CHAPITRE II

De la puissance paternelle et du Maritagimn.

La puissance du père est la même que dans 1 e- < poque précédente , mais moins absolue , et continuellement adoucie par les influences chrétiennes. Cette puissance cesse . à l’époque du mariage ; la femme passant alors sous la baillie, de son mari : > * <i De cQutiun^. la ffirr^viè<est ei}^â puissance de son »-pitlri, autrÿpnent est ^ dr<)it.ÿ:rit-K' i "En effet , dans les pajsde droit écrit, ou se maintint le régime dotal , la fille ne passant pas en puissance du mari , resta soumise à la puissance paternelle'; mais ce droit du père devint à peu près nul quant à la personne , et se réduisit , quant aux biens , au simple usufruit des dons faits à la femme par des parents ou des étrangers. Néanmoins ce droit, gênant poulie mari , qu’il prive d’un revenu qui , ce semble , lui appartient plutôt qu’au père; gênant aussi pour la femme, puisque d’après les principes de la loi /

' Desniarcs, Décision 35.

* Dali 'Olio , Leggi civili rom., lib. I, t. 1.3. Itota romaua, üccis : t96 , p. 18 , l. 2. • Etiamsi agatur de filin nupta , quac licet subjiciaUir viro quoad obsequia matrimouialia . ut ionuit aposlolus in Epiai. 1 adCorintb., nihilominus quoad-^OS cfiectus civiles, remanel sub palris potestatc quæ per matrimonium non solvilur. » Ce droit.ast encore en vigueur dans la législation loniainc acluellc.

DROIT FEODAL.

romaine, rcnfanl en puissance ne peut tester', ce droit incompatible d’ailleurs avec l’idée que les nations germaniques se faisaient de la puissance maritale, disparut de bonne heure de notre législation méridionale Ainsi que les lois d'Espagne, de Portugal’ et de Naples"*, elle a généralement reçu la maxime coutumière : Le mariage émancipe. En ce point' même la fille se trouve plus favorisée que le fils , car ce dernier n’était point émancipé pour être . marié

Voyons maintenant comment un père peut doter sa fille; examinons ce qu’il peut lui donner en mariage (in maritagio) , pour nous servir de l’expres-’ sion coutumière. i *

Des meubles on pouvait en général disposer à son gré ; a chacun peut donner les meubles à qui » il veull^, » est une maxime incontestée dans nos coutumes qui ne difièrent que sur la question de rapport ; les unes , dispensant la fille dotée de rapporter, parce que chacun est maître absolu de ses meubles les autres, exigeant au contraire que la fille reverse à la masse ce qu’elle a reçu , car il 11 est pas raison entre ceux qui sont frères et sœurs , que les uns aient tout et les autres nient^.

' L. G, D. qui test, fac. poss.

’ Bocrius, Decis. 197 , n” 3. Poitou, Ane. coût., § 318. ^oyez cependant Jullien, StatuU de Prov., I , ?0'(.

® Pinell., ad 1. I , part 1 , n» M et 35.

‘ Franch., Decis. 54f>.

* Poitou , Ane. cont. , g 31 7.

* Marnier, Ktablisscinents de ISoi uiaudic , p. 13.

’ Slain., I. c.

* Beauinanoir , eh. 70 , p. 353. «