alliés que dépendants de lui. Mais quelle qu'ail été la condition de ces princes, ils furent anéantis par Clovis, qui parvint à les détruire, et soit par force, soit par artifice, à persuader à leurs sujets de reconnaître son autorité.

(E) Page 14.

L'histoire du vase de Soissons a été si souvent répétée, qu'elle doit être familière à la plus grande partie de mes lecteurs; mais elle démontre trop clairement l'autorité limitée des premiers rois des Franks, pour être passée entièrement sous silence. Saint Remi ayant demandé à Clovis un vase d'une beauté et d'une grandeur

> F.iilre J81 «I 38S.

I 9 0 ITOTES

extraordinaires, que ses soldats avaient enlevé de l'église de Rheims, le roi des Franks lui promit de le rendre; et lorsque son armée s'assembla à Soissons pour partager le butin, il supplia ses soldats de lui donner ee vase indépendamment de la part à laquelle il avait droit. L'armée paraissait généralement disposée à acquiescer à sa demande, lorsqu'un simple soldat, frappant le vase avec sa hache d'armes, s'écria : « Tu a n'auras absolument que ee que le sort t'adjugera. » Clovis à cet instant dissimula son ressentiment, et quoique plus tard on te voie tirer vengeance de cette insulte, on remarque que ce fut par trahison, et sous un prétexte frivole, qu'il tua ce soldat de ses propres mains '.

Nous avons encore d'autres preuves que Clovis n'avait pas le pouvoir de restituer le butin fait par ses soldats sans leur consentement. Apres sa victoire sur les Visigotlis , il envoya aux éveques d'Aquitaine une circulaire , qui les autorisait à réclamer la délivrance de ceux qui avaient injustement été faits prisonniers par ses soldats; mais malgré le désir qu'il avait de se concilier le parti orthodoxe dans la Gaule, il est forcé d'ajouter que les Franks insistaient sur la nécessité d'exiger, de chaque prélat auquel il s'adressait, un serment particulier sur la véracité de leurs allégations à l'égard de chaque prisonnier*.

Rien n'est plus concluant pour prouver que les rois des Franks ne possédaient pas cette autorité absolue que la théorie monarchique déjà , à une épo-

' Grégor. Tur., I, s, o. a,. Unw. Bomjucl, II, 17S. ■ Don. Bouquet, rv,54.

KT ÉCLAIRCISSEMENTS. igi

que très-reculée , voulait leur attribuer par l'organe de leur clergé et de leurs légistes. Grégoire de Tours, dans son histoire du vase de Soissons, met dans la bouche de l'armée, en réponse à son roi, une allocution dont la flatterie convient plus aux habitants des provinces romaines qua des.Germains fiers et libres : a Glorieux roi, leur fait-il dire, tout ce qui est sous « nos yeux est à toi ; ne sommes-nous pas nous-mêmes « soumis à ta puissance? Maintenant fais ce que tu « jugeras convenable ; car, qui peut résister à ton pou - « voir 1 ? »

Il est assez bizarre que, quelques pages plus loin, l'historien soit obligé d'avouer que Clovis, après s'être converti en secret au christianisme, était cependant effrayé de l'idée de renoncer officiellement à ses idoles, parce que ses sujets étaient encore attachés à leur ancienne religion; ce ne fut qu'après s'être assuré de leur conversion, qu'il se hasarda à recevoir les rites sacres du baptême 1 . Cette hésitation nous rappelle Edwin, roi drs Northumbriens, plaire dans la m<"mc situation , h n'osant faire profession publique du christianisme, jusqu'à ce qu'il eût amené, par la persuasion, ses vassaux et se comtes à embrasser la même croyance 3 .

Indépendamment des guerres nationales, auxquelles la nation tout entière prenait part, c'était une coutume des Germains de s'engager dans des expéditions privées , pour conquérir ou faire du butin , sous la

' - Omnia, gloriole tel, cjuae cernimos lua tint; jodac nosipsi laa siiœus

- dnminio subjugati; nunc quoil libi benè placilmn videlur, facile; nul] m

- enim poleslati lua; resislere valet. "

'Greg. Tur., I, Ï.C.ÏI.

I92 " KOTES

conduite de chefs qu'ils suivaient volontairement. Ces expéditions étaient proposées dans l'assemblée générale de la nation, par quelque guerrier d'une réputation bien établie, qui s'offrait lui-même comme chef de cette entreprise. Ceux qui approuvaient ce projet, et qui avaient confiance dans ce chef, lui assuraient leur assistance. La multitude applaudissait à leur résolution , et s'ils manquaient aux engagements par eux pris, ils étaient regardés comme des traîtres et des déserteurs, indignes désormais de toute confiance'. Les aventuriers qui soumirent la Bretagne étaient probablement des bandes armées de cette espèce; et long-temps après l'établissement de la royauté chez les Franks, on retrouve encore des traces de cette ancienne coutume. Ce fut par la persuasion , et non par leur autorité comme rois, que Clovis et ses successeurs engagèrent leurs sujets dans différentes expéditions lointaines. Clovis, pour déterminer ses guerriers à attaquer les Visigotbs, insiste sur le scandale qu'il y aurait de permettre aux Ariens de posséder une partie quelconque de la Gaule , et ce fut autant à leur zèle comme néophytes pour la foi orthodoxe, qu'à leur amour pour le pillage , qu'il dut leur coopération dans cette expédition Pour exciter son armée à envahir lu Thuringe, Thierry assemble son peuple, et enflamme son ressentiment par le récit des cruautés que les habitants de ce pays avaient jadis exercées sur sesconcitoyens 3 . Non seulement les rois n'avaient pas le pou-

■ Cm*r de Bello GtUico, VI, i3.

' Oieg. Tur., Il, 3;.

*Ibid., III, 7.

ET ÉCLAIHCISSEME8TS. IÇ)3

voir de conduire leurs sujets où ils voulaient, mais quand la voir du peuple s'élevait en faveur de quelque guerre offensive, ils étaient obligés, s'ils ne pouvaient arrêter le torrent, d'en suivre forcément le cours '. Après que Childebert et Clolaire eurent en vain sollicité leur frère Thierry de leur prêter secours pour envahir la Bourgogne, les sujets de celui-ci s'écrièrent que s'il persistait dans son refus, ils abandonneraient son service pour suivre ses frères; et ce ne fut qu'en leur promettant le pillage de l'Auvergne, que Thierry parvint à les faire changer de résolution , pour l'accompagner dans cette province'. Lorsque Clotaire penchait à accepter les conditions de la pais offerte par les Saxons , son année se révolta , se précipita dans sa tente, et le menaça de la mort s'il ne continuait la guerre'. Sous les rois Carlovingiens eux-mêmes on ne s'engageait dans des guerres étrangères qu'après avoir pris l'avis de l'armée, et obtenu son consentement 4 . Nous voyons, d'un autre côte, que lorsque Pépin , père de Charlemagne, préparait une expédition contre les Lombards, les chefs qu'il consulta menacèrent de l'abandonner, et de s'en retourner dans leurs foyers s'il persistait dans son entreprise 5 .

