‹ Recherches sur la législation criminelle et la procédure des cambodgiensChapitre 19 sur 76 · SECTION IV · texte numérisé non relu

SECTION IV

Le livre qui indique la procédure à suivre pour le prononcé des jugements, indique les épreuves judiciaires au nombre des moyens que le juge peut employer pour découvrir la vérité. « Les épreuves judiciaires, me disait un juge, sont, la question mise à part, le dernier moyen auquel nous devons avoir recours ; mais avant, surtout quand Tépreuve est cruelle ou seulement dangereuse, le juge doit être convaincu de la culpabilité de l'accusé. Si l'épreuve n'offre aucun danger et qu'il n'y ait pas moyen de décider sans elle entre deux parties, le tribunal doit l'ordonner, mais il est préférable de ne pas l'employer, car, ajoutait mon juge en souriant, le le diable fait quelquefois triompher le coupable. »

L'opinion de mon juge me parut d'abord, sinon une opinion personnelle, tout au moins une opinon moderne courante. Elle est cependant basée sur la loi elle-même. Le Sach'Kedey Lakkhana (i) dit en effet que le juge doit préférer à l'épreuve le témoignage des témoins qui ont vu ou entendu: « Lorsqu'une des parties invoque le témoignage de personnes qui ont vu ou entendu et qui se souviennent de ce qu'elles ont vu et entendu, pendant que l'autre veut en venir à l'épreuve, le plaideur qui a des témoins pour lui gagne son procès si les

(l) Loi sur les témoignages et les témoins.

dépositions de ces témoins sont conformes à ce qu'il a dit devant le tribunal (1). »

Un peu plus loin, le législateur ajoute : « Lorsque Tune des parties a des témoins et que Tautre demande qu'on en vienne à l'épreuve, le tribunal doit faire en sorte de découvrir des témoins pour la partie qui demande répreuve (évidemment afin d'éviter celle-ci). S'il ne peut en trouver, il examinera l'affaire sur l'exposé par écrit qui en a été fait pour voir s'il ne pourrait pas la juger d'après l'exposé (sans avoir recours à l'épreuve). S'il s'agit d'un€ affaire grave, il devra examiner, d'après le livre sacré Entopéas, s'il doit (en désespoir de cause) permettre l'épreuve ou s'il doit faire parler les témoins pour prononcer un jugement selon la justice (2). » Cet article, quoiqu'en dise le traducteur des Codes cambodgiens (3) n'est pas en « absolue contradiction » avec l'article que j'ai cité plus haut ; il édicté en effet qu'il faut autant que possible éviter l'épreuve et lui préférer le témoignage. Mais, comme le législateur est gêné par d'anciennes coutumes, il ne peut absolument refuser l'épreuve judiciaire que réclame- une des parties, celle qui n'a pas de témoins et qui, en somme, si les témoins de l'autre partie sont subornés, pourrait bien avoir raison. Alors il renvoie le juge au livre sacré Entopéas et lui laisse le soin de décider s'il doit permettre l'épreuve ou s'il doit lui préférer le témoignage. Il est évident ici que le législateur khmer n'a qu'une médiocre confiance dans l'épreuve judiciaire et que, dans cette extrémité même, il espère que le juge saura interpréter le livre sacré dans un sens favorable à l'audition des témoins. « Le tribunal, me disait le juge que j'ai cité tout à l'heure, n'a, dans ce cas, recours à l'épreuve que s'il soupçonne

(1) Article 4.

(2) Article 16.

(3) Page 205.

la partie qui produit des témoins, de les avoir subornés. »

Je ne voudrais pas cependant accorder aux juges ni même au législateur plus de sagesse qu'il convient. Les deux textes de lois que je viens de citer sont l'énoncé d'un principe, d'une règle de conduite; voyons comment, dans la pratique même de la loi, pour des cas particuliers, le législateur a décidé :

« Si un voleur, qui a été saisi les objets volés entre les mains, proteste contre l'accusation de vol, tandis que l'accusateur affirme que, lorsqu'il a été saisi, il y avait des témoins, les juges doivent avant tout interroger les témoins et, si, après leurs dépositions, ils acquièrent la certitude de la culpabilité de l'accusé, ils le pimiront selon la loi. » Et mon juge ajoute : « alors même que cet accusé aurait réclamé l'épreuve ».

Lé texte de loi continue : « Mais si, d'après les dépositions des témoins, la culpabilité n'est point démontrée, ils lui feront subir l'épreuve selon la loi. » Et mon commentateur ajoute : c< alors même qu'il ne l'aurait pas demandée et que l'accusateur insisterait pour qu'on s'en rapportât à sa déposition. »

En somme, l'épreuve judiciaire pour le tribunal est un expédient. Quand il ne peut arriver à connaître la vérité par l'interrogatoire, comme il faut un coupable à la justice, on s'en rapporte au hasard de l'épreuve.

Le livre des épreuves judiciaires énumère sept épreuves légales. Ce sont :

1° L'épreuve du serment (1) ;

2*» L'épreuve de Tétain fondu ;

3« Celle du feu ;

4" L'épreuve du plongeon ;

(1) Dtins le texte^ l'épreuve du serment Yient après celle de Tétain fondu.

