livre IV, SECT. II, TIT. I, CHAP. II. 3a I

TrOyes, art. V. • Les autres sont, à cause de leur personne, de condition servile , main morlables envers leurs seigneurs en tous biens meubles et héritages, quelque part qu’ils soient assis..... quand ü> trépassent sans délaisser enfant né en mariage, étant de leur condition et en celle '.

* Et s’il y a plusieurs enfants mariés ou à marier hors leur celle , un seul enfant étant en celle , rcscout ladite main morte pour tous les autres qui seraient hors de celle et y ont pareil droit que lui *. •

Ce passage nous montre à la fois et le droit rigoureux du seigneur et l’exception favorable que la jurisprudence introduisit dans les derniers temps.

Ainsi, d’une part, la fille mariée hors de la communauté ne peut être héritière, à moins de concession spéciale comme il s’en trouve quelquefois dans les anciens recueils d’autre part, un seul enfant resté dans la communauté exclut le seigneur; et une fois le droit du seigneur paralysé, les frères et sœurs sortis de la communauté viennent concourir avec le frère resté en Celle , qui , lui , ne peut

quis raoritur sine liberia in potestate existenlibus, dominas leri.-v hona habet jui-e manus mortuæ de consuctudine. » Grand ('.outiimicr (édit. 1539), f> 112, V". Servus mortuua saisit dominum vivant.

' Laquelle Celle , dit le procès-verbal , par l’opinion de tous les habitants. ... est à entendre en leur maison , demcnrancc et mélange de biens, ou qu’il soit à l’école, on au service, à l’aveu du père et de la mère.

* f'oÿ. aussi Bourg. Comté, 99. Lamarche, 153. Nivern., VIII, If. Bourbonn. , 207.

* Privilège donné par Thibaut aux habitants de Bar, en l’an 1227. Sciendmn est etiam , quod ego conccssi Johanni coquo de Barro super Sequanam , quod si contingat eum decederc, et non habeat heredem qui mansionarius sit apud Barrum , quod ad Emiliam (iliain suant quœ maritata est apud U.arrum .super Mbam ejus hcrcditas rcvertalur (Pilhou. sur Troyes, p. 22).

DROIT œUTLMIER.

les repousser, car son titre n’est point privilège seigneurial , mais simple droit de succession fondé sur la naissance et le sang

L’exclusion des enfants sortis de la maison paternelle , qui d’ailleurs était dans l’esprit des coutumes germaniques (au moins pour ce qui concerne l’exclusion des filles dotées) ’ , subsista dans plus d’une coutume municipale , comme un souvenir de servitude. Jehan Desmares nous apprend que, de son temps , on suivait encore cet usage à Paris je retrouve cette coutume à Lubeck ^ et à Hambourg * , à une époque beaucoup plus rapprochée ; et c’est un rescrit du roi Frédéric Guillaume, de l’an 1720, qui abolit dans lu Westphalie ces derniers restes de villenage ®. Nous ne sortons que d’hier des puissantes étreintes de la féodalité.

La communauté étant le seul titre de succession , dès qu’il y avait dissolution de communauté, ce titre était perdu. Cette dissolution de communauté se présumait quaud les communiers avaient vécu séparément pendant l’an et jour; d’où cet adage coutumier que le Chanteau (le pain) part le vilain ' , et comme les seigneurs avaient intérêt à

* Bluntschli, Hist. de Zurich., I, 307. Kindliuger, Hœrigkeit. Dipl. , n» 2.

* Sup. , p. 24 1 et SS.

* Besmares, Decis. 236. Chopin, De niorib. Paris, lib. Il, til. 3, n" 12.

* Lubiscb. recht. , II. Thcil. , tit. 2 , art. 23.

< Coût, de Haiiib. , 111. Th., tit. 3, § 2.

° Hein., Ant. germ. , III, p. 384.

