CHAPITRE XI

Singularité de la loi Salique.

La loi Salique présente une énigme qu’on n’a point encore expliquée ; elle exclut les femmes de la succession allodiale , tant qu’il y a des mâles , et cette disposition générale s’applique aussi bien en collatérale qu’en ligne directe; puis, par un retour curieux, pour ce qui concerne le surplus de la succession , elle établit un ordre héréditaire où les femmes sont singulièrement favorisées.

Ainsi , elle appelle à la succession , lorsque le défunt ne laisse pas d’enfants :

1° Le père et la mère en concurrence;

2° Les frères et sœurs , puis la sœur de la mère de préférence à la sœur du père; nulle mention des frères du père ou de la mère.

Tit. LXII, $ 3. • Si vero isli ( les frères et les seeurs) non fuerinl,

> tune soror matris in hereditate succédât.

§ 4. » Si Tero soror matris non fuerit , tune soror patris in here-

> ditate'snccedat.

§ 5. > Et postea sic de illis generationibus quicumque proxi- ■ mi fuerint , ipsi in hereditatem succédant. >

' Edict. Chil. , g 3. sup. , ch. 5.

DROIT GERMAIN

Cette préférence de la sœur de la mère a fait place à la préférence de la sœur du père dans la lex Salica emendata , c’est-à-dire dans la loi Salique dont le texte a été adopté par Charlemagne.

Les savants du dernier siècle ont profité de la lex emendata pour supposer une erreur dans les textes qui appellent au premier rang la sœur de la mère ; mais cette correction, tout arbitraire, a contre elle les plus illustres manuscrits, tels que ceux de Wolfenbuttel, de Paris, de Munich, de Fulda. Une saine critique ne peut poiut admettre une correction qui a contre elle d’aussi imposantes autorités.

J’ajoute que la loi Salique n’est point la seule coutume barbare qui ait conservé des traces de cette préférence des femmes dans le cas dont nous nous occupons j la loi Ripuaire , par exemple.

Tit. LVI, S 3. » Si aulem nec eos habuerit (s’il » n’y a ni frères ni sœurs) tune soror matris patris- II que succédât. »

Et la loi des Bourguignons, tit. XIV, c. 2. «-Si y, forte defunctus nec filium necfdiam reliquerit , ' » ad sonores , vel propinquos parentes , hereditas ' Il redeat. »

N’est-il pas singulier de voir toujours paraître au premier rang la sœur de la mère ?

D’ailleuré, en admettant la correction proposée, la dilBculté est reculée , mais non résolue. Pourquoi la sœur du père figure-t-elle dans la succession , sans qu’on appelle au moins en même temps le frère du père?

La seule solution qui ait quelque apparence de