5<> Celle qui consiste à faire nager contre courant les deux adversaires ;

6<* L'épreuve qui consiste à faire traverser, à la nage, un cours d'eau, aux deux adversaires ;

7° Celle des cierges allumés (1).

Il y a encore trois autres épreuves également prévues par la loi ou par la coutume, mais qui ne figurent pas dans cette énumération. Ce sont :

8® L'épreuve qui consiste à faire tirer au sort les deux adversaires (2) ;

9» Celle qui consiste à faire coucher le bonze dans une pagode et à observer son sommeil (3);

10<» L'épreuve du riz cru.

Je vais successivement étudier ces épreuves légales, mais, avant, il convient de dire quels préparatifs sont communs à la plupart des épreuves.

Les deux parties qui doivent être soumises à une épreuve sont, dès lors, gardées à vue, puis menées dans le village afin qu'elles puissent acheter à leurs frais, dans le même endroit, les choses indispensables à la cérémonie de la prestation du serment (par exemple). Chacune un coq vivant, un canard vivant, de la cire d'abeille et des fils de coton pour confectionner cinq I)etits cierges, cinq paquets de bâtons odoriférants placés dans un nœud de bambous, quelques fruits du sambouor (4), quelques croch seut (5), une marmite neuve en terre pour cuire le samla (6), une autre marmite neuve en terre pour cuire le riz, un sampot-sa (7) en coton et

(1) Des épreuves judiciaires, art. 1".

(2) Id., art. 9. — Lakkhana Crdm Pohul-lepy art. lo5.

(3) Jjikkhana Sang-Krey, art. 52.

(4) Arbre qui produit une fleur dégageant une odeur agréable.

(5) Citron à écorce rugueuse.

(6) Soupe.

(T) l'îtoffe blanche qui remplace le pantalon.

DES EPREUVES JUDICUIRES 103

cinq cham-am (1) de cotonnade blanche pour le sampottandop (2).

Les coqs et les canards vivants sont lâchés dans Tenceinte de la bonzerie où se trouve la pagode dans laquelle doit avoir lieu la cérémonie; les cierges doivent être brûlés en l'honneur du ft'-arac(3), les bâtons odoriférants en l'honneur des anges.

Ces achats faits, l'épreuve commence par une retraite de trois jours pendant lesquels les deux parties, qui ne doivent ni se parler ni se faire des signes, sont habillées de blanc et nourries avec du riz cuit par leur gardien dans la même marmite et dans le même instant. Elles sont en observation et ne doivent pas sortir du lieu qui leur a été assigné ; on relève alors tout ce qui leur arrive d'heureux ou de malheureux pendant ces trois jours ; si Tune des parties tombe malade, sort du lieu qu'elle avait promis de ne pas quitter, parle à l'autre, lui fait un signe, la frappe ou éprouve un malheur, une perte quelconque, elle perd son procès et l'épreuve à laquelle on se préparait devient inutile. Si rien de fâcheux n'arrive aux deux parties, l'épreuve doit avoir lieu au commencement du quatrième jour.

1. Le serment, — Le serment ou pram-théan est considéré par le législateur comme une épreuve judiciaire « parce que, me disait un juge, on ne le demande ni à celui qui vient déposer une plainte, ni aux témoins qui déposent dans une affaire, quand l'accusé ne nie pas ou ne cherche qu'à discuter certains points de détail peu importants. »

(1) Le cham-am est une mesure égale à l'envergure de la main largement ouverte, de l'extrémité du pouce à l'extrémité de l'index.

(2) Couverture, étoffe qui couvre, destinée à couvrir les épaules pendant la cérémonie du serment.

(3) Ti-araCf mot à mot « endroit-génie », c'est-à-dire génie du lieu, sorte d'ange gardien de la localité.

D'autre part, le serment peut être exigé de Taccusé lui-même « pour qu'il se purge de Taccusation portée contre lui (1) » pour « qu'il se lave des soupçons qu'on a (2) », et peut n'être pas demandé à l'accusateur. Dans ce cas, si l'accusé prête le serment qu'on exige de lui, il obtient son élargissement. Mais pour que le serment soit demandé de cette manière, il faut ou que l'accusateur soit incapable de le prêter (enfant, malade, halluciné, inconscient), que l'accusation paraisse fausse aux juges ou qu'elle ne soit point formellement portée contre le prévenu, l'inquiété, devrais-je dire.

C'est que, aux yeux de ce peuple superstitieux, le serment est une chose grave qui peut, quand on le prête pour affirmer un mensonge, être suivi de conséquences terribles. Le législateur et les juges, — mon commentateur lui-même qui fait l'incrédule devant moi, — pensent qu'un accusé, un accusateur et surtout des témoins n'oseront jamais le prêter à faux, a D'abord, me disait un jour un bonze, chef de bonzerie, auquel je parlais du serment, d'abord celui qui prête serment sait qu'il s'expose à mourir sur le coup, à tomber malade, à déchaîner tous les maux sur sa famille, et enfin à se voir priver après sa mort de la félicité céleste et infliger les châtiments cruels réservés à ceux qui affirment un mensonge par serment ». Et il ajoutait naïvement : « Il y a des gens qui sont des impies qui prêtent serment et qui mentent, mais ils sont peu nombreux ; les hommes justes mentent quelquefois, mais quand ils prêtent serment, ils disent toujours la vérité. »

En fait, aucune peine n'a été prévue contre les gens qui, devant les tribunaux, affirment après serment le contraire de la vérité.