La théorie monarchique attribue exclusivement au roi toutes les fonctions executives du gouvernement. Chez nous, dès les anciens temps, c'était l'usage du roi de consulter ses sujets sur les affaires concernant

' ■ Voi populi, m» Doi. .

T,res.Tur.,ÎII, u.

Mbïd., IV, iS. Guiiot, Euais sut rHht.de Xi-jupc, p. io3. *Dom. Banquet, V, 35, 3;, 45, 47.

îE^inliard. rita Karuli, M. 3G."

I g4 BOTES

le gouvernement et l'administration intérieure (Je l'état, aussi bien que pour obtenir leur consentement en matière législative; et quant à l'établissement des impôts, le même usage paraît avoir existé chez les Franks sous les deux premières races de leurs rois. Une foule de faits semblables ont été recueillis et publiés dans un excellent ouvrage intitulé Théorie des lois politiques de France (tome IH, Preuves, 1 1 3, 1 1 5; tome VI, Preuves, 1 58, iG5). C'est là une pratique dérivaut évidemment de l'ancienne constitution des tribus germaniques.

(F) Page 17.

Il n'est pas surprenant que les rois des Barbares se soient laissé enivrer par les torrents d'adulation que leur clergé faisait parvenir jusqu'à leurs oreilles. On peut avoir une idée de l'excès de cette bassesse dans un discours de Grégoire de Tours, adressé à ChUpénc, et que cet historien rapporte comme ayant été prononcé par lui-même 1 : « Si quelqu'un de nous , à grand « roi , transgresse les bornes de la justice , tu as le droit ode l'en punir; mais si c'est toi qui les méconnais, a qui de nous osera te reprendre? Tu peux nous « écouter si tel est ton bon plaisir; si tu ne le veux a pas , qui peut te blâmer, sinon celui qui s'est pro- « clame la justice même?» Il n'est pas étonnant que Lévesque, en commentant ce passage, ait stigmatisé la nation , à laquelle un tel langage était adressé , du titre de peuple a abruti dans les fers. »

Cependant, pour rendre justice au clergé, il faut dire que quelques membres de cet ordre tenaient un

1 Gtvguire de Tunis , I. V, c. 19. ~ Qui so prou tint iavit esso jcstiliam. «

ET KCLAIHCISSFMENTS. ig5

langage tout différent. Hinemar, archevêque de Reims, qui vivait sous Louis-lc-Débonnaire et ses enfants, posait en principe que les rois sont tenus d'observer les lois faites par leurs prédécesseurs avec le consentement de leurs sujets; et après avoir établi comme opinion avancée par plusieurs , que les princes ne dépendent que de Dieu, qui les a placés par succession là où ils sont, il ajoute que telle n'est pas la doctrine d'un chrétien catholique, mais celle d'un esprit diabolique et blasphémateur '. 11 est vrai qu'à l'époque où Hincmar écrivait , les évêques avaient déjà réclamé el même exercé plus d'une fois le droit de déposer les rois à raison des fautes par eux commises.

(6) Page 17-

La ressemblance qui existe avec la théorie monarchique de l'empire romain n'a pas échappé à l'observation de Blackstonc ] . Après avoir décrit ce qu'il regarde comme avantage particulier de la forme du gouvernement monarchique, qui est de donner à l'administration des affaires publiques a l'unanimité , la force et la «promptitude,» mais sans prendre la peine de faire observer qu'en pratique ce n'est pas le roi seul , mais le roi avec l'avis et le concours de ses fidèles conseillers qui dirige le gouvernement d'Angleterre, il termine par le passage suivant : « Le roi d'Angleterre est donc, « non seulement le chef, mais, à proprement parler, le « seul magistrat de la nation ; tous les autres n'agissent a qu'en vertu de sa délégation, et par conséquent sont

• Monllosicr, Monarchie française, I , f,a6.

> Blacksloni! , l, 3Î.>.

« ses subordonnas : c'est ainsi que , lors de la grande « révolution de la république romaine, tous les pouvoirs « des anciennes magistratures de l'état lurent conceno très dans la personne de l'empereur ; de façon que, « comme le dit Gravina : lu ejus unius persona veteris « reipublica;, vis atque inajustas per cumulatas magis- « tratuum potestates exprimebatur. » Si le but dp Blacksfone l'avait conduit à rechercher l'origine de la théorie monarchique , il est clair, d'après ce passage, qu'il serait arrive à la même conclusion que nous.

Montlosier, dans l'ouvrage si spirituel et si ingénieux qu'il a écrit sur la monarchie française , a proposé, au milieu de doctrines qui ne sont pas toujours exemptes de partialité, une théorie semblable sur l'origine du système monarchique de l'Europe. Il reporte à la source qui lut appartient, c'est-à-dire à la loi civile, la célèbre maxime des légistes français : « Si veut le roi , si « veut la loi, » et il oppose à cette maxime la déclaration de Charles-le-Cliauve r a Lex fit consensu populi « et constitutione régis 1 .» Pour eclaircir l'ancienne constitution française, il cite le passage suivant des Etablissements de saint Louis : n Bers si a toutes jus- « tices en sa terre. Ne li roi ne pûct mettre ban en u la terre au baron, sans son assentement, ni li bers ne « piiet mettre ban en la terre au vavasor;» et il place en regard de ce texte le commentaire de Beaumanoir, qui, en sa qualité de légiste, était scandalisé de voir un tel principe admis par le roi : « Voire est que le <i roi est Souverain par-dessus tout, et a de son droit. « le général garde du royaume, par quoi il peut faire

> MonarcLie française, 1, 179, 3io.

a tel établissement comme il lui plaît par le commun pro- « fit, et chi il établit i doit èlre tenu 1 .» Dans ies paroles de saint Louis, nous avons l'idée du roi réel limité, comme il l'était alors, par la coutume. Dans le comtaire de Rcaumanoir, nous avons le roi idéal avec les prérogatives à lui assignées par ses légistes.

