LIVRE IV, SECT. I, TIT. H, UIAP. I

j ipsius inariti, infra quos assignetur ei dos sua , nisi prius fuerit ; aaaignata , vel nisi domus ilia fuerit castrum.

y > Msignetur aulem ei pro dote sim terlia pars to-

I tius terrœ marin sut, quœ sua fuit tn vita , nisi de minori dotata fuit ad ostium ecclesiæ. >

La grande charte est , ou le voit , plus libérale que la coutume de Normandie; ce n’est pas seulement sur le tiers des héritages possédés au jour du mariage, qu’elle établit le douaire, mais sur le tiers des héritages que le mari a possédés durant sa vie. Pareille variation se fit en France *, et c’est à Eudes, de Sens, avocat du quatorzième siècle, que Loisel attribue cette amélioration du douaire’; mais cette coutume était plus ancienne, ainsi qu’on eu peut juger par la note suivante, insérée dans les Olim 'parmi les arrêts de l’an 1268^

K NoU quod in omnibus hiis de quibus aliquis , cum ducit uxorem est saisitus, vel quœ, durante malrimonio inter eos , ipsi '■ marito ex successions proveniunt , uxor , post mortem mariti , babet dotalicium suum , ad usus et consuetudines Franciæ, quantumcnmqne maritus de eis alienaverit, nisi ipsa expresse consenserit alicnationi hujus, et renunciaverit dolalicio suo. Non tamen ! ita baberet dotalicium in bis quæ ex eschceta pervenirent marito

Je n’ai parlé jusqu’à présent que du douaire cou-

' Grand Coutumier ( édit. 1539) , f“ 120 , !■“. Par la coutume des I nobles , ce qui échoit à bomme noble lui étant en mariage , soit ^ de père , ou de par mère , d’aïeul ou d’aïeule , descendant en ligne directe , la femme en est aussi bien douée comme si son mary en fut ensaisiné au Jour de ces nupces , et quand il épouse.

’ Inst, coût., 1,3, 52.

’ Ed. Beugnot, t. 1, p. 735, XXIX.

‘ Cette exception faite des Echoiles {successions collatérales) est tout à fait singulière.

DROIT FÉODAL

tumier ; quant au douaire préfixe, en certains pays ii pouvait dépasser la quotité du douaire coutumier ' , en d’autres, il ne le pouvait pas. En France, il y avait diversité dans les coutumes, mais l’esprit delà législation portant à respecter avant tout le droit des héritiers du sang, ce principe s’opposait à une plus grande extension du douaire. Ajoutez que les idées romaines, à mesure qu’elles s’infiltraient dans la jurisprudence, poussaient à restreindre les libéralités entre époux ’.

La femme a un droit réel sur l’immeuble frappé de douaire , car , une fois le douaire constitué , elle est saisie comme dans les coutumes germaniques. Néanmoins elle ne peut empêcher le mari d’aliéner les biens qui font l’objet du douaire , tant à cause des

* LittletoD, Sect. 39. c Dowment ad ostium Eccletiœ est quand l’homme de plein âge , saisi en fee simple , qui sera époux k une femme , vient à l’huis du Houstier ou d’Église pour épouser ; et U, après affaire entre eux faite , il endoue la femme de sa terre entière ou de la moitié , ou d’autre moindre parcelle ; et la ouvertement déclare la quantité et le eerlainty de la terre qu’elle aura pour son Douaire. En ce cas la femme , après la mort du baron, peut entrer en ladite quantité de terre dont le baron l’endoua , sans antre assignement de nulluy. >

' < Ces coutumes , dit Coquille ( Instit. an D. franc ) , parlant des statuts qui défendent au Douaire préfixe d’excéder le Douaire coutumier , ces coutumes sont fondées en grande raison , afin que le mari , lors de la grande chaleur de son amour , ne se dépouille par trop et laisse des enfemts coquins ; ou bien , ès lieux esquels le Douaire est héritage des enfants , s’il advient que la mère desdits enfants meure, le père soit en péril de paillarder, pour ne trouver part en mariage digne de luy, ayant épuisé ses facultés par un Douaire excessif.

> Les lois romaines n’ont pas appouvé indistinctement tous avantages que les mariés font l’un à l’autre en traité de mariage , mais ont vouluque le juge par son office en jugeât ; Siita itipul., $ Si tibi nups., D. de V. O. •