(1) De la man. de recev. les accusations^ art. 33.

(2) Procéd. pour le prononcé des jugements, art. T2.

Ce qui est certain, c'est que j'ai vu bien des fois des gens refuser de prêter serment et payer l'impôt demandé plutôt que de confirmer un mensonge par serment. Dans ce cas, les Chinois sont aussi timorés que les Annamites et les Cambodgiens. Lors de la perception au Cambodge de l'impôt personnel sur les asiatiques étrangers et non sujets français, à raison de 5 piastres 50 par homme valide âgé de dix-huit à soixante ans, et de 2 piastres 75 par jeune homme valide âgé de quinze à dix-huit ans, il n'y a pas de semaine qu'im ocnha-luong chargé de cette perception ne rencontre un Chinois qui, malgré les apparences, afin d'échapper à l'impôt, prétend avoir plus de soixante ans ou moins de quinze ans, afin de diminuer la quotité de l'impôt qu'il doit, prétend avoir moins de dix-huit ans. Alors le percepteur propose le serment et prend quelques bâtons odoriférants qu'il plante dans le sol et qui doivent servir à la prestation du serment : neuf fois sur dix, c'est-à-dire quand il a menti sur son âge, le Chinois refuse le serment, arrache les baguettes et paie ce qui lui est demandé.

Dans une affaire dont j'ai eu Je dossier sous les yeux, l'affirmation par serment a suffi à l'une des parties pour gagner son procès. Tan-Khao-Vin, du village de Préa- Bat (province de Stung-Trang), avait obtenu, en 1885, du Tan-Khao-Kol, du village de Cas-Tréng, l'autorisation de s'établir sur un banc de sable dépendant de l'île de Dambang et d'y étendre ses grands filets de pèche. Or, en mars 1888, un nommé Haché-Maly, de Cas-Trèng, prétendant que cet endroit lui appartenait, porta plainte contre celui qui le détenait; Tan-Khao-Vin prétendit qu'il avait obtenu l'autorisation de s'y installer, mais qu'il ne pouvait le prouver, le Tan-Khao-Kol étant décédé. Le juge gouverneur lui demanda d'affirmer son dire par serment; Haché-Maly accepta l'épreuve. Tan- Khao-Vin prêta serment et gagna son procès.

Quelquefois, les deux parties refusent de prêter serment. Voici ce que m'écrivait un jour un gouverneur de . la rive gauche du grand fleuve :

« Moi, Ocnha-Snéha-Nuréac, gouverneur de la province de Chhlong, viens vous dire que Tannamite Khuong, du village de Kompong-Kor, prétend qu'il a perdu deux chaînes en fer ; les ayant cherchées et ne les ayant pas trouvées, il a porté plainte entre mes mains et dénoncé quatre annamites de Kompong-Kor qu'il soupçonne de les lui avoir volées. Alors, j'ai fait venir ces quatre individus pour juger et j'ai reconnu que, d'après la loi, ils doivent prêter serment pour repousser cette accusation. Je leur ai dit de prêter serment; ils n'y ont pas consenti. J'ai dit au plaignant Khuong d'affirmer son accusation par serment; il a également refusé. Ces quatre individus sont méchants, durs, insoumis aux lois ; je voulais prononcer le jugement, mais je n'ai pas osé le faire parce que ces quatre Annamites sont du pays de Cochinchine (sujets français et par conséquent non justiciables des tribunaux cambodgiens). Alors, j'ai remis cette lettre à l'annamite Khuong pour qu'elle vous soit remise. »

Les quatre accusés dans cette affaire refusaient de prêter serment parce qu'ils étaient coupables et le plaignant refusait également parce qu'il n'avait que des soupçons.

On comprendra maintenant que, dans ces conditions, le serment soit rangé par les Cambodgiens au nombre des épreuves judiciaires.

La prestation du serment a généralement lieu dans une bonzerie. On allume alors quelques bâtons odoriférants qu'on brûle en l'honneur du Bouddha et l'un des juges dit en se prosternant :

(( Si, moi, serviteur de Somana-Codom (i), qui suis chargé d'amener les deux parties afin qu'ils prêtent

(1) Nom pâli du Bouddha.

serment devant le Ti-arac qui habite en ces lieux, je ne remplis pas mon emploi avec un cœur sincère et pur, comme ma religion me le commande; si je n'interroge pas selon la vérité, comme j'y suis obligé par ma charge... que jamais, après cette vie, en quelque endroit que je renaisse, je ne puisse avoir le bonheur de jouir de la présence du Préa-Pont (1), des Préa-Sang (2) et de la Préa-Thorni (3). » C'est la plus terrible des imprécations ; c'est se vouer aux plus grands malheurs.