Le même auteur cite les Mémoires de Louis XIV, pour démontrer l'impression que faisaient sur les rois les théories monarchiques dans lesquelles on les élevait. Ce monarque, en donnant à son fils, héritier présomptif de la couronne, l'idée des droits et des devoirs attachés à son rang, s'exprime en ces termes : « Vousdeu vez donc premièrement êtrepersuade que les rois sont a seigneurs absolus, et ont naturellement la possession « pleine et libre de tous les biens qui sont possédés « aussi bîen par les gens de l'église que par les sécun liers » Dans d'autres passages, le roi assure gravement à son fils « que les rois sont nés pour posséder « tout et commander à tous 3 , » et qu'en conséquence ils sont k les arbitres souverains de la fortune et de la con- « duite des hommes*. » En faisant allusion, ainsi que cela revient fréquemment, à leur origine divine, il s'écrie « que le ciel les a faits dépositaires souverains de la fora tune publique 5 ; » et déclamant contre ceux qui osent résister à leurs ordres, il observe que o celui qui a «donné des rois aux hommes a voulu qu'on les res- " pectàt comme ses lieutenants; se réservant à lui seul

' MOUIT. franc., [, 'i.H , "in.j. V'.liibli.iemi'iik «I,- -jjiil Louis, 1,1, cil, 14. ' Mémoires de Lniiii XIV, première partie, i5Û. 3 Ihid., seconde parlic, 10.

* lliid., seconds partie, Sç.

i lbid., première parlie, 67, ?5.

Mj8 NOTES

« le droit d'examiner leur conduite. Sa volonté est que, « quiconque est né sujet, obéisse sans discernement*, n Notre roi Jacques n'allait pas si loin, il se contentait " d'entourer la personne du roi de quelques rayons de « la Divinité; » mais en ce qui touche le discernement nécessaire pour apprécier les caractères, et pour distribuer avec justice les places et faveurs, Louis XIV réclame pour lui et ses confrères l'omniscience et l'autorité du Tout-Puissant. Cette prétention est tellement extraordinaire qu'elle mérite detre rapportée dans les termes mêmes employés par lui. « Il en est sans doute de cer- « taines fonctions de la royauté , où , tenant pour ainsi u dire la place de Dieu , nous semblons Être participants « de sa connoissance aussi bien que de son autorité ; a comme , par exemple , en ce qui regarde le discerne- « meut des esprits, le partage des emplois, et la distri- «bution des grâces 3 »

Quelque extravagantes que puissent paraître ces doctrines à un Anglais de nos jours, qu'il se rappelle qu'elles furent ouvertement professées sous les deux premiers princes de la maison des Stuarts, approuvées par les évêques , et prêcbées par leurs chapelains.

(H) Page .7.

Heretoga signifie le chef d'une armée, et est dérivé de here, armée , et tcon, conduire.

Le mot moderne King (Roi) est une contraction du mot anglo-saxon Cyning. Quelques auteurs font dériver ce mot d'un verbe qui signifie connaître, pouvoir,

• Mémoires Je Louii XIV, monde parlie, 55.

■ Ibid., seconde [«Mie, 16, 17.

ou être capable, les rois étant sages et puissants. Mais une étymologie plus probable est donnée par Lye dans son édition de Junius, c'est que cyning dérive de cyn, qui signifie parent, famille, tribu, nation. A l'appui de cette étymologie, on observe qu'en Mœsogothic thiuda veut dire peuple , et thiudans roi ; qu'en norvégien , fylkir était un mot usité pour indiquer un petit roi, ou un roi d'une province, et foie pour exprimer les habitants du district; que parmi les anciens Scandinaves, drottnar était le titre de leurs rois, et droit le mot qui signifiait peuple : les Anglo-Saxons avaient aussi le mot drihten pour dire un chef suprême, et driht pour dire peuple, et quelquefois il appelaient leurs rois cynthluford , ou seigneur de la nation, les distinguant ainsi des hlafords inférieurs, qui n'étaient les seigneurs que de leurs compagnons, ou suivants immédiats.

Mais le mot cyning en anglo-saxon , d'après sa construction, est évidemment un nom patronymique; comme Mscing, RkA'sEsc;Ujfîng r fils A'U/fa; Mllin, Cik$'j£lle ; Cerdici/ig, fils de Cerdic; Iding, fils tY 'Ida; Crydùtgj fila de Cryda; Mthcling, fils A',Etliel, ou noble. D'après cette analogie, la personne qui portait le titre de cyning était considérée comme placée dans le même rapport vis-à-vis de la tribu, qu'un homme vis-à-vis de son père ou du fondateur de sa race. En d'autres termes , le cyning était considéré comme le fils ou l'enfant de la nation, désignation plus convenable, peut-être, que la phrase moderne de père de son peuple.

(I) Page 45.

Le mot /Etheling signifiait originairement une personne de noble naissance, le fils d'un jEthcl ou noble, et était employé en ee sens par les Lombards, les Bavarois, les Angles et les Werins, et par les Saxons du continent, jusques au neuvième siècle 1 . Cbez les Anglo-Saxons, il paraît avoir été restreint aux personnes de lignée royale, en comprenant cependant sous cette acception les familles des petits rois, aussi bien que celles des principaux rois , chefs de la nation. Les lois du comté de Kent distinguent les familles nobles par la dénomination de eorlcund, et les descendants de ceux qui se sont élevés au-dessus du rang de ceorls sont dits être de race gesitheund, du mot gesith , qui veut dire les compagnons d'un chef».

(K) Page 46, note i.

Il n'est fait aucune mention du chiffre à payer, ni dansBcdc, ni dansMasImesburg, ni dans Westminster, qui rapporte aussi ce fait. Bede appelle ce fait débita multa, ce qui suppose que c'était une composition légale. Le chiffre dii paiement fait par les hommes du comté de Kent, pour le meurtre de Mut, est donné différemment dans plusieurs manuscrits de la chronique saxonne. Dans deux des plus anciens et des meilleurs (ainsi que me l'assure le savant éditeur de la nouvelle édition de cet important ouvrage qu'on im-

'PmiI Diocon, L I.cai.Crniciani, II,îg3;III, ïi. HiUlard, 1. IV, c. a; ' ipudDon.*Bouquet,TlI,ag.

