CHAPITRE VH

De la mère.

Nous voici loin de la première famille i-omaine ; il faut cependant y revenir, car nous n’avons pas encore parlé des droits réciproques delà mère et des enfants.

Dans l’union suivie de manus , la femme, soumise à la puissance du chef de famille, tirait de cet assujettissement son droit à la succession de ses cn-

' Leunclavias, Ju^Cræco-romanum, t. I, p. 106.

DROIT ROMAIN

fanU; mtres et enfants s’entre-succédaient comme frères et sœurs, comme coTisanguinei

Ainsi, par une conséquence bizarre, mais rifçoureuse, la femme in manu, non-seulement n’a pas d’héritiers siens, mais à proprement parler , elle n’a point de descendants , elle n’a que des collatéraux ; c’est à titre d’agnats que ses descendants héritent , en concurrence avec toutes les personnes qui ont été soumises au même dégré à la même puissance paternelle. *

Dans fl^ariage libre , la mère était dans une position encore plus fausse; comme elle n’était point dans la famille de son mari, elle ne pouvait ni hériter de ses enfants, ni leur transmettre son héritage. Le lien du sang disparaissait devant le lien politique, le seul que reconnût la loi civile.

Le préteur appelait, il est vrai, la mère et les enfants à s’entre-succéder , mais seulement k titre de parents naturels (cognati). Il arrivait, parconséquent, que des agnats d’un dégré éloigné leur étaient souvent préférés. En ce point, la loi civile forçait la main au préteur. Pour appeler le fds émancipé la succession du père, le préteur avait pu supposer que le tils se trouvait encore en puissance; agir ainsi, c’étaittourner la loi .sans la contrarier , c’était juger en fait sans porter directement atteinte aux prescriptions du droit civil; mais cette puissance , seul fondement du droit de succession , n’avait jamais existé entre la mère et

' Gaius, ni , 14. Sororis autem nobis loco est etiam mater aut noverca, quœ per in manuni conventionem apad patrein nostrum .jura filiîc ronsecuta est. *

SECTION U, CllAPITHE VU.

les enfants. Il n’y avait pas non plus d’agnation, puisque la femme n’était point tombée en main de mari. Supposer ces rapports où ils n'avaient jamais pu s’établir, c’était ouvertement préférer les droits de la naissanceaux droitscivils; c’était violer publiquement la loi des XII Tables , le préteur ne le pouvait pas.

Cette révolution vint , en efi'ct , des lois qui introduisirent de nouvelles successions légitimes. Le sénatus- consulte Tertyllien , de l’époque d’Adrien, admit à la succession des enfants , de préférence aux agnats , la mère privilégiée du jus liberorum -, seulement elle n’eut droit de succéder qu’i» défaut d’héritiers siens ou d’agnats du premier degré, c’està-dire, à défaut du père ou des frères consanguins Lesénatus-consulte Tertyllien était évidemment une conséquence du nouvel esprit que les lois Jnlia et Papia Poppæa avaient introduit dans la législation romaine.

Sous Marc-Aurèle , le sénatus-c'onsulte Orlitieii compléta le bienfait du sénatus consulte Tertyllien en admettant les enfants à la succession de la mère , de préférence aux agnats maternels. Ce fut une seconde victoire de l’équité naturelle sur la rigueur du vieil esprit romain ; un nouveau droit de succession («Ofrt hæreditas) par opposition au Jus antiquum ’ ,et comme le fondement de ce nouveau droit, était le lien du sang et non plus la puissance , la capitis diminutio n’exerça aucune influence sur ces succes-

’ Paul., IV, 9; Ulp., XXVI, 8. Inst., III, 3, S 2. Walter, Hùt. dit Droit privé, ch, 18.

’l.. I, go. D. , XXVIII, 17.

DROIT ROMMN.

siotis nouvelles :au contraire, et par une conséquence nécessaire, l'enfant naturel fut appelé à la succession maternelle •

Néanmoins la victoire n’était pas complète : les petits-enfants ne succédaient pas à leur aïeule. Ce fut une constitution des empereurs Valentinien et Théodose qui compléta la législation nouvelle, en appelant et les petits-enfants k la succession de l’aïeule, et les enfants de la fille ü la succession de l’aïeul maternel’. Du reste, il se conserva de l’ancienne législation, certaines restrictions au profit des agnats, restrictions sans objet, sagement abolies en Orient par Justinien \ mais qui se maintinrent en certaines lois romaines de l’Occident, car elles répondaient au sentiment qui, dans les lois barbares, donnait aux mâles la préférence

Les empereurs chrétiens étendirent le droit des mères ayant le jus liberorum Justinien , ce grand protecteur des femmes, comme il se nomme quelque part abolit ceprivilége dans ce qu’il avait d’exclusiL; il donna à la mère, quel que fût le nombre de ses fils, une part d’enfant, toutes les fois qu’elle concourrait avec les frèresetsœurs, et il lui reconnut un droit de succession en concurrence avec le père". La Novelle CXVITI acheva la révolution depuis longtemps com-

' lnslil.,111,4, SS2cl .t.

’ L. 4, ÿ 2, de legit. hærcd. f.. Th., V, I.

’ L. 12, de suis et legit 0. VI 55. Nov. 18.

^ l’epianus (Lex Rom. Burg.), lit. 10.

» L. 1,1. 7, de legit. hæred. C. Th.,V, 1.

• Nov. XXI, in pro.

’ L. 2,deJarelib. C. Mil, 59. § 4. Inst. de S. C. Tertyll., 111,3.

» L. 7, ad S. O. Tertyll. C. VI, 5«.