Après cela il conduit les deux parties et les témoins hors de la pagode devant le Ti-arac auquel il offre les cierges, le bqy-sey (4) et \epréa-ton (5), puis, s'adressant aux génies, il dit :

« Les juges, ne sachant comment juger Tafifaire et à qui donner gain de cause, vous envoient les deux parties, parce que votre puissance est grande, que votre connaissance est surnaturelle, et vous demandent de décider cette affaire selon la justice. Que celui qui n'est pas juste périsse ou soit accablé de malheurs dès cette vie ; que celui qui est juste soit heureux, qu'il prospère en toutes choses dès cette vie, afin que nos yeux le voient (6). »

Les bâtons odoriférants qu'on brûle en l'honneur de tous les anges, des divinités célestes et terrestres, de tous les diables sont alors allumés, et l'achar (7) du village lit le Baupit-Tépéda (8) suivant :

(l) Nom cambodgieii da Bouddha.

(2; Les Bonzes.

(3) Nom de la divinité chargée de veiller sur la terre.

(4) Pyramide de fleurs surmontée d'un petit plateau en bananier plein d'argent.

(5) Plateau en bananier supporté par des pieds et rempli de riz cuit.

(6) Sac-Kedey Lakkhana, art. 10.

(7) Sorte d'astrologue lettré ou passant pour l'être. Dévot généralement, plus instruit que les bonzes ordinaires auxquels il va quelquefois donner des leçons. Ancien bonze souvent. D lit le pâli nuiis le comprend rarement.

(8) InTOcation aux dieux.

« O Tépréac (génie chargé de la garde des arbres), ô Arac (diables), ô Aruc-Téçoda (chef de tous les génies), ô AcaS'Téçoda (dieu des airs), ô Préa-Kanlong- Dom-Prey (dieu père et mère de tous les arbres), ô Préa- Pout (génie gardien du mercredi, nom de la planète Mercure), ô Préa-Hôs (génie gardien du jeudi), ô Préa- Sok (génie gardien du vendredi), ô Préa-Sau (génie gardien du samedi), ô Préa-Kês (génie gardien des mois), ô Préa-Ghaau (génie qui veille sur les rois), ô Préa- Krong-Péali (génie qui préside à la construction des pagodes et des maisons), ô Nop-moha-Sramouk (dieu des mers), 6 néang Tep-Thida (déesse qui veille sur les royaumes et les monarchies), ô néang Tep-Camarey (?), ô néang Préa-Pey-Srap (déesse des paddys), ô Préa- Chet-Dolo-Kô (dieu des enfers), ô Préa-Visa-Kam-Tropot (dieu, des anges), ô Préa'Péai(d\e\x des vents), dPre'a- En (Indra, dieu du ciel), ô Préa-Prom (Brahma) (1), ô Préa-Youmréach (dieu des enfers embrasés), ô néang Pey-Sakha (mère des Bouddhas futurs), ô Préa-Atut (génie gardien du dimanche, nom du soleil), ô Préa- Chan (génie gardien du lundi, nom de la lune), ô Préa- Ang-Kéar (génie gardien du mardi), ô Préa-Kong-Kéar (dieu des eaux douces), 6 néang Kong-Hing-Préa- Thorni (déesse de la terre), ô tous, accourez tous ; si cet homme manque au serment solennel qu'il va prêter de dire toute la vérité au tribunal, qu'il soit maudit, tourmenté par vous dans cette vie et dans ses vies futures. S'il dit la vérité, que tous les biens lui soient donnés; qu'il soit heureux dans cette vie et qu'il jouisse de tous les biens dans ses autres vies (2). »

(1) Brahma est considéré par les Cambodgiens comme étant le Dieu des Dieux, le père de toutes choses. Ils le nomment ausi Ta-Prom, l'ancêtre Brahma.

(2) Cette invocation m'a été remise par le Luc-Crou-Sang (monsieurprofesseur-bonze) de la pagode principale de Sambaur (Haut-Cambodge).

Les deux parties (ou la partie) qui prêtent serment répondent: Sathoc! (1) et le juge lit ou fait lire en présence du Ti-Arac le résumé de l'affaire, puis il commence à poser les questions avec une grande méthode.

« Il nV a, me disait le Luc-Crou-Sang d'une des pagodes de Sambaur, à prêter un faux serment parmi les coupables, que ceux qui connaissent des moyens diaboliques pour détourner d'eux les maux qu'un parjure entraîne après lui, les sorciers et les possédés. Les plus grands impies, c'est-à-dire ceux qui ne viennent jamais à la pagode et ne s'occupent point de la religion, n'osent pas prêter un faux serment. J»'ai connu des hommes qui ont commis ce crime odieux et qui sont morts peu de temps après. »

D'autre part, mon interprète pour l'annamite et le chinois m'a raconté que deux Chinois de Kratié, qui avaient un procès ensemble et qui voulaient se voler mutuellement, ont prêté serment avec une si grande émotion qu'on s'aperçut vite qu'ils mentaient tous les deux. Ils sont morts de frayeur, l'un et l'autre, moins de deux mois après la cérémonie.