' VtilLiui Lcg. iiiulj-ijïon, ;,7i.

prime sous les auspices du gouvernement), il est indiqué comme étant la composition due pour trente hommes ; dans deux autres, il est établi avoir été de trente mille , sans ajouter la dénomination de la monnaie dans laquelle il est estimé ; et dans l'un de ees . manuscrits, on dit que ce paiement était de trente mille livres. En laissant de côté cette dernière version , comme présentant une erreur manifeste, on se demande laquelle, ou de la somme que produirait l'insertion du mot sceatla après trente mille , ou de celle produite par l'insertion de thrymsa, se trouve le mieux en rapport avec la composition due pour trente hommes. En supposant que ces hommes aient été des twyhynd , leurs weregilds réunis auraient été de six mille shillings, ou trente mille pennies, ce qui fait cent vingt livres et demie. Trente mille seeatta font exactement cent vingt livres, ou le simple weregild d'un roi selon la loi de Mercie; trente mille thrymsa font trois cent soixantequinze livres, ou le weregiltl entier d'un roi selon la loi des Angles du nord ou du centre ; et comme le premier chiffre est celui qui se trouve le plus en rapport avec la composition pour trente hommes, il est probable que seeatta est le mot omis dans le manuscrit, et qui doit être rétabli.

(L) Page 49.

C'est un objet digne à la fois d'intérêt et de remarque qui; lis changements qui s'opèrent insensiblement et à de longs intervalles dans la manière de voir et de sentir chez les hommes. Ainsi la loi concernant la haute trahison était primitivement fondée sur 4'allég tance, la fidélité ou les rapports mutuels entre le chef

aoa hôtes

ou soigneur, et ses vassaux ou compagnons, et lorsqu'elle fut rendue pour ht première fois , elle n'accorda pas au roi une protection plus grande que celle qu'elle accordait au plus petit des chefs soumis à sa domination, a La a majesté , comme l'observe N. Bacon , n'était pas alors « arrivée à son entier développement. » Les temps ont tellement changé depuis, qu'un juge aussi savant que distingue a cru nécessaire, dans sa dissertation sur la petite trahison , d'informer ses lecteurs que, u aux yeux « de la loi , il y a un plus grand degré de méchanceté o dans la petite trahison que dans un meurtre , et « qu'il résulte de cette allégiancc, quelque faible qu 'on o la suppose, que le meurtrier devait au décédé 1 . » Il résulte clairement de ce passage, que l'espèce d'aUégianec qui donna naissance à la loi sur la trahison , est maintenant estimée si peu de chose, qu'il est nécessaire en quelque sorte de recourir à une excuse, lorsqu'on la présente comme méritant quelque considération.

(M) Page 49> note a- .

Le passage de Bracton , cité par sir Edward Coke , se rapporte à l'homicide accidentel. Après avoir établi les différents ras dans lesquels une personne peut être

tion, et doit, en conséquence, être acquittée, « quia « crimen non contrahitur nisi voluntas nocendi inter- « cedit; « et après avoir indiqué les enfants et les fous comme exemples de personnes incapables de commettre des crimes, Bracton observe d'abord que « in malebciis « aulem speclatur voluntas , et non exitus ; » — « c'est-

' futtof, COWU. Lan, 3a;.

« à-dire qu'on matière c ri minci le nous devons considérer « l'intention , et non pas simplement le fait.» Et ensuite il va jusqu'à dire: « Et nihil interest, occidat quis,an «causam mords pnebeat;» — «c'est-à-dire il n'y a <t pas à distinguer si l'homme a commis l'homicide par a lui-même , ou s'il a fourni les moyens de les coin- « mettre. »

Ces derniers mots ont été la cause d'une erreur de sir Edward Coke, qui paraît en avoir tiré cette conséquence , que dans l'opinion de Bracton , il n'y a aucune distinction à faire entre le cas où le crime a été effectivement consommé, à celui où il a été tenté seulement par quelque acte extérieur et non accompli. Dans la Flete 1 , où le même passage se retrouve à peu près dans les mêmes termes que Bracton, le sens est plus clair, par suite d'une ponctuation différente. Tel qu'il est corrigé par son éditeur, le passage se lit ainsi qu'il suit : « In malefieiis autem spectari débet voluntas, et, «non exitus. Et nihil interest an occidat quis, an « causam mortis prœbeat; voluntas enim et propositum- « distingué malefîcia. »

(N) Page 67.

Ammien Marcellin * rapporte qu'un roi des Alamans étant contraint à mettre bas les armes, et de se rendre à discrétion, ses compagnons, au nombre de deux cents, et trois de ses amis intimes, se livrèrent volontairement prisonniers avec lui, pensant

' Poilar, Cowd. Law, 1. 1 , c. 3i, S 4.

*Lib. XVI, c. iî.

que c'était une honte de ne point partager sa mauvais* fortune.

Une autre preuve d'attachement des compagnons pourleur chef est tirée d'une histoire tragique racontée dans la première partie de la Chronique saxonne '.

Cynewulf, roi des Saxons de l'ouest, s'étant rendu avec une faible escorte à Mer ton , fut assiégé par ses ennemis dans la maison où il logeait, et ayant fait une sortie imprudente avant que ses compagnons fussent rassemblés, il fut tué sur la place. Lorsque ses Thegns se furent rangés en bataille, Fœthcling Cyneheard, qui avait conduit toute l'entreprise, leur offrit d'épargner leurs vies, et de les prendre à son service ; mais ils rejetèrent cette proposition, et s'étant précipités sur les siens, ils furent tous taillés en pièces, excepté un seul qui fut grièvement blessé. Le lendemain, une troupe nombreuse d'amis du roi, rassemblée sur la nouvelle de sa mort, se rendit sur-le-champ de bataille, déterminée à le venger. L'œtheling leur promit aussi des terres et de l'argent s'ils voulaient lui prêter leur appui pour monter sur le trône, et leur fit remarquer qu'il avait dans son parti une foule de leurs parents , qui ne consentiraient pas à l'abandonner. Ils répondirent qu'ils n'avaient point de parent qui leur fût plus cher que leur hlaford , qu'ils ne deviendraient jamais les compagnons de son assassin; et s'adressant alors à leurs parents qui étaient avec l'aetheling , ils leur dirent qu'ils les laisseraient partir sans leur faire aucun mal, s'ils consentaientà abandonner son service; à quoi ceux-ci répliquèrent que la même offre avait été faite aux compagnons du roi , et avait été rejetée par eux , que pour

ET ÉCLAIRCISSEMENTS. 2o5

leur part, ils no prisaient pas plus la vie que ne l'avaient fait les compagnons du roi. Une bataille s'ensuivit, dans laquelle l'œtheling fut tue avec tous les siens, excepte un seul, qui était le filleul de l'ealdorman Osric, le chef du parti opposé.

Ce qu'il faut remarquer, c'est que, dans ce récit, les compagnons de l'œtheling se considéraient comme attachés à leur maître par des liens aussi étroits et aussi sacrés que ceux" qui existaient entre les compagnons du. roi et leur maître. Ce n'était pas parce qu'il était leur roi, mais parce qu'il était leur maître que ces derniers refusèrent d'accepter une satisfaction pour sa mort; et les deux partis cherchèrent tour à tour, mais en vain , à ébranler la solidité et à rompre la sainteté de cette association.

