diplom.y t. II, p

tisbonne, jeudi après la Saint-Barthélémy (28 août) i354, reconnut et rendit plus réelle la solidarité de leurs intérêts (i). Ce fut l'origine de la Décapole ou ligue des dix villes impériales d'Alsace.

L'établissement de la ligue des dix villes marque, pour les grandes communes de l'Alsace, l'avénement d'une ère nouvelle. Il en fit un solide faisceau qui, entre les mains du bailli provincial, devint l'instrument le plus sûr du maintien de l'ordre. Il remplaça la violence par les formes judiciaires, l'arbitraire des administrations locales par la justice collective de la Décapole. Quelques-unes des dispositions prescrites par Charles IV semblent dictées par la situation où Colmar se trouvait alors, ou expliquent des faits que nous allons encore rencontrer.

Si l'une des villes de l'association a des difficultés avec un seigneur, une ville, des villages ou des particuliers, elle en rendra compte au bailli provincial, en fixant un jour à la partie adverse et en convoquant les députés des autres villes, pour régler le litige en commun. Si la partie adverse ne se rend pas à cette diète, ou ne se soumet pas au jugement qu'elle aura prononcé, les villes emploieront la force pour la réparation du dommage causé.

Si, dans l'une des villes, il survient un soulèvement contre le magistrat ou contre le représentant de l'Empire, dès que ses confédérés en auront connaissance et sans autre avertissement, ils viendront en aide au pouvoir légal avec toutes leurs forces, et ne déposeront les armes qu'après le rétablissement de l'ordre.