Ce sont là certainement les effets de la superstition et de la croyance bien ancrée qu'un faux serment est toujours puni par les génies et par les démons. En réalité, c'est la conscience du faux témoin, très exaltée par la crainte qui le tourmente et le tue quelquefois. Alors, aux yeux du peuple superstitieux, sa mort ou les malheurs qui fondent sur lui sont la punition de son faux serment, l'œuvre des génies invoqués et des dieux courroucés.

Le législateur a, d'ailleurs, fait tout ce qu'il a pu faire pour maintenir dans l'esprit du peuple ces superstitions

(1) Expression pâli et par conséquent actuellement religieuse, qui peut se traduire par le mot latin Amen, ou par les mots français Ainsi soit-il.

110 DE LA PROCÉDURE CHEZ LES GABffiODGiENS

qu'il a certainement considérées comme indispensables à la justice et comme engendrant dans les esprits coupables une terreur salutaire. Il n'édicte aucune peine contre la partie qui, pour obtenir gain de cause, prête un faux serment ; il abandonne aux arac, aux démons, le soin de la punir; mais si elle éprouve un des sept malheurs qu'il énumère, dans les trois jours qui ont suivi la prestation du serment, il statue que cette partie doit perdre son procès. Il ne punit pas davantage le faux témoin qui affirme son dire par un faux serment, mais sd ce témoin, dans les trois ou sept jours qui suivent la prestation du serment, éprouve l'un des sept malheurs, il le considère comme parjure et fait perdre son procès à la partie qui a fait citer ce témoin.

Ces sept malheurs sont : l'incendie de sa maison ou celui de sa barque, un naufrage dont il est victime, la disgrâce du roi, sa mort ou une blessure faite par un animal féroce, son impuissance à trouver des moyens de manger, les tourments que lui infligent les revenants, sa mort naturelle (1). Tout cela me parait ouvrir une bien grande porte à l'arbitraire; quelques-uns de ces malheurs, par exemple l'incendie de sa barque ou de sa maison, la disgrâce du roi, peuvent être provoqués à dessein.

Dans un procès civil, alors qu'il n'y a point de témoins et qu'on ne peut décider qui a tort, qui a raison, le tribunal doit ordonner la prestation du serment; si les deux parties le prêtent pour affirmer leurs dires pourtant contradictoires, l'une d'elles est certainement parjure, mais le tribunal ne sait pas laquelle. Ne pouvant se prononcer, il doit suspendre son jugement pendant trois jours afin de donner aux génies, aux dieux et aux déesses le temps de désigner le coupable. « Si,

(1) Sdch-Kedey Lakkhanay art. 14.

DES ÉPREUVES JUDICIAIRES lit

pendant ces trois jours, dit le législateur, aucune des parties n'éprouve un des sept malheurs énumérés plus haut, elles se retireront, c'est-à-dire que personne ne perdra ni ne gagnera son procès. Mais si l'une des parties éprouve un de ces malheurs, celle-là perdra son procès (i). »

Le législateur croit à l'intervention constante des puissances mystérieuses et à une sorte de justice éternelle qui punit, non seulement dans les vies successives, mais dans la vie présente, les fautes commises dans cette vie, et c'est souvent sur elles, sur cette justice et sur ces puissances, qu'il compte pour désigner le coupable que l'instruction régulière ne peut lui faire découvrir. On a vu plus haut quelle terreur elles inspirent aux parjures et que cette terreur sert souvent la justice.

Autre serment. — Une ordonnance royale dont je n'ai pu connaître la date, mais qui ne doit pas être très ancienne, autorise les juges à recevoir le serment des étrangers conformément à leurs coutumes et à leur religion.

Il s'ensuit que les Européens appelés devant un tribunal cambodgien peuvent, comme témoins bien entendu (2), prêter serment en levant la main droite devant la croix et en jurant de dire la vérité, toute la vérité, rien que la vérité.

Un juge que j'ai consulté à ce propos m'a dit que, selon lui, le serment des Européens prêté dans cette forme était bon et pouvait, comme le serment des indigènes prêté dans la forme coutumière, entraîner les plus grands malheurs sur celui qui le prête à faux. « Malheureusement, ajoutait-il avec conviction, les Européens sont très puissants, très hardis et souvent plus forts que

(i) Sach-Kedey Lakkhana, art. 17 et 20.

(2) Quand un Européen est partie ou accusé, l'affaire est du ressort du tribunal de France.

les génies. Ils sont moins souvent punis que les Cambodgiens quand ils font un parjure et les dangers qu'ils courent sont beaucoup moins grands. »

Ce juge reconnaissait, à son insu, que le serment prêté par les Européens n'est pas une épreuve pour eux, mais une affirmation sur l'honneur de ne pas mentir, de ne pas cacher la vérité au tribunal. Il est évident que le serment ne peut être une épreuve qu'au sein d'une société dominée parla religion, superstitieuse, crédule à l'excès et persuadée que l'invocation aux dieux, aux déesses, aux démons, aux génies, sera suivie d'un effet terrible. Alors, il peut servir la justice. Partout ailleurs il n'est qu'une formalité, un engagement d'honneur solennellement pris qui ne compromet que la dignité de celui qui le prête à faux. Un Européen chrétien pratiquant qui porte un faux témoignage, sous la foi du serment, n'obtient-il pas, au tribunal de la pénitence, l'absolution de cette faute et n'est-il pas, en sortant de sous les mains du prêtre confesseur, absolument pardonné I