(O) Paye 7 o.

Cette conséquence peut très-bien se déduire du serment d'un vassal à son hlaford, tel qu'il est conservé dans la loi anglo-saxonne 1 - La relation établie par ce

■ Quomodo quisjurare débet:

fidelis, cl omnia diligent, qoa; ipse diiigit, et omnia digère, qnxipse fugit, juxta jus Dei, el juita statuts mundi, el nuiiquam me Telle spnnle verho tel faclo aliquid facere, cujus me pigerc jioisil , quRlenni mihi tribula id quod mereri volo, el omne illud praeslet, quod paclio nostra fuit, cura ad ipsum

In Domino , eora m quo ssiitluarium sauctuni est, utiloquor, agocum pleuo jnre gentium alisque ligmenlo, el alisque olfcusâ, el absqiie ullè fraude, quod mihi (urlo ablata sit possessio N. de qui! lotjuor, el quani cum N. ceperam.

In Domino nnn eram ntc loquens iht. açcrii, n« i-murius nec consullans, liLii injuste N. possessio ablala est. Scd quomodo necunUm haheam, quomodo juste eam possideam , el quomodo ilhun apporlari faiiam, quomodo eam mihi vendiderit, is, in cujus manu jam collocoTi; et quomodo poiscssiouem habcam, quomudo eam mihi vendiderit, qui illam vendendani ha-

serment est personnelle, et conditionnelle, sans que la terre soit indiquée comme étant le lien qui réunit les deux parties ; et en substituant le mot chef à celui dn l'hlaford , il est probable que ce serment est l'expression

In Domino non accuso [S. ei fervorK vel dissimulai onfl, ici in

ipse pro vero courra, qoud possessions mca: fur esset.

Io Domina sum innocent tara facto quam verbo , ab illn crimi

stem, non rogalus, et non croptus, quoiuodo oculis meis illud vider™, cl auribns meis audiverim, illuii quoi ipsi diiarim.

InDei oranipolenlis nomiue nesciebam in illâ rc, de quà loqueris, imjii!ram fraudem , nec vilem niaculani ad illam diei horam, in quà illud tibi veudidi, sed lem puruin quam nniu;linii fi;il ,ilj-:]iie 1 il I m Si amie

In Dci visentis nomine, non debeo N. censura, nec Ëolidum, nec

denarium, nec ïalorem deuarii, seil oronia ci |ir:eitiii, qiue ipsi deliebam, eu modo quo verbum noslrum. quam firmissime dictum esset.

Jnramcnlum jacerdotis et mmiatri Secularis juxta legem Anglorum irque ebaruin est.

El pro jeptem uroinibus Ecclcsiasticii , quos Sacerdos Dei btneficio snscepil, sil jureThaiiii diaous.

JuramenUim Imminis MCC solidorum, calot ac jurameuLunj tes colonorum, quoniam ai ultio sumenda esset ab homine MCU jobdorum, plcna ultio sumalur a soi colouis, et œilimalia capitis ejus sil (estimalio capilij ses

Coloni cap i lis aistimalio est in lege Merciorum OC solidorum : Thani iïstimatio capitis est sei , lot ul sil taoo solidorum. Tune sit régis simples aslinialio capitii, VI Tbanorum Ecstimatio capitis juita legem Merciorum, bocest XXX mille secatiarum, hoc est CXX librfltnm. Tonta est aalimntiu

El pro regno decel aliud quid cuiupensaliuiiij loco in aalimalione Regià. jEstimaiiu aipilis deect co|(iialos, «1 compensait Reuia populum. (Ifilkim leget uiiglo-sai,, p. Gî et 6t).

des obligations mutuelles qui existaient entre un chef germain et ses compagnons. Une ancienne loi des Visigoths déclare que si quelqu'un a donné des armes ou autre chose à une personne placée sous la protection (in patmeinio consliltttus) , il ne sera plus eu son pouvoir de révoquer le don. Si le vassal désire changer de patron, il est libre, dit la loi, de suivre son inclination ; car tout homme lihre a le droit inhérent à sa personne de s'attacher (se commendare) à qui bon lui semble. Mais dans ce cas, il doit restituer à son patron tous les dons qu'il en a reçus*. Si nous substituons au mot de patron celui de chef, et au mol commendatus celui de compagnon , nous trouverons que ce passage

doit nous eonser

ver une trace de l'ancienne loi coutu-

mière des Géra

lains. D'autres règles suivent, dont

quelques unes mi

déjà écartés des

institutions" primitives de leurs ancê-

très- Chez les Ge

mais chez les Visigoths , le vassal gar-

dait pour lui la 1

noitiédu butin qu'il avait acquis dans

la guerre, et abandonnait l'autre moitié seulement à son patron 3 .

(P) Page 86.

Comme la procédure observée dans les cas qu'on vient de rapporter présente une preuve évidente de ce qu'on considérait, à cette époque, comme devant être le rapport du roi avec le sujet, je vais rapporter le discours de ïrusscll à Edward II, et un extrait de la procédure suivie contre Richard.

■ Leg. Visi S o!h, 1. v,l.III,S '■

■ ibiii.i. v, l m, s >. s.

NOTEE

Le discours de Trussell , conservé par Knyghton est ainsi conçu :

a Jco William Trussell , procurateur dez prelatez , « contez , et barons , et altrez gentz en ma procuraeye a nomes eyant a! ceo plaync et suffisant pouare, lez « homages et fealtez au vous Edward, roy d'Angle- « terre, come al roy avant ces ceures de par les ditz h personnes en ma procuraeye nomes, rend et rebaylle « sus a vous Edward , et deliver et face quitez les périt sonnes avanditz eu la meïllour manere que ley et o costome donnent. Et face protestation en non de o eaux qils ne voillent désormes estre in vostre fealte o ne in vostre lyance, ne cleyment de vous come de a Roy rien tenir. Encz vous tiegnent deshorse priveye « persone sanz nule manere de rcale dignité. «

Le même discours traduit, ou plutôt, abrégé en latin , est ainsi conçu :

« Ego Willielmus Trussell, vice omnium de terra a Anglire et totius parliamenli procurator, tibi Edwardo « reddo homagium prius libi factum, et extunc diffido « te et privo omni potestate regia et dignitate nequa- « quam libi de castero pariturus. a

La procédure suivie contre Richard est contenue en entier dans les rôles du parlement. Voici un extrait des parties les plus essentielles :

Richard lait son abdication de la manière suivante : « Ego Richardus.-. omnes archicpïscopos, etc., ct-Hgeos « homhics meos quoscunque-a juramento fidelitatis et a homagii , et aliis quibuscunque michi factis , onini- « que vinculo ligeantiœ ac regalia; ac dominii quibus «michi obligati fuerant vel sint, vel alias quomodo ■ Tojidon, ml. s5i 9 .

k libet astricti , absolvo ; et cos et eorum lieredcs et et successores iu perpetuum ab eisdem obligationibus ét « juramentis , et aliis quibuscunque, relaxo, libero, et « quieto. » Il énumero alors toutes les dignités et les prérogatives royales qui peuvent ou qui doivent lui appartenir, auxquelles , dit-il, «renuntio, resigno,di- «mitto et in eisdem cedo, et ab eisdem recedo in « perpetuum ; » et après s'être reconnu lui-même incapable de gouverner le royaume , il signe cette déclaration.

