LIVRE IV, SECT. lU , T]T. II, CHAP. IV. 3fj

mère, chacun reprend immédiatement la part que la loi lui avait assignée.

En France , le second mariage de la mère ne dissolvait pas la communauté^ elle se continuait par tiers avec le nouvel époux. A Augsbourg, à Erfurtli, à Brême, à Brunswick, ou l’arrêtait court, én laissant rusufruit à la l'emmc remariée et donnant la nue propriété aux enfants; mais par un respect exagéré pour les droits de la mère , l’établissement séparés de enfants n’arrêtait point l’usufruit universel de la mère, et ils n’avaient droit qu’à une dot convenable. En Allemagne, celte continuation de jouissance était donc une suite de la puissance paternelle dont la mère avait hérité ; en France, c’était une simple continuation de communauté , indépendante , en quelque sorte, de la puissance de l’ascendant. La loi française considérait dans cette réunion , plutôt la chose que la personne.

Je retrouve la coutume française dans les statuts de Lubeck de 1240 ' ; si, à la mort du mari, les enfants sont séparés, la communauté se dissout et se liquide ; si les enfants sont en celle, il se forme entre la mère et les enfants une nouvelle communauté, où chacun a sa part déterminée , et cette association est régie par les mêmes principes que toute communauté entre étranges personnes.

Du bien à partager après la mort. Quand une femme e‘i un homme ont des enfants communs, et que l’un des conjninis vient

* Hach , das allé Lübische Decht. Lubeck, 1839, p. 35fi , XIX. Van Guhde to schichtende va Dode. « .So war en Vrtiwe mule cil Man to sanien hebbet Kindere, und er vore sterll , it si

DROIT COITIJMIER.

à mourir, soit le mari soit la femme, le bien ae partagera entre répoux survivant et les enfants en celle (in tcere, littéralement , en garde).

Si l’un des enfants en celle vient à mourir, son héritage se partage entre tous ses frères en celle jeunes ou vieux.

Si c’est un des enfants séparés qui vient à mourir, ceux qui sont en celle n'héritent point seuls, la succession appartient aussi bien aux frères séparés qu’aux frères restés à la maison.

S’ils meurent tous, l’héritage appartient au plus proche parent.

Si la mère ne se remarie pas, la communauté s’établit ainsi par portions déterminées entre elle et ses enfants ; mais si elle prend un second époux , la communauté se dissout, et l’indivision cesse'. En ce point, les coutumes allemandes l’emportent en saÿresse et en raison sur les usages français, qui mettent les meubles des enfants 2t la discrétion du second époux.

de Man oder dat tVif, sogedan Cnt aise dar blivet dat schalmen achichten twiscben deme der dar blivet unde den Kinderen in der Were.

• .Stervet ok der Kindere en dat ervet ain del np de anderen Kindere de inder AVere aint to liker delinge, se ain junc oder oit.

> Stervet oc der Kindere en, dat uth geannderct is, anc Krve, il ervet weder an de >Vcre up de andern , alao vaste de ntgesunderet sin, also vaste de in der Wero sind.

> Sterven ok se allgemeine , dat Erve hort to den negesten F.rven. • — Schwabensp. , 147.

< Coût, de Lubeck de l?G3, art. 7. • Si vir et millier habent liberos, et alterutrer prœmoritur, substantia dividetur inter saperstitem et liberos si niipserit ; si vero non niipserit,manebitcuHi pueris suis.