Les indigènes chrétiens prêtent serment comme les Européens, mais, je m'en suis assuré, ce serment est loin de leur causer une terreur aussi grande que celle que leur inspire un serment prêté devant l'arac, qu'ils redoutent presque autant que leurs compatriotes demeurés bouddhistes. J'ai vu deux Annamites chrétiens, sous prétexte de religion, repousser en qualité d'accusés le serment dans la pagode qui leur était proposé et réclamer le serment prêté sur la croix; mais j'ai vu trois autres Annamites chrétiens appelants offrir de prêter le serment dans la pagode ou sur la croix à la volonté des juges. Probablement, ces trois derniers avaient le droit pour eux, mais qui oserait dire que les deux premiers méritaient avoir gain de cause?

2. L^épreuçe du plomb fondu. — Cette épreuve consiste à faire plonger dans une marmite contenant de

DES ÉPREUVES JUDICUIRES 113

trois à quatre centimètres de plomb fondu, l'index de la main droite, dont l'ongle a été préalablement coupé très ras. S'il ne reste aucune trace de plomb ou de brûlure sur le doigt, l'épreuve est déclarée favorable à celui qui l'a subie et son innocence est proclamée; il est acquitté ou il gagne son procès.

Si les deux parties subissent impunément l'épreuve du plomb fondu et qu'il s'agisse d'une accusation au criminel, on les renvoie dos à dos parce qu'on suppose que l'accusé est innocent et que l'accusateur s'est trompé de bonne foi ou bien que les diables lui ont fait voir des choses qui n'existaient pas.

S'il s'agit d'une affaire criminelle et que le doigt de l'accusateur et celui de l'accusé gardent des traces de l'expérience, l'épreuve est déclarée nulle et les juges décident de passer à une autre épreuve, celle du plongeon.

Il en est de même quand il s'agit d'une affaire civile et que l'épreuve a donné les mêmes résultats pour l'une et l'autre parties; comme on ne peut terminer l'affaire en les renvoyant dos à dos, puisque l'affaire doit être arrangée, on passe à une autre épreuve, celle du plongeon.

Il paraît que cette épreuve du plomb fondu qui nous paraît cruelle est presque toujours impunément subie. L'interprète de la résidence de Sambaur, qui a passé trois ans en France et qui est le fils d'un ancien ministre des finances, m'a affirmé avoir vu dix personnes subir cette épreuve et retirer leur doigt du plomb fondu aussi sain qu'avant de l'y mettre. « Mais, disait-il, il faut agir très rapidement et, pour ne pas garder quelques traces de plomb au doigt, se tailler l'ongle jusqu'à la racine. » J'ajouterai qu'il se disait même résolu à faire l'expérience devant moi ; je n'y ai pas consenti parce que j'étais moins convaincu que lui de la bénignité de l'épreuve.

Autre épreuve du plomb fondu, — Chez les peunong,

qui sont des sauvages qui habitent entre le Cambodge supérieur et TAnnam, — principalement chez ceux qui habitent les provinces de Kratié, de Samboc et de Sambaur et à Test de ces trois provinces, — cette épreuve se fait d'une autre manière. Voici un exemple :

Un membre d'une tribu peunong avait perdu un buffle ; ne le retrouvant point, il accusa un homme de son village de le lui avoir volé et de l'avoir vendu au loin. Mais, comme il n'avait pas vu commettre le vol et qu'il ne pouvait nommer personne, il annonça qu'il en appelait à l'épreuve du plomb fondu. Alors, il partit à la recherche d'un endroit sombre et inconnu de tous, emportant avec lui une certaine quantité de plomb et une marmite. L'ayant trouvé, il mit le plomb dans la marmite et la marmite sur un feu de bois ramassé aux environs. Le plomb étant fondu, il appela à lui tous les génies des bois, tous les diables du pays et ceux aussi des pays voisins : « Venez, leur disait-il en les saluant, venez et indiquez-moi, afin que je puisse le dénoncer au village, celui qui a volé mon buffle. » Cette invocation étant achevée, il jeta quelques nouveaux morceaux de bois dans le feu afin de l'alimenter et, le plomb étant bien fondu, il commença par nommer l'un après l'autre les habitants du village. A l'un des noms, les diables qui suivaient l'opération firent sauter une gouttelette de^ plomb accusatrice. Mais comme on ne doit pas s'en rapporter à une seule expérience parce que les diables s'amusent quelquefois à égarer la justice et cherchent à tromper ceux qui les évoquent, le peunong recommença l'appel. Au même nom, le plomb jaillit de nouveau. L'accusation paraissait fondée, mais comme les diables sont des esprits malins, il recommença de nouveau et, à l'appel du nom déjà signalé, le plomb jaillit pour la troisième fois. Assurément, le coupable était le peunong