Cette abdication de Richard fut lue le jour suivant au parlement, et acceptée unanimement et avec reconnaissance par les lords spirituels et temporels, et le peuple assemblé, ou bien, ainsi qu'on le disait plus tard , par les états et !e peuple du royaume. On jugea nécessaire, cependant, comme justification de cette forme de procéder, de produire les charges d'accusation contre le monarque qui avait abdiqué , et de nommer des i procuratores ad resignandum et reddendum « dicto régi Ricardo homagium et fidelitatem prius « sibi facta. »

Les procurateurs nommés pour cet emploi important furent deux légistes distingués, William Thirnyng et John Markham. Thirnyng avait été créé Juge puisne au banc du roi, dans la onzième année du règne de Richard, et élevé à la dignité de Chicf -justice dans la dix-neuvième année du règne du même prince. H resta dans cette charge pendant le règne de Henri IV, et la conserva à l'avènement de Henri V. Markham avait été fait Juge puisne au banc du roi la vingtième année du règne de Richard , et il conserva sa place sous Henri IV.

Le discours adressé par Thirnyng à Richard était au nom de « tous les états et de tout le peuple alors « assemblés par suite d'une notification du parlement,» qui avait accepte sa renonciation, ainsi qu'il en informe, le roi, et ayant «redd certains articles of de- « faute in iiis governaunce, they have deposed him « and adjugged him to be deposed and pryved of the « asiate of Ryug and of the lordeship contened in the « Reo un dation et cession forsayd et of ail the dignitie « and wyreshipp and of ail the administration that nlonged tlier to. And we procurators, n ajoute-t-il, aof ail the states and pœple forsayd, os we charged «by'him and by hir autorite gyffen us, and in hir «name zeld zowe uppe, for ail the states and pœple « forsayd, bornage, lige aud feaute, and ail ligeance, « aud ail other bondes , charges aud services that long « ther to. Aud thad non of ail thes states anol people « from tliis time forward ne berezowe feyth ne do zowe « obéissance os tho ther king. »

Voici la traduction littérale: Et ayant « donné con- « naissance de plusieurs fautes du roi dans l'adminisk iratïon de son royaume , ils l'ont condamné à être « déposé, comme en effet ils le déposent, le déclarant « déchu du titre de roi et de seigneur, contenu dans a la déclaration et la cession ci-dessus relatées, le dé- « clarant en outre privé de toute la dignité, puissance, « et de toute l'administration dont il était revêtu comme «roi. Et nous, ajoute-t-il, agissant par délégation de « tous les états et de tout le peuple assembles , char- « gés par eux et par l'autorité qu'ils nous ont conférée , a et en leur nom , déclarons renoncer au nom de tous « les états et du peuple ci-dessus mentionnés, à l'hom-

«mage, à l'allégiance, à ta fidélité, ut à toutes les obli- « gâtions, charges et services qui lui appartenaient. Et « à l'avenir, déclarons les états et le peuple quittes et « libres de ce jour, de toute l'obéissance qu'ils lui de- « vaient comme roi. »

J'ai cité ce passage pour montrer quel était le langage et les sentiments du peuple anglais à cetle époque.

. ' (PP) Page 88.

Le marquis de Mondéjar, dans ses mémoires historiques sur Alphonse-le-Sage nous dépeint le droit singulier mentionne dans le texte comme étant la loi générale de l'Espagne; et parlant des conséquences qui en résultent, il dit : o Esto es perder el derecho i pri- «vilegios, de que gozaban como naturales suyos, tos h que se valian del , quedando libres por su medio , para « poder servir a qui en quisiessen, sin nota de haver « faltado a la obligacion del vassaltage debido , a su « sefior natural.n C'est-â-dire, h c'est perdre le droit el a les privilèges dont jouissaient comme vassaux naturels « ceux qui s'en servaient; demeurant libres par ce moyen « de pouvoir servir qui bon leur semblerait, sans encou- « rir le blâme d'avoir manqué à l'obligation de vasse- « lage due à leur seigneur naturel. » Le même privilège est ainsi défini dans les Partidas*. « Desnaturar segunt h lenguage de Espana tanto quierc dezir como salir « home de la naturaleza que ha con su sefior e con ta a tierra en que vive.» CY.sl-à-dh-(v< dénaturer, selon le « langage d'Espagne, veut dire que quelqu'un sort de « l'engagement qu'il avait avec sou seigneur et avec la

' Lib. V, ch. i5.

■ Parlida, IV, lit. ai, 1. 5.

aia notes

■ terre où il vivait. » Voici les cas où ce privilège peut être légalement exercé : a Esto es fuero de Castiella. Si « el rey desafuera algund rico orne, que se tiene por « desaforado e se fuer de la tïerra, suos vasallos e suos « amigos deven ir con cl e ayudarle, fasta que el Rey le « rescive a derecho eu sua corte. E si el Rey desafuera n algund fijodatgo, si este que se tieue por desaforado, n es vasallo de algund rico ome, si el Rey non quisier «îudgar fuero por sua corte, suo senor con este suo « vasallo pueden espedirse del Rey, si quieren salir de «la tierra,e buscar seiïor que les fagabien'.u «C'est «la loi de Gastillc, si le roi dépossède quelque homme « riche, et qu'il se regarde comme dépossédé, s'il quitte « le pays , ses vassaux et ses amis doivent l'accompagner « et l'aider jusqu'à ce que le roi le reçoive de droit à « sa cour. Et si le roi dépossède quelque propriétaire, « et qu'il se regarde comme dépossédé , si le roi ne k veut lui rendre justice en sa cour, le seigneur et « le vassal peuvent quitter le roi , sortir du pays , et «■chercher un seigneur qui leur fasse du bien. » Les règles à observer par ceux qui veulent se décharger de ce droit, sont données dans le Fuero viefo, et avec quelque différence dans les Partîdas. Beaucoup d'exemples de cas où ce droit fut exercé se trouvent dans les histoires d'Aragon et de Castille. Quoiqu'il fût défendu par les Partidas de passer du côté des Maures , cependant beaucoup de seigneurs espagnols prenaient ce parti.

