CHAPITRE III

Du Morgengabe.

Indëpendaimnent des donalions qui précèdent le mariage, c’est un usage général de donner à la femme, le lendemain des noces, un présent, ordinairement mobilier Ce présent se nomme Don du matin ou du lendemain (^Morgengabe) dans les lois barbares , Hinderdagsgiœf dans les lois du Nord. C’était comme le Theoretrum des Grecs, le prix de la virginité. Les veuves n’avaient point de Morgengabe ’.

Il semble, du reste, qu’il ait existé chez les Romains un usage semblable ; seulement les lois ne l’avaient pas consacré.

Juvénal , VI , 199 :

' .Si libi legitirais pactam junctamque labellis Moq es amaturus , ducendi nulla videtur Causa , nec est quare cœnam et mustacea pcrdas ,

I.abente ollicio crudis donanda , nec illud ; Quod prima pro nocte datur, cum lance beata

’ Dacicus et scripto radiat Germanicus auro.

Toutes les lois qui parlent du Morgengabe en-

* Philipps l'rivatrcclit. Il , 7. Lex Aleii). ,56, § ?. Sachsensp-,

^ La couUiinc d'Allort’ autorise une telle donation faite à la veuve; clic donne à ce présent le nom plaisant à!'Ahendgah€(Aoi\ du soir ). Bluntschli , I , p. 109.

t.IVRE II, SECTION II, CIIAHITRE III. la!)

Courent d’uiie iaveur singulière Lu

loi des Âlemanni, par exemple, q^ui ordonne le duel quand on conteste le douaire , et remet ainsi au ha- ■sard d’une bataille la donation du mari , dès qu’il s’agit du morgengabc, croit la femme sur parole et lui permet d’affirmer per pectus suum le montant de cette libéralités

Cet usage naïf se trouve encore au XV® siècle, dans la Suisse, pays des anciens Âlemanni, et qui , plus longtemps qu’aucune autre contrée, a conservé les coutumes germaniques pures de toute alliance avec le droit romain.

Chez les Anglo-Saxons et chez les Lombards , le Morgengabe faisait fonction de douaire; mais tandis que la loi anglo-saxonne ne fixe point de maximum à cette libéralité et incline à donner à la , femme la moitié des biens du mari^, la loi lombarde déclare que cette donation ne pourra jamais excéder le quart des biens du mari. Ainsi l’établit Liutprand, qui semble avoir pris à tâche d’introduire dans les lois lombardes les restrictions jalouses de la législation romaine^.

' Lei Ripuar. , 37 , § 2. Lex Burg. , 42,5 2.

' Lex Alam., 56, §2. IJt si autem ipsa fèmina dixerit : Maritus meus mihi dédit morgangeba , computet quantum valet aut in - auro , aut in argento , aut in mancipiis , aut in equo duodeciin solidos valante. Tune liceat illi mulieri jurare per pectus suum et i dicat ; Quod maritus meus mihi dédit in potestate , et ego possi- I Jeredebeo. Droit de Propriété, liv. IX, ch. 7.

® Philipps, Angl. Rechts. , 5, p. 144. Grimm , D. R. A.,

, * Liutprand, II, I. Si quis Longobardus morgingab conjugi

' Buæ dare voluerit , quando sibi eam in conjugio sociaverit , ilo decernimus ut alia die ante parentes et amicos suos ostendat per

I aO DROIT GERMAIN.

A l’origine, cette donation di} était toute

volontaire, et rien n’empêchait de donner moins; mais de bonne heure l’usage d’assurer à la femme le quart des biens du mari devint général ; Morgincap, dit un vieux glossaire connu sous le nom de Papias, id est quarta pars in lege Lnngobardorum. Ce qui était faculté devint obligation ; la Quarta fut un douaire coutumier'. Dans l’acte des tianeailles, les femmes demandaient caution pour sûreté de leur morgengabe ’ ; souvent même elles se faisaient constituer ce douaire , par acte précédant le mariage , d’où le nom à’ Antefactum , Antefatto que prit cette libéralité dans quelques statuts municipaux d’Italie.