DES ÉPREUVES JUDICIAIRES il5

ainsi désigné parles diables; l'opérateur en était convaincu. L'expérience était terminée; il quitta le lieu secret où seul, dans le silence des bois, il avait procédé en présence des diables demeurés invisibles et il retourna au village proclamer le résultat de son expérience. Un peuiiong ne ment jamais à ce sujet, car il est craintif et superstitieux; il est persuadé que les plus grands malheurs fondraient sur lui s'il venait à dénoncer une personne que le plomb n'a pas signalée. Les notables, tous les habitants du village, moins peut-être celui qu'il accusait, le crurent et le peunong qu'il désigna fut arrêté et condamné à lui rembourser la valeur du buffle volé ou de le remplacer par un autre buffle. Personne n'avait songé à mettre la véracité de l'accusateur en doute. Aux yeux de tous, l'accusé était le coupable dénoncé par les diables et les génies.

3. L'épreuve du feu. — L'épreuve du feu consiste à faire marcher les deux parties sur un lit de charbons ardents. Voici ce que dit la loi concernant cette épreuve : « Pour l'épreuve du feu, on fait creuser une fosse ayant six coudées de longueur, une coudée de largeur et une coudée de profondeur, dans laquelle on met des charbons ardents d'une épaisseur de six pouces dans toute son étendue. On exige pour les frais divers, comme récitation de la formule des invocations aux génies, salaire du gardien, etc., deux domlong et deux sleng (i) de cliacun des adversaires; puis on leur fait laver les pieds profjrement. Ensuite on fait examiner soigneusement par le gardien-chef, un juge et le secrétaire {'2) qui doit réciter la formule des invocations aux génies, le dessous des doigts de leurs pieds, ainsi que la plante des pieds, pour voir s'ils ont des plaies ou des cicatrices soit récentes,

(1) 3 piastres.

(2) Il faut ajouter ici : « Ou bien celui »

soit anciennes. Le secrétaire qui a examiné la plante de leurs pieds doit mentionner dans un écrit Tétat dans lequel il les a trouvés, afin qu'après le tribunal puisse prononcer sa sentence avec connaissance de cause. Après que les adversaires ont marché sur les charbons ardents qui sont dans la fosse, le tribunal les fera observer et garder à vue de trois à sept jours avant de leur permettre de se laver les pieds. Ensuite, il les fera examiner. S'il y a des ampoules, il fera faire des ponctions avec une aiguille pour s'assurer si elles proviennent du feu ou non. S'il est constaté qu'elles proviennent des brûlures, le tribunal prononcera sa sentence contre celui dont les pieds sont brûlés. Si ces ampoules proviennent du feu réellement, mais se trouvent sur les pieds ou les doigts de pieds, le tribunal ne peut pas prononcer sa sentence contre celui qui les a et dire qu'il a perdu sa cause. Si les adversaires ont également des ampoules à la plante des pieds, c'est une preuve, d'après la loi, que ni l'un ni l'autre n'a raison et qu'ils doivent être soumis à l'épreuve qui consiste à plonger. Si aucun des adversaires n'a des brûlures ou des ampoules à la plante des pieds, d'après la loi ils sont également purs (1) ».

Le législateur ajoute : « Lorsque deux personnes qui ont un procès doivent subir l'épreuve du feu, les juges doivent bien examiner si l'une d'elles n'aurait pas quelque artifice magique pour empêcher l'effet des charbons ardents sur ses pieds ou bien pour faire que la partie adverse l'éprouve (2).

(i) Des épreuves judiciaires, art. 3.

(2) Cette épreuve est d'origine indienne. Elle se pratiquait et elle se pratique encore dans certaines principautés de Tlnde, exactement de la même manière qu'au Cambodge. — Les Germains et les Français du moyen tâge, qui peut-être l'avaient reçue des Francs, l'employaient aussi, mais les charbons ardents étaient remplacés par des socs de charrue rougis au feu, ordinairement au nombre de neuf. C'est cette terrible

Cette épreuve est aujourd'hui abandonnée par les juges. Je n'ai pas pu rencontrer une seule personne qui Tai vue pratiquer. J'ai cependant consulté un vieillard âgé de soixante-dix-neuf ans, dont la mémoire était très saine et qui aimait beaucoup à me donner des renseignements, n est probable qu'elle est abandonnée depuis im siècle au moins.

