LIVRE IV

>-eigneur voulut bien tolérer une succession. Il y eut encore la Censive en France, V Erbpacht en Allemagne ■ et le Socage en Angleterre, espèces de fief roturier, dont la succession fut mi-partie féodale et mi-partie vilaine ; il y eut enfin la Roture et le Bourgage, dont la succession eut également un caractère particulier. Ajoutez que non -seulement ces tenures 'différentes existèrent toutes ensemble en chaque pays féodal, mais encore que dans le moindre canton, dans le plus petit village, chacune d'elles se diversifia à l’infini, et que chaque manoir, et, si J’ose le dire, chaque glèbe eut un ordre de succession particulier.

Que faut-il conclure de ces diversités? que l’étude de la législation féodale est sans résultat possible à cause de la multiplicité et de la difi'érence des concessions? Une telle conclusion serait indigne de la science. Par cela même que tous ces hommes étaient de même race, qu’ils vivaient ensemble avec les mêmes besoins , les mêmes idées, les mêmes mœurs, des circonstances semblables ont dû amener des usages pareils, et il a dû se faire comme un fonds commun de droit féodal qu’il s’agit de dégager de toutes ces apparences diverses qui empécheut un œil peu exercé de le reconnaître.

Seulement , quand nous trouverons des anomalies, il ne faut pas nous en étonner ni chercher à les ra-

' Ertpacht en Hollande. Mieria Groot Charterbock , J, 214, nous a conservé un diplôme de 1 289 ; c’est une constitution d’emphythéose où paraissent tous les privilèges dn fief, le droit d’aînesse et l’exclusion des filles.

DROIT FÉODAL

mener à des principes communs par une explication forcée ; car cette prodigieuse diversité , cette variété infinie est dans l’esprit de l’époque féodale. L’unité dans la l^islation est une idée des temps modernes ; en France, elle ne date que d’hier, et la révolution est à peine commencée dans le reste de l’Europe.

Pour jeter quelque clarté sur ce sujet difficile , nous distinguerons les différentes espèces de tenures , et nous examinerons fordre de succession qui s’est établi pour chaque variété de domaine. Ainsi , pour ne nous occuper que des pays féodaux , nous parlerons successivement :

1° Du Fief et de l’Alleu ;

2° Du Villenage ;

3° De la Censive, de la Roture et du Bourgage.

Nous examinerons, dans chacune de ces trois sections, l’influence que chaque nature de domaine exerça sur le droit héréditaire et sur le régime des biens durant le mariage. ^

Nous finirons par considérer, dans une dernière section , quel fut l’ordre de succession dans les pays où la féodalité ne pénétra qu’imparfaitement, combattue quelle était par l’influence romaine ; je parle du Midi, de l’Italie et de l’Espagne.

Encore un mot : en examinant séparément les différents droits de domaine, que le lecteur n’oublie point que cette division est factice, et n’a pour but que de lui faciliter l’intelligçnce de ces anciens jours. La féodalité n’est point un fait unique qui soit venu, comme par un coup de théâtre , envahir subitement l’Europe; elle s’est établielentement,pr(^ressivement,

LIVHE IV. a07

inégalement. Il y a eu, dès l’origine, des tenurcs fort différentes, réunies dans la main d’un même propriétaire, et, par conséquent, une grande variété dans l’ordre d’une même succession. De très-bonne heure il y a eu des hommes propriétaires à la fois d’alleux, de fiefs à charge de service militaire, de censives à charge de services roturiers. Les bourgeois ont souvent tenu des fiefs, et les vilains eux-mêmes ont fini par posséder le manoir seigneurial. Toutes ces tenures ont coexisté à la même époque , se sont mêlées, contrariées, confondues continuellement. C’est ce que le lecteur ne doit jamais perdre de vue.

J’expliquerai dans ce livre chacune de ces tenures comme si elle eût existé séparément, mais je dirai , chemin faisant, quelles causes générales tendirent à les confondre et à les réunir dans une même nature de domaine ; révolution commencée dès le premier jour de la féodalité par le lent mouvement des choses humaines, et achevée le jour où les législateurs de 1789 proclamèrent l’égalité des citoyens et l’égalité des propriétés; un même droit sous deux noms différents.

ÜK01T FÉODAL.

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SECTION PREMIÈRE

IHi Z*ief et de l'Alleu.

TITRE PREMIER