LIVRE IV, SECT. III, TIT. II, CHAP. I

nique, a exhalé ses rancunes dans la rédaction de la loi royale ' .

Une coutume des plus singulières, et qui n’a d’analogue que dans les coutumes de Westpbalie ’, fait dépendre la communauté entre époux de l’existence d’enfants nés du mariage, et en ce cas, il y a communauté absolue de tous biens; s’il n’y a pas d’enfants lors de la dissolution du mariage, chaque époux reprend son apport. Celte coutume est le privilège des Biscayens

A côté de la communauté d’acquêts on trouve quelquefois le don mutuel, {unidad) contrat par lequel on assure au dernier vivant des époux l’usufruit de tout le bien conjugal, sous la condition que le survivant ne se remariera pas^.

Cet accord devait être public et .solennel ’, et la coutume de Cuença exige même pour la validité du contrat, que tous les héritiers des époux consentent : « ah

’ Recopilacion, V, 0 , t .« Como qiiicr que cl derecho diga , que lodaa las cosas , que han marido c niuger , que tndas se presmuan ser del marido, hasta que la muger muestre que son sujas ; pero la Costumbre gnardada es en contrario , que losbienes que han marido e muger , son de ambos por inedio ; salvo los que probare cada uno que son suyos apertadamente, i asi mandamos que se guarde por lei. »

’ Mittermaier Grundsiitze, § 330.

’ Fueros de Viscaya, XX, ley. I. '

* Fücro de Cucnca . XXXVI, 10. De nnilale viri et uxorit. « Quamvis superiùs sit dictum qund post morlem niarili sui , sive uxoris , hcrcdes cum superstile dividant; tamen si vir et uxor unitatem fecerint , sicut forum est , iii vita i liiusque nullus hæres, sire filins, dividat cum superstite, quandiù vixerit. >

‘ Fuero de Càccres. « Vir et Mulier, qui unitatem fecerint, faciant illam in die dominica, cxida délia missa matinale, in collatione de villa, aut sabado ad vespcres, et præstel, sin autem non prscstet. >

^|34 droit espagnoi..

» omnibus Jieredibiis concedatur, ab omnibus dico,

» ila guod nullus heredum sit absens , quia , si » aliquis heredum defuerit , vel aliquis prœsen- » tium eam conlradixerit , frivola habeatur et » cassa ».

A côté de cette faveur germanique , on voit tout-à-coup paraître la dureté romaine. Les donations entre époux permises dans la Catalogne ' et r Aragon % sont prohibées dans la plupart des fueros , à moins que les héritiers n’y consentent ; car la loi espagnole n’a fait cette prohibition que dans l’intérêt des familles ’ ; en quoi elle dillère de la loi romaine, qui a fait de cette prohibition une mesure d’ordre public , que rien ne justifie.

Ces brusques contrastes sont dans le génie espatrnol; dans la législation, comme dans les arts, il s’accommode de ces oppositions tranchées. Cette facilité à admettre côte à côte des institutions diverses, sans chercher à les fondre, et sans être gêné de leur apparente contrariété, c’est ce qui donne à la nation espagnole une physionomie qui ne ressemble à celle d'aucune nation , ni ancienne ni moderne.

En Portugal, terre toute romaine, où Bartole est encore l’oracle de la jurisprudence, le régime du

' Harca, p. 1238.

’ Fueros y Obscrvancias, II', IG. V".

* Fuero de lîaëza. « Aquel que testamento ficiere ninguna cosa non pueda dar a la muger , ni la inuger al varon , si los herederos non fueron delante, o non quisieren. • —Fuero de Soria. F.n vida nin en muerte el marido non pueda dar, nin inandar a su muger ninguna cosa ; nin la muger al marido , los herederos non queriendo , o non lo sabiendo.

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mariage, par une de ces bizarreries qui ne doivent plus nous etonner, c est la communauté universelle Un ancien juriscousulteportugais, Velasquez, donne

au droit de communauté une naïve mais bien juste louange, et cest par là que Je finirai l’exposition du droit curieux de la Péninsule.

« Et est , dit-il , nimiuin rationabilis consuetiido ex pluribus, primo ut qui communicant corpora quod pins est , communicant etiam bona, jura, et actiones, quod minus est, quia excellenlior est persona rebus. Item ne quotidie in eadem domo sit illnd jur- • gium inter conjugatos, quod esse consuevit ; Hoc e»t inetim — IIlud enl luurn —prout conligit in illis locis in qiiibus hujusmodi consuctudo non viget

Une dernière réflexion en terminant cette analyse de la législation espagnole : ces coutumes, dont le forum judicum est la première source, Montesquieu ne les a point épargnées dans leur origine ;"inais franchement ne peut-on pas dire que ce grand* • homme s’est trompé, et qu’il s’est arrêté aux déclamations du .préambule au lieu de pénétrer dans l’intérieur d’un code qui, par la sagesse de ses dispositions, ne lé cède pas à celui de Justinien’? De toute.o les lois du moyen âge, la plus équitable, la plus humaine au regard du sujet qui nous occupe, n’est-

* Ord. V, 4G. « Todos os ca.^amirnlos fcilos en nostos Reynos c senhorios se ciitendcn screm feitos por caria de amitlade, salvo quando entre as partes outra cosa for acordada e contratada , por que entao se guardara o que entre elles for contratado. »

’ Praxis partitionum et collationmn inter heredes secundum jus commune ac regium I.nsitaniæ , Francof. , IG08.

’ Je dirai même que sons le rapport de la latinité, les constitutions gothiques sont moins emphatiques , plus simples et plus concises que les JVoveltes de Justinien et de ses successeurs.

DROIT ESPAGNOL

ce pas la loi espagnole? n’est -ce pas celle où la l'emme a occupé le plus tôt la place qui lui appartient dans notre état de civilisation, celle où l’intérêt des familles a été ménagé avec le moins d’injustes sacrifices; celle où l’égalité a dominé de meilleure heure? Enfin, quand toutes les coutumes barbares n’ont pu survivre aux premiers siècles de la conquête, n’est-il pas remarquable qu’une seule loi, celle des Wisigoths, ait pu venir jusqu’à nos jours, se modifiant par un progrès insensible, et développant le germe de tout ce qu'il y avait de bon et d’humain dans ses premières dispositions ?

Ces réflexions, je laisse au lecteur à les développer; heureux si j’ai pu suspendre un préjugé fatal à l’étude ' decette b^le législation; jusqu’à ce jour, on l’a trop - • condathdêb'sahs'là connàtiré; il est si doux d’étayer son ignorâhce'dë râ'ppü'i d’üh grand norti ; mais j’ose “^dire qu’à la première léicture .d’’ùhè coutiime' .espa- ^ .... , gnoje, ;ces çrreurs .se di^igwout. don ce tt.esÇ pa.s un peuple.OEcHnaire.qi.i€|A^eUeMnatiQn.<.j;^alh^uiieuse, -• v

et ses lois. gardent .plu's d-(m vestige de sa. granderir V'v

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