4. L'épreuve du plongeon. — Pour l'épreuve du plongeon, les offrandes ne sont pas tout à fait les mêmes que pour les épreuves précédentes. Les juges doivent exiger de chacune des parties : 2 bat et 2 sleng (i) pour le crê'domnec (2) ; 1 bat et 2 sleng pour la récitation de la formule et les invocations aux génies ; 2 sleng pour la levée des entraves posées aux parties ou à l'accusé ; 2 sleng pour payer celui qui frappera la cymbale, et 1 bat et 2 sleng pour payer le gardien. Puis chacun de ceux qui doivent subir l'épreuve remettra : cinq coudées de cotonnade blanche ; du riz blanc non cuit ; une petite corbeille pour le contenir ; im cierge en cire d'abeille ; un châm (3); une paire de bqy'Sej-'baC'chhâm (4); une

épreuTe que subit l'impératrice Gunégonde quand elle fut accusée d*adultère. L'épreuve subie, les pieds du patient étaient enfermés dans un sac scellé par les juges et par la partie adverse ; si, au bout de trois jours, ils ne portaient aucune trace de brûlure, l'accusé était déclaré innocent. L'accusé se préparait à cette épreuve par trois jours de jeûne au pain et à Feau, entendait la messe, communiait, jurait de nouveau qu*il était innocent, était aspergé d'eau bénite, en buvait quelquefois et se déclarait prêt à subir l'épreuve. — J'observerai ici qu'aux Indes, la fosse doit avoir neu/* coudées de longueur et que les Germains employaient neuf socs de charrue ; ce nombre neuf persistant devait être signalé. Chez les Cambodgiens, la fosse ardente n'avait que six coudées de longueur, (i) Le bal vaut 400 sapèques et le sleng 100 sapèques ; il faut 1 bat et 2 sleng ou 1 bat et demi pour faire une ligature de sapèques qui vaut environ 16 centièmes 66 de la piastre.

(2) Le lit, le couchage.

(3) Offrande de noix d'arec et de feuilles de bétel disposées autour d'une feuille de bananier roulée.

(4) Autre offrande de riz cuit et de gâteaux ; sorte de pièce montée à cinq étages faite en feuilles de bananier, plus haute que la précédente.

paire de sla-thor; un coq rouge qui chante les veilles (1) ; un coq pour le Ti-Arac; une bouteille d'eau-de-vie de riz ; du fil de coton pour ceindre la tête des adversaires ; un canrong (2) de quarante fils de coton pour ceindre les épaules des adversaires.

« Les pieux, dit la loi, seront plantés par un agent subalterne. Un autre agent du Préa-nokor-bal (3) sera chargé de frapper la cymbale et deux officiers du tribunal seront chargés de presser les épaules des deux adversaires, afin qu'ils plongent simultanément. Dès que les deux adversaires ont disparu sous l'eau, un agent retient sa respiration aussi longtemps que possible, trois fois de suite ; les cautions [des parties] doivent aussi retenir leur respiration aussi longtemps qu'elles le peuvent, trois fois de suite (4). Si, après le temps qui s'est écoulé pendant que cet agent et les cautions ont retenu leur respiration trois fois de suite, on ne voit pas les adversaires sortir de l'eau, les gardiens doivent se hâter d'aller les saisir pour les faire monter. Si l'un des adversaires sort de dessous l'eau pour respirer avant le dernier intervalle que l'agent du tribunal a mis en retenant sa respiration, le gardien doit plonger immédiatement pour aller saisir l'autre et le faire monter. Puis, on demandera à celui qui est sorti le premier de dessous l'eau la cause qui l'a fait monter si tôt. Celui des deux adversaires qui sort le premier de l'eau pour respirer s'il sort avant le temps fixé pour l'épreuve, perd sa cause(5))).

(1) La nuit est divisée par les Cambodgiens en quatre veilles ou jéam : la jéam-mouily veille première de 6 à 9 heures ; la jéam-pi, veille seconde, de 9 heures à minuit; la jéam-bey, veille troisième, de minuit à 3 heures, et lo. jéam-buoTij veille quatrième, de 3 à 6 heures du matin.

(2) Tresse.

(3) Chef de la police du royaume.

(4) Moyen primitif de contrôle.

(5) Des épreuves judiciaires, art. 2. — Les Rodes, sauvages qui habitent les rives de la rivière Bla, au nord-est du Cambodge, pratiquent

Les pieux auxquels sont attachés les patients ont pour but d'empêcher le courant, qui est quelquefois très violent, de les emporter, et aussi, me disait un juge, « de les empêcher de fuir entre deux eaux et de se dérober à Tépreuve. »

Autre épreuve du plongeon. — La même loi indique un autre moyen de procéder à l'épreuve du plongeon : « ... L'agent donne Tordre aux deux adversaires de se frapper simultanément la tête comme signal et Replonger au même instant (1). Alors, un tralakar (2) attache aux reins de chaciui des adversaires une corde qu'il fixe au pieu; puis, armé d'un maillet, il frappe trois coups sur luie cymbale, relâche la corde et les deux adversaires plongent au même moment jusqu'à l'extrémité des pieux enfoncés en terre, au fond de l'eau. Si l'un d'eux, après avoir plongé, sort la tête de l'eau avant l'autre, on lui passe un lacet au cou et on le punit séance tenante (3). »

Auire épreuve du plongeon. — J'ai vu procéder encore plus simplement : Les deux patients, l'accusé et l'accusateur, furent amenés sur le bord du fleuve-, à un endroit qui pouvait bien avoir 1 mètre 50 d'eau, puis invités à disparaître de la surface au troisième coup qui serait frappé sur une cymbale. Un petit mandarin donna le signal attendu et les deux hommes disparurent sous l'eau. Celui qui reparut le premier (l'accusé), fut déclaré coupable et condamné (4).

Page 1