SECTION II , CHAPITKE III
mari donnait à la femme pour sûreté de la dot, en lui faisant une donation de même valeur que cet apport.
« Dos potest fieri sine donatione propter nup- • » tins , sed donatiu propter nuptias non potest « fieri sine dote. Sed tamen cum dos ab uxore » datiir^ et a viro propter nuptias donatio , et in » quantitate et in partis debent esse pares. Sed si » donatio propter nuptias sit majoris quantitalis M qiiam dos , supèrfluiim infirmatur et doti coœ- » quatur. Et similiter eoœquatur , si major quan- )) titas in dote sit qitarn propter nuptias dona~
)i tione '. »
Ainsi s’exprime le coutumier romain connu sous le nom de Pétri Exceptiones. Cette citation , qui nous conserve la physionomie de l'institution romaine , nous apprend en même temps la persistance de cet usage dans nos provinces méridionales, où la donatio ante nuptias (ÎL fonction de douaire.
Et , en réalité, ît bien considérer la donatio ante nuptias, dans la législation justinienne , il paraîtrait qu’elle n’avait d’effet qii’après le décèS du mari , à peu près comme le douaire coutumier ’. Si la
' Pétri Exc. , I, g 4;’,
* Quelques commentateurs veulent que la femme ait eu pendant le mariage la jouissance de la donatio ante nuptias ; un coutumier écossais, publié dans le XIII' siècle , et qui , de son préambule calqué sur les Inslitutes de Justinien, se nomme /tegiam majeslatem, réfute judiciensement celte opinion. Cap. XV, § S. Si* mulieri dos (un douaire, une donatio ante nuptias) datur, et ipsa inducatur in possessionem saisin.'c ejusdem , non tamen
DROIT romain.
femme mourait la première , la donation restait au mari avec l’usufruit d’une part de la dot, part égale è la donalio ante nuptias ; si le mari prédéccdait, la donation s’ouvrait alors au profit de la femme. C’était une propriété si elle n’avait pas d’enfants ‘ ; sinon , c'était un simple usufruit
Cette donation suivant toutes les phases de la dot, pouvait, comme cet apport, se constituer et s’augmenter durant le mariage, d’où Justinien prit occasion de • changer une appellation inexacte, et nomma cette \\hèraX\lé,propter nuptias donatio
On trouve encore chez les Grecs du moyen âge une institution qui mérite de fixer notre attention par l’analogie qu’elle présente avec des institutions d’origine barbare; c’est le theoretrum, espèce de morgengabe qui , ainsi que la donation germanique, se donne à la jeune fille pour prix de sa virginité 3ià rr,v
fructus inde percipict ipsa, sed vir ejus eoa percipiet ad sus- •
tentaüonem uxoris suæ et familiæ. $ 9. Alias si maritus pcrciperet per se fructus donationis (de la dot) suæ uxoris, et uxor fructus suæ dotis per virum sibi datæ, non diceretur quod maritus donationem illam recipiet ad sustentanda onera matrimonii, cum tantum ci abesset quantum adesset.
’ L. Î9, déluré dot. C. V, 12.
* Nov. XCVm , c. 1 ; CXXVII , c. 3.— Petrus , lib. 1 , g 3.5.
? Instit. , II, tit. 7, § 2. llujus modi autcm donationes, dit le Brachylogns , coutumier romain du X' siècle , id est dos et . propter nuptias donalio, ctiam constante matrimonio fieri vel augeri possunt, cum ceteræ donationes inter vivos, non solum inter viros et nxorcs, sed inter eas personas qnæ sibi potestate junguntur sint prohibitæ , nisi siqnid causa quotidiani victus inter se donent. Harum autem donationnm parem esse quantitatem ’pactaque etiam de retentione pari modo componi et augmenta pari modo fieri, nova Jnstiniani constiUitio .inbet. Brachyl., lib. 2 , tit. 13 ; Julian. , Epit. nov. , XC, 1 , 2.
SECTIOîI II, CHAPITRE IV. 47
-ifir,v Tfjç, r.açiBe'ji'xi , se l'ofusc à la veuve et reste à la femme, même quand elle se remarie Le chiffre du theorelrum est fixé par la loi h un demi nureus par chaque livre de la dot.
