SECTION I, CHAPITRE VI

Le préteur ne se tint pas à ce premier progrès. La bonnrum possessio ne fut plus seulement un supplément au droit héréditaire établi par les lois ; la succession prétorienne s’établit à côté de la succession légale , et finit par l’absorber. Le préteur ferma les yeux sur l’émancipation qui avait fait sortir les enfants de la famille; et ne tenant pas compte de cette exclusion injuste , il appela tout à la fois à partager les biens du père , et les enfants restés en puissance, et les enfants émancipés ’.

Néanmoins la victoire du sang ne fut pas complète : en collatérale, les agnats, sans égard au degré, restèrent préférés aux parents qui ne faisaient plus partie de la famille ; ainsi le frère et les descendants du frère se trouvèrent préférés à la sœur et à la nièce’. Mais à défaut d’aguats, le préteur appela les parents naturels jusqu’au septième degré, sans distinction ni préférence de sexe et enfin après les collatéraux vint la femme, lorsque, n’ayant ,• *

' Gains, III, 25. c Sed hæ juris iniquitates edicto Prætoris emendatæ sunt, 26. Nam eos omnes, qui legitimo jure dcGciunlur, Tocat ad hereditatem, proiudè ac si in potestate parcnlum inortis tempore fuissent, sive soli sint, sive etiam sui heredes, id est qui in potestate patris fuerunt , concurrent. > Waller, Hist. du Droit privé, ch. 18.

* Gains , III , 27. c Agnatos autem capite diminutos non secundo gradu post suos heredes vocal , id est , non co gradu vocal , quo per legem vocarentnr, si capite minuti non essent,sed tertio proximitatis nomine ; licet cnim capitis diminutione jus legitimum perdiderint , certe cognationis jura retinent : itaquc si quis alius sit , qui integrum jus agnationis habebit , is potior erit , etiain si longiore gradu fucrit. >

* Gains, III, 29. • Feminæ certe agnatæ , quæ cousangiiincoruiii gradum cxcedunt, tertio gradu vocantur, id est, si nequc suus heres, nequc agnatus ullus crit p

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point étë soumise à la manus , elle n'avait point fait partie de la famille de son époux

Ainsi s’adpucit l’exclusion de la ligne féminine, exclusion qui , à la différence des coutumes germaniques ou féodales, n'était point fondée sur une préférence absolue des mâles, puisque la fille , la femme, et même en certains cas la bru, succédaient au défunt en concurrence avec ses fils, mais qui reposait sur le maintien politique de la famille, en réservant les biens aux seuls agnats. Les enfants de la fille, étant dans la famille de leur père, et non point dans celle de leur aïeul maternel, se trouvaient donc exclus par le principe même de la loi , et il fallait dans ce principe un renversement, tel que l’introduisit l’édit du préteur, pour permettre à ces petits- enfants de prendre part aux biens d’une famille qui n’était point la leur.

L’esprit antique de la législation , fort afli’aibli par les préteurs, disparut peu à peu sous fempire. Des sénatus-consultes et des rescrits impériaux déclarèrent heritiers légitimes des parents sortis de la puissance paternelle. Ces nouvelles successions légitimes, comme les nomme Ulpien ’ , indépendantes de la condition de puissance, bouleversèrent toute féconomie de fancienne législation. Le sénatus-consulte Tertyllien admit à la succession de ses enfants, de préférence aux agnats du second degré , la mère privilégiée du jus liberorum. Le senatus-consulle Orfitien compléta le bienfait du sénatus-consulte Ter-

' I - I. D. , unde Vir et Uxor , XXXVIIl ,11.

’ . S 8 , ad S. C. Tcrtyll. D. , III, 3.

SECTION I, CUAWTBE VI.

tyllien , en admettant les enfants à la succession de la mère de préférence aux agnats maternels. Ces deux lois , sur lesquelles je reviendrai renversèrent l’édifîce de la loi des Douze Tables , édifice ruiné de longue main par les innovations du préteur, mais qui, en apparence, dominait encore la législation civile de toute sa majesté patricienne.

Les rescrits des derniers empereurs bouleversèrent plus énergiquement encore ces ruines du vieux temps qui embarrassaient la législation nouvelle. Valentinien admit les petits -enfants à la succession de l’aïeul maternel, concurremment avec les oncles ou les cousins agnats. Anastase appela les frères et sœurs émancipés à la succession du frère ou de la sœur demeurés en puissance , réservant double part à ceux qui étaient restés dans la famille Celte distinction sans objet, et qui ne reposait que sur un souvenir, fut sagement abolie par Justinien ^ Enfin, ce dernier empereur acheva le triomphe de l’esprit nouveau en donnant le privilège de consanguinité aux frères et sœurs utérins ■*, le droit d’agnation aux enfants des sœurs et aux fils des frères émancipés®.

Justinien eut, de plus, le mérite incontestable de débrouiller ce chaos où s’entre-choquaient dans une obscurité complète l’ancienne et la nouvelle législation. La Novelle 118 établit le droit de succes-

' Inf., sect. 2, ch. 7.

’ Instit. , III , V. de Snce. cogn. , § 1 .

* L. 15, § I, de Leg. hered. , C. VI , ,S8.

‘ L. 15. § I , C. eod.

‘ L. H, g 1 , C. eod.

• L. 15, g I, C. eod.

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sion'sur le lien du sang et la proximité du degré, sans distinction de sexe, et sans égard à l’origine ou à la nature des biens qui composent l’hérédité. Ce système simple, clair, et que n’a point dépassé la civilisation moderne, suffirait seul pour venger Justinien des attaques injustes dirigées contre lui par des jurisconsultes plus antiquaires que législateurs

Dans ce système, il n’y a plus de famille romaine dans le sens politique du mot, plus de distinction d’enfants émancipés ou en puissance , non plus que d’agnats ou de cognats ; c’est le sang qui domine et la proximité qui fait le droit.

Je n’insisterai pas sur cette l^islation qui nous est familière. J’ai tant de choses curieuses à dire au lecteur, que je ne veuk pas fatiguer son attention sur des questions épuisées.

SECTION DEUXIÈME

)La ITemme dans ta famille de son ép oux.