(Q) Page 100.

Lorsque Madox affirme 1 que u toute la justice du

■ Fuero viejode Caslilla, I. i, t. IV, 1. 1, ' Esthequer, I, 86, «.

ET ECLAIRCISSKSIENTS. 2l3

ii royaume était primitivement et originairement celle u du roi, » il est à supposer qu'il parle du roi idéal de la loi, et non de l'être humain qui, dans les premiers temps, portait le titre de roi d'Angleterre. Cependant la fiction , nue toute justice émane du roi , remonte à la plus haute antiquité. Elle était complètement établie, et adoptée comme maxime de loi, au temps de Bracton. En traitant de la procédure judiciaire , cet auteur fait les remarques suivantes : a Idco videndum eiit de iis » quœ pertinent ad regnum ; quis primo et principa- « liter possit et debeat judicare : et sciendum est quod a ipse rex et non alius, si solus ad hoc sufficcre possit, « cum ad hoc per virtutem sacramenti teneatur astric- « tus', o II ajoute plus bas 1 : a Si ipse dominus rex ad « singulas causas 'terminundas non suffieiat, ut levior « sit illi lobor, in plurcs personas partito onere, eligere « débet de regno viros sapientes, et ex illis constituere « judiciarios. « C'est dans le même esprit que Britton, au commencement de son traité sur la loi d'Angleterre, place dans la bouche d'Edward I" ces paroles : « Pour « ceo que nous ne suffisons mye en nostre personne à « oyer et terminer toutes quereles del pcople 3 ; a à quoi Spclman ajoute son autorité en disant: a Omnis regni « justitia solius régis est4. » «Le prince est la source de « toute justice, a dit aussi un principe fondamental de

' L. m t. II, c g, s .. f. .07.

4 Omnis regnijuslilia snlius régis est, et à solo ipso (si sufficerel ad laulam molera) administranda, Illud aui™ cum impassibile sil, in plurïmas dijlributam porlioncj, minislris cngiuir dclegare; quoi limitions larnen circumscripsil positive l.-in m- fin iirlnliut spal i«ilnr. {Spelmaa's Glossary. Cmueilaritu).

a I 4 HOTES

l'ancienne constitution de la France 1 . La même théorie était adoptée en Castille*.

(R) Page toi.

Mably 3 ne met pas en doute l'existence des appels en France sous les deux premières races. Rohertsou !l paraît suivre la même opinion. Montesquieu 5 traite fort longuement des appels à la cour du roi pour déni de justice, et des appels pour faux jugement. Meyer 6 admet l'une et l'autre espèce , mais soutient que les appels dans le sens d'une voie dirigée vers une cour supérieure, à l'effet d'obtenir la révision et la réforme des décisions rendues par des tribunaux inférieurs, no furent connus qu'après l'établissement du système féodal. Si les juges d'une cour inférieure prononçaient un jugement illégal ou inique, ils pouvaient être cités devant un tribunal supérieur, et l'affaire était soumise à un nouvel examen. S'ils étaient trouvés coupables , ils étaient condamnés à l'amende ou punis de toute autre manière à raison de leur faute; mais il prétend que le jugement qu'ils avaient rendu n'éprouvait aucune modification par suite de la disgrâce ou de la punition qu'ils avaient encourues. On respectait encore ce principe primitif de la jurisprudence du Nord, que toute cour est suprême dans le ressort de sa

i Bouquet, Droit public de France. A ver lissera cri t. • Marina EnsajTj, § 47.

3 Observations sur l'histoire de France, (. 11, ch. 5, note G, et L iir, ch. a,

4 Charles V, introduction, note i3.

s Esprit des luis, I. inmi, eh. aj, ii.

" Esprit des Inst. judic, I, 45a-46S.

ET ÉCLÀIBCISSEMEWTS. 2l5

juridiction. Ce ne fut qu'au moment où les diverses hiérarchies féodales s'introduisirent dans l'autorité, que les appels, dans le sens de la loi civile, pouvaient être portes de la cour d'un seigneur inférieur à la cour de sou supérieur.

Plusieurs objections se présentent d'elles-mêmes contre le système soutenu par ce savant et ingénieur écrivain. Il paraît peu croyable que dans un système judiciaire quelconque , il n'y ait aucun pouvoir destiné à rectifier un jugement qui a été déclare injuste et illégal par un tribunal compétent pour décider sur ce point. II résulte d'une foule de passages des lois des Barbares, que leur système judiciaire ne mérite pas ce reproche; et quelques-uns de ces passages sont rapportés par Meyer lui-même, quoiqu'il proleste contre les conclusions qu'on veut en tirer.

Une loi des Bavarois ' déclare en termes exprès qu'uu jugement rendu par erreur doit être nul et sans effet: si « per errorem injuste judicaverit (judex), a judicium ipsius, in quo errasse cognoscitur, non ha- « beat firmitatem. » Pour supposer cette loi mise à exécution, il faut bien admettre une cour de révision ou d'appel, qui annulait les jugements entachés d'erreur.

Uue constitution de Clotaire I er * donne aux évèques, en son absence, le droit de surveiller les juges ordinaires , et l'autorité nécessaire pour les contraindre a revoir et à corriger leurs décisions lorsqu'elles étaient contraires à la loi et à la justice : a Si judex aliquem, «contra legem injuste damnaverit, in nostri absentia

i 1.. ]!ajuv. lame II, e. 19.

1 Ealuï. I, 8.

aiG NOTES

« per episcopum castigetur, ut quod perpere judicavit « versatim mclius discussione habita emendare proa curet. » . .

