LIVRE II, SECTION II, CHAPITRE II. llg

Quand les barbares eurent appliqué au Douaire ce nom de Dos , qui désignait une institution si différente , on appliqua à la Dos germanique les principes qui régissaient la Dos romaine; le douaire fut une condition du mariage légitime comme l’avait été la dot * , et Benoit Levite introduisit dans sa compilation le canon du concile d’Arles , comme si rien n’était changé dans la législation.

« Devant l'établissement du roi Philippe, dit Beaumanoir, nule » femme n’avait douaire, fors tel comme il était convenancié auma- B rier , et bien apert que la coutume était telle anciennement par » une parole que le prêtre fait dire à l’homme quand il épouse la B femme, car il lui dit : Du douaire qui est devisé entre mes amis » et les liens je te doue. »

C’est la parole même des capitulaires et des formules ’ ; mais Beaumanoir se trompe en attribuant à Philippe-Auguste l’établissement du douaire coutumier ; ce douaire légal ( dos légitima) existe déjà en certaines coutumes barbares, telles que la loi des Ri-

' Marculf, Append. n" 53. Sed qiialis caussos vel tempera me uppresseruut ut chartolam libelli dotU ad eam , sicut lex déclarai, minime excessit facere , uude ipsi fliii mei , secundum legem . nalurales appellantur. f'oy. aussi Capit. Vl , 133. Le chap. 179, Capit. lib. Vil, n’est pas moins formel. Tune per cniisilium et benedictionem sacerdotis et consullis aliorum bonoriiiu hominum cam sponsare et légitimé dotare debei.

Dnrcbardi Decret., lib. IX, c. 1,2, et lib. XIX , cap. 5; Accepisti uxorem , et non fecisti nuptias publiée , et non venisti ad ecclesiam tu et uxor tua , et non accepistis benedictionem a sacerdotc , sicut in canonibus scriptuni est , et non dotasti eam dote qualicnmquc potuisti, sive terra, sivc mobilibus rebus, auro, argento , vel mancipiis , vel animalibus , vel juxta possibilitalem tiiam, postremo vcl denario, vcl prccio uniusoboH, lautuni ut dotata fieret ; si non fecisti très Quadragesimas per légitimas ferias poanitere dcbcs.

• fioldasl , form. 1\.

DROIT GBHMAIN.

puaires qui fixe le taux de celte donation à cinquante solidi , et celle des Ahmanni qui adopte à peu près le même chiffre La loi des Saxons, qui établitce chiffre à trois cents solidi , ne donne sans doute qu’un maximum. C’est une ressemblance de plus avec la loi lombarde, avec laquelle la loi des Saxons a tant d’autres affinités’.

Le douaire se constituait soit dans la forme germaine par une tradition solennelle emportant transfert de propriété , per festucam et andelangum usage qui subsista plus longtemps qu’on ne suppose communément^; soit dans la forme romaine de la Donatio ante uuptias (donation qui, en eflêt, se rapprochait du douaire), par un acte, ordinairement inséré dans les registres publics et suivi d’une mise en possession®.

Ainsi, quelle que soit la forme employée, il y a , transmission de propriété; la femme est saisie. C’est ée que prouvent toutes les formules de flouai res parmi lesquelles je choisis la suivante , qui sera peutêtre agréable au lecteur. C’est la soixante-quinzième

' Lex Ripnar. , XXXVII , c. 1 , 2. Lex Atam. , lit. 55. •

’ Eichhorn , R. G., § 62 , 6.

* Lindcnbrog, forin. 75. L. Ripnar., cap. XXXVII, c. 1,2.

* Antiquitus , dit un glessateur italien (ad Gonst. Neap., lib. III, " 2 et 15), barones cunstituebant dotariuin cum quadain soleinnitate... per quemdam cultelliim cum ferro incurvalo circa punclain, ad niodum putatorii (d’une faucille) liguratnm, quasi dice-

I et quod bomo est flrmus et constans , tanien incurvatur et llectiturad ipsum dotarium coustitucndum. Monach. Itrunsv. , ap. Leibnitz , Scrip., rer. gerni. , t. 1, p. 315.

* Marcuir, 11, 15, App. 37. Formulæ Lindcnbrog., 75-80. Mithillon , form. I (Cane., lll , 168).

* .Sii iii , ri)i i!i. i;>.