Voici un diplôme de Morgengabe donné par Muratori dans ses Antiquités d Italie. Rien ne peint mieux les mœurs d’une époque que les tableaux où paraissent ces anciennes figures^

scriptum a testibus roboratum et dicat : Qnia cece quod conjugi meæ morgiDgab dedi , ut in futuro pro bac causa perjurium non incurrat. Tamen ipsum morgingab volumus ut non sit amplius nisi quarta pars de cjus subslantia, qui ipsum morgengah dedit. .Si quidem minus dare roluerit de rebus, qnam quarta portio sit, habeat in omnibus licentiam daadi quantum volucrit ; nam super ipaam quartam^ portionem dare nullatcnus (lossit.

' Cela est si vrai que, lorsque les Normands introduisirent les coutumes fran^-aises dans le royaume de Naples , le douaire vint immédiatement prendre la place de la quarta. jure Francomm, dit un glossateur ^lib. Ill, tiu 15 des Const.neap.), dotarium succedit loco quartæ , nam jure regni , quarta debetur uxori , solulo matrimonio, ex morte tantum viri.

’ Formula: in usum regni italici ap. Canciani. Roth., 1. 18?.

* Muratori , Diss. XX. Ducange , v“ Morgengabe. Galland , du Franc allen, p. 351 et ss. Dachcry , Spicileg, t. XII , ii“ 3(1 , p. 155. Baluze, App. adeapit., n« 147, p. 1550.

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UVIIE II, SECTION M, CHAPITRE III. I a'y

» Au nom du notre Seigneur J.-C., l’an de sa nativité 1 185, lu » 15 des kalendes de décembre, indiction III.

» A très-chère , trés-aimable et très-honnète personne Noraen- >• cale , fille de Guasc de MorUclar , ma fiancée.

» .\ii nom de Dieu, moi Cuido, fils de défunt Velani de Mont- X clar, soumis par ma naissance à la loi lombarde, ton fiancée! » ton donateur , j'ai dit en présence de témoins : C’est chose ma- » nifeste qu’au jour des fiançailles, je t’ai promis de le donner en » morgengabe , suivant ma loi, ta légitime {juslitiam tuam *), » c'est-à-dire le quart de tous les biens meubles et immeubles • que je possède actuellement ou que je posséderai un jour ; et > maintenant je te donne, pour posséder dès le jour de notre ma- » riage, tout ce quart de biens meubles et immeubles ; je te le » cède , je te le transfère, je confirme ta propriété par le présent » acte de morgengabe, et je veux qu’à compter dudit jour , toi , X tes héritiers, ou ceux à qui tu donneras cette portion, vous » fassiez de ma libéralité tout ce qu’il vous plaira.

■ Fait heureusement à Montclar , et moi , Henri , notaire du » sacré Palais , j’ai été présent à l’acte et je l’ai soussigné. »

En Italie, le morgengabe eut à lutter contre les influences romaines ; vainqueur dans certaines législations’, il succomba partout où les lois romaines prirent le dessus et se confondit dans la donation à cause de noces ; dans le Nord , il se perdit dans le douaire , ce qui dut arriver d’autant

' Je retrouve dans les diplâmcs bavarois- cette expression do. Justilia désignant le douaire. Meichelbeck , Ilist. Frising , I , 226 ( anno 800 ) et n° 550 ( anno 831).

* Dans le royaume de Naples, par exemple , la quarts resta le douaire des femmes qui ne vivaient pas jure Francorum. In scquentidic nuptiarum, dit un glossateur duXlIl' ou du XIV* siècle, debetire vir ad uxorem ante parentes et amicos, et cum scriptoboc instrumento de mor^anicab exinde confecto, et dicere uxori : Per hoeeeriptum morgincab inveslio te de qmrla omnium bonorum meorum; et sic per consequens translatum est in eaquarta dominium sine aliqua possessione, per traditionem illius scripli. Gloss, ad lib., III, tit. 15, Const. neap.

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DROIT GERMAIN

pins aisément, qu’on prit de bonne heure l’habitude de constituer le morgengabe dès avant le mariage En Allemagne néanmoins, le morgengabe se maintint pendant le moyen âge, et de nos jours, se retrouve encore en usage, chez les nobles et chez les paysans’, deux classes restées plus fidèles aux coutumes féodales que la bourgeoisie; ce qui s’explique aisément par la nature même de leurs tenures. II est souvent question du morgengabe dans les romans de chevalerie’, et le Miroir de Saxe fait de cette donation un privilège des nobles ^ ; mais cette restriction ne se rencontre pas dans les coutumes souabes , et il y a , au contraire , une foule de villes dans les statuts desquelles on retrouve le morgengabe.

