CHAPITRE PREMIER

Du Douaire.

Le douaire devait diilicilemcnt se concilier avec la nature de la concession féodale , et il semble que le droit du tenancier ne pouvait aller jusqu’à grever la jouissance d’un successeur qui n’était pas le continuateur de sa personne, et qui , appelé par la loi du

* f'oy. les notes de BuUler sur Coke. Coke, 191 , c. noies VI, §11.

UVRE IV, SECT. I, TIT. II, CHAP. I. 26 1 contrat, succédait de son chef et non de celui du défunt. D’autre part, comment le seigneur eût-il été tenu d’admettre à jouir du 6cf une femme qui ne pouvait faire le service militaire , et qui , non comprise dans l’investiture féodale , ne lui était même pas connue ' .

Aussi nul doute que, dans l’origine, le douaire ne pouvait pas s’asseoir sur le 6ef; la coutume lombarde le dit positivement ' , et nous avons , en outre , une décrétale du pape Innocent II , qui déclare positivement , tout favorable qu’il soit aux veuves , qu’on ne peut grever le ûef plus avaut que la vie du vassal’.

Mais la faveur du mariage l’emporta sur la rigueur de la loi féodale, et l’Eglise eut bien sa part de celte victoire. Néanmoins quand le défunt laissait des héritages en roture, suilisants pour assurer le douaire, le seigneur avait le droit de faire porter sur ces rotur<>s le douaire de la femme, et de décharger le fief ^ ; c’est ce que les lois anglaises nomment Douaire de.

• 1. Fend. 9 , § I .

: * Cette décrétale est adressée à l’abbé de Saint-André, en Écosse,

c Cum regulariter nullus plus juris in aliuin transferre posait , quam eum constet habere , vir cui terra prædicto modo concedi- :or, non potest uxori relinqnere , quod ei non licuit niai quoad dxerit possidere , nec licet uxori suæ partem illius terræ in dolationeinpropter uuptiasexviri concessione tenere, nisidonationi lie ad quem spectat dominium illius terræ voluerit consentire. . . . Ham licet Ecclesia in cauais viduarum se favorabilem debeat exhilere , contra justitiam tainen non est eis favor ecclesiasticus conædendus. Illad vero te nolumns ignorare, quod uxor dare dicitur riro dotem : vir autem uxori donationem facere propter nuptias , lecundum légitimas sanctioncs. > Décrét. IV, 20, c. G. f'oy. itisei Britton, ch. 103. De asaignement de Dower.

’ l.iUlcton , s. /jS.

droit Féodal.

la plus belle , parce que la fenuue choisissait les plus beaux ténements roturiers pour les grever de son douaire. Ainsi la loi sacrifiait le fief à l’intérêt du mariage ; mais quand cet intérêt pouvait trouver ailleurs satisfaction , elle relevait le privilège du fief, et lui sacrifiait les rotures.

Le Miroir de Saxe reconnaît également qu’on ne peut établir le douaire que sur les propres et jamais sur le fief ' ; mais la Glose nous apprend que le droit a bien changé depuis le temps où vivait Eke de Repgow , le compilateur du Miroir, c’est-à-dire, depuis le treizième siècle. C’est à l’empereur Frédéric et au Droit romain que le glossateur attribue cette amélioration dans la position des veuves Le Miroir de Souabe reconnaît que le douaire peut s’établir sur le fief^; ainsi^font les coutumes françaises et normandes

La loi reconnaissait deux espèces de douaires : le douaire préfixe, ou convenu entre les parties avant le mariage, et le douaire coutumier ^ En France,

1 Sachsenspiegel , 1I(, 75. < An Egene is recht Lifgetucht der Vrowen , wende it in Nieman gebrecken mach lo irme Live und an Lene nicht , wende it in to maneger Wia gebroken mach werden. • Zens., tradit. Viceburg , p. 312 , 313 , dipl. n“ 319 , 323.

* nies recbt setz Kaiser Frederich von StoulTe zu Gunst den werden Frawen, wann yn die leges vil Gunst haben beweist , ut Instit. Quib. tnod. alien. lie vel non, § 1, etc. de reuxor. alias de uxor. act. ex stipul. trantf. l. un. et G. eum Lex ( Sachsenspiegel , mit sampt den Cautelcn und additionibus. Augsbourg , chez Schænsberger. 1501 sons pagination).

' Schwabensp., art. 188.

* C’est une loi de Roger qui établit 1e douaire sur le fief. Constit. Neap., lib. III, tit. 13 et 15.

‘ Je ne parle pas dn Douaire ex astensu patrie, assigné sur les

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