CHAPITRE II

Du Douaire (Dos).

I Le Pretium nuptiale , attribué à la femme , devint le Douaire ' , c’est-à-dire une donation faite avant le mariage par le mari , et assurant à la femme, en cas de survie , une part soit en propriété, soit en usufruit des biens propres de l’époux. Des immeubles furent de bonne heure l’objet de cette donation * qui , en ce point , a un caractère fort particulier; le droit de famille céda devant la faveur du mariage.

Le Douaire se nomme Dos dans les lois barbares. Les rédacteurs de ces premières coutumes n’ayant

nobis justum esse comparuit, ut ille qui est jndex , dare debeat si voluerit solidos 400 , amplins non , minus quo modo placuerit. Reliqui nobiles homines debeant dare solidos 400, amplius non. Et si quicumque alter homo minus dare roluerit, det quomodo convenit, et ipsa metha sub æstimatione fiat data et appretiata , ut nullo tempore ex inde intentiones et causationes procédant.

' C’est l’opinion de Gaupp et d’Eichhorn , § S4. D’autres auteurs admettent simultanément le Pretium nuptiale et le Douaire ; Heineccius, p. ex.

* Lex Burg. , tit. 62 , § 2. Lex Sax. , t. VIII. lUeichelbeck , Ætl. Friêing , t. I, n” 38, 206. Beseler, Erbvertræge, t. I , p. 204 et s8.

DROIT GRKMAIN.

pas trouvé dans la langue juridique romaine , d’expression suffisante pour désigner la libéralité du mari , n’ont imaginé rien de mieux que d’employer le mot Dos qui exprime une idée toute contraire

Cette confusion dans les mots en entraîna une beaucoup plus grande dans les choses. J’ai dit plus haut, que la dot était chez les Romains le cachet qui distinguait l’union légitime du concubinat. L’Eglise adopta sur ce point les idées romaines, et les décisions des conciles firent de la Dos une des conditions essentielles du mariage

' Dos, ditGlanville, lib. VI, c. 1, duobus modis dicitur. Dos enim vuigni'ilcr dicitur id, quod aliquis liber homo dat sponsæ suæ ad ostium ecclcsiœ tempore desponsationis suæ. Teneturau- I tem unusquisque, tam jure ecclesiastico quant jure seculari sponlam suam dotare tempore desponsationis.

- / In alia arceptione accipitur dos secunduin leges romanas, se- I cundnm quas proprie appelletur dos id , quod cum muliere datur viro, quod vulgariter dicitur Maritagium. Douteiller (Edit. Charondas, p. I5.Î ). Action de Zlo», c’est le droit que les hommes ont en ce que leurs femmes apportent en mariage, et que , du temps passe , les souloit-on douer par droit de Dos avant les fiançailles , comme font par le présent les hommes, et pour ce est différence entre /los et Douaire, car le Douaire est pour les femmes et le Dos pour les hommes.

’ 2 Can. Consanguin,, 4 , caus. 3. 2 , 4 , § I. Concil. Arelat. (anc., 524 ). Nullum sine dote fiat conjugium ; juxia possibilitatem fiat dos , nec sine publicis nuptiis quisquain nubere vel uxocem ducere præsumat.

‘Papian. , 37. Nuptiælegitimæ contrahuntur , ai consensu parontum aut ingenuorum interveniente nuptiali donatione légitimé celebrantur. Quod si parentes defuerint , honestarum personarum consensus perficit nuptias sic tamen ut nuptialis donatio solemniler celebratur. Aliter filii ex indc nati legitimorum locum obtinere non potuerunt , et fiet in beredilatc auccessiouis locus his qui ab inte.state per agnalionem , vel si agnatio defuerit , per cognationem forte succediinl.