CHAPITRE PRE>HER

De la Manus.

i> Nuptiev, dit Modestin, sunt conjunctio maris » et feminœ , et consortium omnis vitee, divini et K humani juris communicatio ’. »

' Les variations de la succession romaine sont fort clairement expliquées par Walter, Hist. du Droit privé, ch. 18.

’ L. 1 , de Rit. nupt. 1) , XXIII, 2, Denys Antiq. , II , 2.S.

SECTION II, CHAPITRE I. 3l

Celte communauté de vie, si noblement définie par le j U risconsul te, n’avait aucune influence sur le régime des biens durant le mariage. La communauté de fortunes, qui semble une si naturelle conséquence de l’union des personnes, lut toujours étrangère au génie romain. La cause en fut dans cette organisation politique de la famille, dont j’ai parlé tout à l’heure. Quand la femme entre dans la famille de son mari, quand (pour me servir de la vive expression des lois romaines) elle est sous la main du pater familias , elle est sans droit devant la souveraineté absolue du chef*; quand, au contraire, la femme ne passe point sous la puissance maritale , c’est une étrangère dans la famille ; la dot exceptée , ses biens lui restent propres; seule elle en a la jouissance, et seule l’administration.

J’insiste sur ce point. Quand la femme est passée in manu au moyen de certaines solennités % elle n’est point l’égale de son mari; le pater familias ne connaît point d’égaux ni d’associés; sa toute-puissance ne souffre ni degré ni partage. La position que la femme prend dans la famille de son mari est précisément celle qu’elle quitte dans la famille de son père, c’est une fille La mère (et ce n’est point une

* SerriuB, ad Æncid., IV, 103. Coemptione facta, mulier in poteslatem viri cedit, atque ita sustinet conditionem libcræ servi tntis.

’ Sur ces formalités, Walter, Higt. du Droit privé , ch. 7.

’ Cela est vrai, quant aux biens, mais non quant à la personne ; nous ne voyons pas , en effet , que le mari ait jamais eu , à Rome, droit de vie et de mort sur sa femme, comme le père avait siu* ses enfants ; la manus était certainement un droit moins dur que la palria potestas : je ne veux pour preuve que le pas-

DROIT ROMAI^.

(iclion des jurisconsultes) est considérée par ia loi comme la sœur {consangiiined) de ses propres enfants

Cette situation dans la famille est pour la femme la règle de ses droits; c’est un enfant adoptif. Tout ce qu’elle possède avant sa venue en puissance , est dévolu de droit au chef de famille, qui la prend sous sa main. La manus est, commeï adrogatio , une acquisition à titre universel. ’

Et non-seulement l’apport de la femme appartient au mari, mais encore tout ce qu’elle acquiert pendant le mariage , à quelque titre que ce soit, devient immédiatement la propriété du pater familias. C’est pour lui seul qu’elle enrichit la famille, car pour elle, aucun droit de propriété ne peut résider sur sa tête, non plus que sur celle des enfants en puissance; la femme in manu n’est point sui juris

Mais quand le mariage se fuit sans conventiu in manum , la position de la femme est tout à fait dif-

sage suivant de Gaius,II, 90. « Per eas vero personas, quas in manu mancipiore habemus , propriétés quidem acquiritur nobis ex omnibus causis , sicut per eos qui in nostrâ potestate sunt ; an autem possessio adquiratur quæri solet , quia ipsas non poséidemus. • liasse, Guterrecht der Ehcgatten, §.§ 26 et 27.

’ « Mulier viri conreniebat in manum, et vocabantur hæ nuptiœ per coemptionem, et erat mulier mater familias viro loco filiæ. » Boëce, Top., II (ed. Orell., p. 299). Gaius, III, 24. Coll. 11. Mos. , XVI, 11, S 3.

* € Ipsa igitur in manum conventio, dit le même Boëce , omnia qnæ mulieris fuere, viri facit dotis nominc, non procederite tempore , sed statim propria vi naturæ. (ed. Orell., p. 307) Servius, Georg. , I, 31. Et bene serviat; quia quandocumquë in manu convenerat , omnia protinus , quæ doti dicehantur , marito serviebant.

’ Gaius, II, 86, 90, 98. Masse. Guterrecht, § 27.