Témoin ce privilège de Mursebach de l’an 116^’. « Qui uxorem legitimarp. vobiscum duxerit , w quidquid nxane coram paranymphis et concioi- » bus suis uxori suœ dederit , et ilia ei , cum as- » sensu heredis Utriusque ® quod teutonicè Morgen- » gabe vocatur , uterque integra pace obtinebit. >•

* Grimni , D. R. A., Niesert, Beylrage zu einemMunsT. Urkundenbueb , t I , Ablh. , 2 , n“ 2.

’ Eichhorn, Privât. Recht. , § 30t.

’ Orlenz , V , 14005 et ss.

Wilhelm, der reine Han,

. Gap siner (rut Amien,

Der achœnen Amelien,

Die reichste Morgengabe Die Walhe , oder Swabe,

Je davor gegeben

‘ Sachsenspiégel , 1 , 20.

* Kindlinger , Münst. Reitrage, III , n" 19.

* Le consentement, de l’héritier, pour l’établissement du Mor^ gengàbe , est une condition exceptionnelle ; en général on ne l’exige pas dans les monuments juridiques que nous possédons.

V UVBE II, SECTION II, CHAPITRE III. 13g

Quant au chiffre du Morgengabe , la loi des Ale> nianni, que nous avons citée, le fixe à douze solidi; le Miroir de Saxe, sans déterminer de taux, décide que des meubles seuls seront l'objet de cette libé' ralité ; c’est une conséquence du principe qui n’exige point le consentement de l’héritier pour la constitution du Morgengabe ' ; le Bechtsbuch de l’empereur Louis de Bavière ne veut pas que la donation excède jamais le dixième des biens du mari. Le Miroir de Souabe entre dans uÿ détail excessif, et proportionne le Morgengabe à la condition du donateur’.

Dans les coutumes franques, qui toutes deux admettaient le Morgengabe , cette libéralité s’est promptement perdue dans le douaire.

Voici , par exemple, un diplôme donné parSchannat^ , qui ne permet aucun doute à ce sujet.

« Liutphridus, memorati Liutphridijîlius , cum » ad intelligibilem pervenisset œtatem , quietam » tanti temporis possessionem Schaunaugiensium » super passagio, turbare temptavit , asserens ; » quod prœdium illud in Rorbach, loco passagii » resignalum cum dotalitium , quod dicitu^ Mor- « gengabe, matris suce fuerit, pater ejus in f coït dum redigere, vel quolibet modo alienare absque

‘ Sachsensp. ,1,20. Nu vernemet wat jegclik Man von ridderea Art moge geven simo Wive to Morgengave. Des morgens , aise he mit ir to Dische gat vor elene, aiie Erven Gelof , so mach he ire geven cnen Knccht, oder ene Magct, die binnen iren Jaren sin , undc Tnncte , nnde Timber , unde Vellgande ve.

’ Schwabenspiegel , c. 18 (cd. Laasberg).

’ Hist. Ep. Wormat, p. 108. Le diplôme est de l’année 1229.

DROIT GERMAIN

» suo assetisu nec debucrit plane , nec potuerit. »

Ce passage est il’autant plus curieux qu’il nous montre le Morgengabe constitué sur un immeuble et inaliénable sans le consentement de la femme, c’est-à-dire un véritable douaire ; la transformation ^ est complète

Une autre donation se trouve dans nos anciens diplômesdu Midi, ceslVOsciilum, qui dans l’origine fut une espèce de donatio propter nuptias , faite au jour des fiançailles, qj qui plus tard devint une forme de douaire plutôt qu’une donation de nature particulière; cependant nos vieux praticiens distinguaient encore \Oscle du douaire et de la donation pour cause de noces, et au treizième siècle , quand le droit romain se fut greffé sur le droit germanique, on faisait renoncer les femmes qui s’obligeaient :

« A tous privilèges et bénéfices de croiz donnés ou » à donner, et octroyés à femme ou à octroyer, soit » par oscle , par douaire, par mariage ou par do- » nation par noces ou entre vis »

Cette donation était un empcunt des lois' romaines, ainsi qu’on en peut juger par ce rescrit de Constaptin à Tiberianus, vicaire des Espagnes

Si ab sponso rebus sponsæ donatis , interveniente osculo, ante nuptias hune vel illam mori contigerit , dimidiam partem rerum donatarum ad superstitem pertinere prœcipimus, dimidiam ad

* En Suisse, on trouve des modifications analogues dans certaines villes. Bluntschli , I, 432.