Dans le prologue de la loi des Bourguignons ', il est expressément déclaré que toute cause qui a été décidée contrairement à la loi , doit être jugée une seconde fois : k Si quis sane judicum tain Barbarus quam Ro- « manus , per simplicitatem aut negligentiam prœveno tus, forsitan non ea, quse leges continent, judicavit, « et a corruptione alienus est , xxx solidos romanos a se noverit ialahirum, caussa denuo discussïs partibus k judicanda. »

Il résulte des Gapitulaires 3 , que, conformément à l'ancienne loi, la partie qui avait succombé dans une cour inférieure était obligée ou d'acquiescer formellement à la sentence, ou d'en interjeter appel à la cour du roi : h De clamatoribus vel causidicis qui nec «judicium Scabiniorum adquiescere nec blaspbemare h volunt , antiqua consuetudo servetur ; id est ut in « custodia reclaudantur donec unum e duobus faciant. « Et si ad palatiuin pro hac re reclamaverint et littea ris detulerint, non quidem eis credatur, nec tameu « in carcere ponantur; sed cum custodia et cum ipsis a litteris pariter ad palatiuin nostrum remittantur et « ibi discutiantur sicut dignum est. » On se demande d'après cela pourquoi la partie qui appelle s'excuserait de ne pas avoir acquiescé au jugement du tribunal inférieur^ la cour du roi, à laquelle elle avait appelé, n'avait pas eu le pouvoir de détruire la décision rendue contre elle? Le récit donné par Hincmar, des fonctions

■ Coucioni, IV, iÎ.

> C«pil. i, en BoS, S 8; Lofhir. 1, Lrg. Lombard., 64.

DigitizGd by Co ogl^

des palatins sous Charleinagne, prouve que la cour du roi exerçait habituellement uu semblable pouvoir. Décrivant les devoirs du cornes palatii , il le décrit comme un des plus importants: « Ut omnes contentiones lea gales , qusc alibi ortœ, propler œquitatis judicium b palatium aggrediebantur , juste determinarét, seu « perverse judicata ad œquitatis tramitem reduceret ". »

Ces passages paraissent impossibles à concilier avec la conclusion posée par Meyer, que dans les appels connus do Barbares, « si Se juge est condamne pour avoir «manqué à son devoir, son arrêt n'en demeure pas a moins inattaquable, n i

(S) Page. 08.

Comme les passages rapportés dans tes Year Books sont curieux et décisifs, je les insère pour satisfaire les lecteurs.

Year Book, 22, du règne d'Edouard III, 3. b. fuit dit 0 Que en temps le Roy Henry, et devant le Roy fuit « emplede corne serroit autan home de people : inez « Ed. Roy son fitz ordeign que home sueroite vers Roy « par pe tic ion. »

Year B. du règne d'Edouard III, 55. b. « Wilye, 0 un juge dit, j'aye viewe jadis tiel bi'ief pr Henry, régi « Angliœ, etc. En lieu de que est ore don peticion par « son prérogative. >i

Year B. 43, du règne d'Edouard III, aa. Dans un cas où il s'agissait de savoir si un droit de présentation dépendant d'une manse, avait passé par suite de concession faite par la couronne, en même temps que la

' Théorie îles lois poliliijiK» de France, VII, Preuves, 16G.

a I 8 HOTE$

inanse, comme Ja concession ne renfermait rien à cet égard, Candishe dit : «En temps le Roy H. Le Roy « ne fuit mes corne côe par son , car a ceo temps home « averoït briefc dentre sur dissêin vers le Roy et touts « auters maners daceions corne vers auter parson, issuint « a ceo temps quand le Roy donc un mafi fees et « avowsons passer par son doû auxibien corne passer « par auter donef. »

La conclusion par rapport au droit de présentation fut contestée ; mais on n'éleva aucun doute sur l'allégation qu'au temps de Henri III , le roi pût être jugé comme une personne privée. La sentence fut rendue contrairement aux prétentions de la couronne, sur le fondement qu'antérieurement, au statut de Prœrogativâ régis , les concessions faites par le roi devaient être interprétées comme celles de ses plus humbles sujets.

(T) Page mS.

L'horreur que les anciens habitants du Nord témoignaient pour le cas où l'on dépouillait, ou bien qu'on troublait la cendre d'un mort, est exprimée en termes énergiques dans une foule de lois des Barbares. Commettre uu walreqf 1 , c'est-à-dire dépouiller le corps d'un homme mort, enterré ou non, de ses armes, de ses vêtements, ou de toute autre chose qu'il portait sur lui, a été stigmatisé par les Anglo-Saxons comme un acte de nùhing*, expression qui, chez eux, qualifiait le* plus sévère des reproches; et si quelqu'un était

■ (J'eiWdicimus, simula uiurluoto resabit armii, aulveslibus, aut prorsiis

::ht]iiiljii* I ! mu nlulum, aut tumulandimi. (Lcg. II. , 1, 83.)

*Mut sanoil nui M;;Luln: an imi-.i , an potiron.

ET ÉCLAIRCISSEMENTS. a 19

prévenu d'avoir commis une action aussi révoltante, il était obligé, pour se justifier, d'invoquer le serment de. quarautc-îiuit hommes libres 1 . Celui qui avait exhume ou dépouillé un corps mort, après qu'il était enterré, était déclaré wargas ou vagabond, par la loi Salique, et exclu de toutes communications avec le reste des hommes, jusqu'à ce qu'il eût reçu son pardon des parents du décédé, et obtenu leur intercession à l'effet d'acquérir celui de la société. Si on lui avait donné l'abri ou la nourriture pendant qu'il demeurait dans cet état de hors la loi , la personne qui l'avait reçu, fût-elle sa femme ou son plus proche parent, était soumise à une forte amende'.

Cette horreur excessive pour la violation de la sépulture avait probablement son origine dans les anciennes superstitions du Nord. C'était une eroyauce générale des tribus Teutoniques, que les armes, le costume et les ornements déposés dans la tombe d'un guerrier, l'accompagnai eut dans la vallée d'Odin , et là servaient encore à son usage ou à sa parure. Par suite de cette croyance ils avaient la coutume d'enterrer le mort revêtu de ses meilleurs habits, et de placer dans son tombeau ses armes, ses bracelets, ses

• Spolium est opus hominis iiequam ; ai quis lioc negare relit , taciat illiid cum quadraginla octo verc nobilibus Tbaiuïs. (Jfi/iùn, Leg. Anglo-saxon., p.a7. Hrompton, col. 897, a. 83.)

"Pact. Lee.Sal. Ant.. t.'XYH, § ï , et I. LVUI,§ 1. Reform-, t. XTIt, t. LVTL Des règles semblable*, mais mû ina sévères , contre te dépouillement d'un cadavre, se trouvent dans les'lois des Àlamous el dans celles des Bavarois , t. XVIII. Cbei les Visigotbs, si un homme libre violait une sépulture, et s'il dérobait quelques ornements ou quelques vêlements arrachés du corps enseveli , il ivrevnit < ™i mnps de foucl, et payait une livre, d'or pesant; si le criine était commis ]iar 1111 esclave, il recevait deux cents coups de foitel, et était brûlé vif. (/.. fiug., /. XI, 1. U, L I.)