’ Uasuer de Suce , tit. 23, n<> 20. Lauriére, Glossaire du Droit ! français,v°. Le Chanteau. Ane. Coût, de Bordeaux, § 131 ;< Costuma i es en Bordalèe, que si un home Questau mur, et layssa fihis, que

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multiplier les dissolutions de communauté pour obtenir la succession du vilain , ils avaient établi cette maxime rigoureuse 9«’m« partie tout est parti, c’està-dire que la retraite d’un seul membre dissolvait la communauté tout entière et à tout jamais; si bien que, par la volonté d’un seul membre, le droit de tous était perdu.

Pour ces pauvres gens, qui ne pouvaient doter leurs enfants que de quelques meubles , le mariage d’une fille était presque une exhérédation , puisque par son établi.ssement hors de la communauté, la fille était exclue de la succession des siens. Pour parer à cet inconvénient, on mariait des enfants par échange i c’est-à-dire que si deux serfs d’une même seigneurie avaient chacun un fils et une fille, ils échangeaient les deux filles , en lenr faisant épouser les deux fils. Les filles, ainsi échangées et admises dans la communauté de leurs maris , se trouvaient comme subrogées l’une à l’autre ; et elles (succédaient à leurs beau-père et belle-mère, comme ' elles auraient succédé à leurs père et mère si, n’étant pas mariées, elles étaient restées dans la maison paternelle '.

pays que los fibls auran partit la terrau questau , ai l’un mor sans her, l’autre frayre no succedira a d’aquet , ans tornera la terra au senhor. » Et § 189, ihii.

> ISivernois, VIII, 31. t Gens de condition peuvent marier leurs enfants par échange , et s’ils sont de même servitude , les enfants ainsi mariés , au lieu où ils sont mariés , ont droit et succèdent au bien de celui contre qui ils sont échangés; mais s’ils sont de diverses servitudes, ils ne peuvent acquérir aux héritages qui sont d’autre servitude que celle dont ils partent, si ce n’esi de l’exprès consentement du seigneur dont est mouvant ledit héritage ; mais bien succèdent eu tous meubles indilTéremincnt

DROIT COUTUMIER

Ce mariage par échange se retrouve même entre gens libres , comme un dernier vestige de servitude ; tant il est vrai que l’homme ne peut rompre brusquement avec le passé, et que sa condition , comme ses idées , ne se modifie que par un progrès insensible.

Nivernois, XXIIi, 21. « Si gens francs marient leurs enfants par échange , les enfants ainsi maries ont pareil droit que ceux au lieu desquels ils sont baillés et échangés , en tous les droits qu’ils axaient en l'hôtel dont ils sont sortis, et en la succession des ascendans seulement et en sont saisis comme les enfans légitimes qu’ils représentent. »

Bourbonnais (art. a65), s’exprime de même, et remarque , avec grande raison , que cette coutume n’a lieu qu’entre roturiers et non nobles ’.

Quand- l’échange ne pouvait avoir lieu , la fille mariée se trouvait déshéritée ’ ; le père ne pouvait, par un testament, empêcher cette dureté, carie serf ne poüvait tester que d’une somme des plus modiques'*, et souvent même (là surtout où l’on était resté fidèle

par telle ou telle portion qu’il est convenu entre les parties.

Glose du Sachsenspiegel , 1 , 52. c Dicselben (die Ministerialen ) mœgen sie jederzeit verwechseln , auf dass sich die Eigcn nicht zweyen , dann dadiirch würden die Kinder ihrer Erbloss . nt lib. III, art. 73. Sydow. Erbrecht , p. U. »

• t Soit noté, dit Coquille , que cet échange n’ôte et n’ajoute rien aux successions collatérales à écheoir; aussi nul ne peut faire un héritier à autry. »

* Foy. aussi Saintonge , art. I .

® A moins (et dans les derniers temps seulement) qu’il n’y eût un autre héritier en Celle.

‘ Cinq sols dans Ileaumanoir; Grand Coutumier, liv. Il (édit. Paris, 1.539, f" 75, V“). Item en la comté do Champaigne, ung serf ne peut faire testament de plus de cinq sols. Soi.xante sols tournois dans la Coutume de Nivernois.