* Bucange, v» Osculum. Il y aune intéressante formule du Itbelhu oiCuli dans Hartène et Durand , Amplissima collectio , U, 12. Ginoulhiac, Hitloire du Régime dotal, p. 370.

* Cod. Theod.,ni, t. 5,1. 5.

UVRE II, SECTION II, CHAPITRE III. l3t

defoncti vel defunctæ beredes , cujus libet gradns sint , et quocum ■ que jure succcsserint , nt donatio slarc pro parte media , et golvi pro parte media videatur ; osciilo vero non intervenien(e , sivc sponsus, sive sponsa obierit, totam infirmari donationem , et donatori sponso sive bercdibus ejus restitui.

Cette coutume, espagnole peut-être ' , se retrouve dans le Breviarium d’ Alaric , dans le Fuero juzgo , traduction espagnole de la loi wisigothe ’ , et dans le Fuero viejo ( c’est ainsi que se nomme la coutume de Castille) ^

Ceci est coutume ( Fasana ) de Castille ; Que doua El vire , cousine de l’arcbidiacre don Matbeo de Burgos, et tille de Ferrait Rodriguez de Villarmentero, était fiancée avec un cavalier, et le cavalier lui donna en présent de fiançailles ( en desposorio ) des babils, des bijoux et une mule barnaebée. Mais le mariage vint à manquer ; et le cavalier redemanda à la dame toutes les choses qu'il lui avait données en présent de noces , puisqu’il n’y avait plus de raison pour les lui donner ( qui no havia porqne gelo dar); et ils vinrent devant don Diego Lope de Faro, qui était adelantado de Castille, et dirent leurs raisons, le cavalier et l’arcbidiacre don Hatheo , qui était l'avocat (raçonador ) de la dame. Et jugea, don Diego, que si la dame accordait qu’elle avait baisé et embrassé le cavalier , apres la promesse faite ( despues que se juraron), elle garderait tous les présents de noces ; et qu’au contraire , si la dame n’accordait pas qu’elle eût emrassé ou baisé le cavalier , après les fiançailles faites , elle rendrait tout ce qu’elle avait reçu.

La dame ne voulut point accorder qu’on l’eût baisée ni embrassée , et elle rendit tout ce qu’on lui avait donné.

' On peut tirer cette conclusion de l’intitulé de la constitution adressée au vicaire des Espagnes.

* L. III , tit. ) , 1. 5. Si algun esposo muriere por ventura fechas las esposaias , y el baso dodo , e las arras dadas , estonze la esposa que finca deve aver la meetad de todas las cosas quel diera el esposo. E si el beso non era dado, y el esposo muriere, la manceba non deve aver nada daquellas cosas.

• Fuero viejo de Castilla , Madrid , 1771 , liv. V, tit. 1 , § 4.

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DROIT GERMAIN

Celle nécessité de ÏOsculum pour que les fiançailles fussent considérées comme accomplies, me ramène au douaire qui, également, n’était acquis à la femme qu’après le mariage achevé : coucher

femme gagne son douaire est un adage coutumier ' , qui va de la Loire aux bouches de l’Elbe.

« Femme gagne son douaire à mettre son pied au » lit puisqu’elle est épousée à son seigneur, ores » qu’il n’eût jamais eu affaire avec elle. » Ainsi s’exprime l’ancienne couturâe de Bretagne, art. 33 1.

« Cette coutume, dit Coquille, plus charnelle que » spirituelle, a fait plus d’état de la copulation de la » chair, ou des actes prochains d’icelle, que du sacre- M ment. Car, quand il se dit la femme avoir un pied » dans le lit , il faut croire qu’il est malaisé que le » reste ne s’ensuive. »

K’en déplaise à Coquille, le principe qui régissait l’acquisition du douaire était fort sage ; le mariage n’étant considéré comme parfait que par la cohabitation , c’était une nécessité de recourir à des symboles moins grossiers que le fait, à une époque où le droit se personnifiait dans une suite non interrompue d’actes symboliques.

Du reste, et pour nous assurer que nos aïeux étaient moins susceptibles que nous , voici comment un pape, Æneas Silvius, un saint canonisé, nous raconte le mariage de l’empereur Frédéric et d’Eléonore de Portugal ; c’est la coutume germanique dans tout son naturel

' 'I ^achienspiegel , I, ^5; III, 45, % 3.

’ In Tita Frederici III, p. I IS.