CHAPITRE V

Comment les filles furent admises à la succession des fiefi en ligne directe.

Au commencement, avons-nous dit, l’exclusion absolue fut de règle dans les successions féodales; en ce point, le droit féodal différait du droit commun qui, généralement, appelait les femmes à la succession, au défaut de parents mâles du même degré. Le Miroir de Saxe nous montre les deux législations en présence; tandis que la coutume féodale (Lehn-^ recht) repousse absolument les femmes’, le droit commun (Landrecht) les admet sans diflicullc quand il n’y a point de frères ’ ; le Miroir de Souabc , plus favorable encore, ne donne au 61s qu’un préciput , le principal manoir , daz Ansidel da der Vater uffe sais (la sedes patenta de la loi des

' Lehnrecht, art. 2,5, 6, et le Vêtus anctor de Bencficiis, 1 , § 25. < Sic et tiomo , carens Olio , bereditat in dominnm possessionem beneficii sient et benebeinm , nisi dominus concesscrit alicui expectationem beneflcii. > Sydow. Erbrecht, note 221.

* Landrccbt, I, 17. < Stirlt die Man ane Kint, sin Vader nimt 6inErTe;ne bevethedas Vader nicht, itiiimt sinHuder mitmereme rccbte , dan sin Bruder. Vader nnde Huder, Suster nnde Brader Erre nimt de Sone unde niebt de Boebter ; it ne si dat dar nen Sone ne si , so nimt it de Dochter. >

DHOiT Féodal:

Allemands, tit. 56) ; les autres héritages sont partagés également'. Quand je dis que le droit féodal repousse les femmes, ceci doit s’entendre de l’usage commun, car toutes les fois qu’il y a concession expresse, nulle loi ne s’oppose à la réalisation de la volonté touté-puissante du donateur. C’est ainsi ^ que le Lehnfecht lui-même reconnaît aux femmes le droit de tenir les fiefs de l’Empire qui leur sont donnés’, et Pertz nous a donné une constitution de l’empereur Albert, de l’an 129g, qui, tout en faisant de l’exclusion des femmes la règle commune de la succession féodale, ordonne cependant de respecter la volonté du seigneur, quand elle appelle les filles«è l’héritage du fief’.

Il est évident qu’à cette époque, le droit commun a gagné sur la coutume féodale , et il n’en pouvait être autrement; le fief devenant un patrimoine, il

' Schwiibischea Landrecht , c. 285 (ed. Senkenb).

’ SchwSbisches Lebnrecbt, III, § 1 . • Empfahet etn PfafTe , ader ain Frawe des Riches gut zu Lehenvon dem Rich , daz mugen sie wol erben , nnd mugen dem Gut nacbrolgen an ainen andern berren , ob baidiu Praff unde Frawe von Ritter art sint.

* Pertz , Leges , II , 4 7 1 . c Nos , Albertus , Dei gratis , Romanorum rez, semper Augustus, ad nnirersorum sacri romani imperii fidelium notitiam voluimus pervenire, quod anno Domini 1299, indictionis II , 10 calendas martis , nobis pro tribunali sedentibus, per renerabilem Wicboldura arehiepiscopnm , sententialîter quæsitnm fuit : UlrumfiUa in bonis feodalibws jure hereditario suis parentihus sueeedere possit vel no».’* Quod ibidem per. principum , nobilium , ministerialinm et militam tnne nostro consistorio astantium sententiam extilit diflinitum, quod nulla lilia vel mulier posait in bonis feodalibus sueeedere , nisi de plenaria voluntate domini feodi et eonsensu. > Mais un demisiècle avant cette decision , je vois Marguerite de Flandre posséder des fiefs de l’Empire. Mieris , Croot Charterboek van Holland, 1,268.