La déportation

Toutes ces peines, comme en France (2), sont prononcées sans préjudice des restitutions et dommages-intérêts qui peuvent être dus aux parties.

Je vais successivement étudier ces quatorze séries de peine et dire de quelle manière elles sont et doivent être appliquées. Ceci fait, je consacrerai un paragraphe aux peines dont sont passibles les récidivistes (3).

(1; Ordonnance royale d'octobre 1890 sur la police du royaume et la justice, art. 2.

(2) Code pénal, art. 10.

(3) Le Crâm Chor, en langue et caractères khmers, autographié en 1891, indique la peine de Texil comme pouvant être prononcée contre les coupables de la troisième catégorie, mais je n'ai trouvé aucun texte de loi appliquant cette i)eine.

Le Préa-thom-mséat, le recueil de lois le plus ancien que possèdent les Khmers (1) et le Crâm Khbat-sek (2), indique vingt et une manières d'appliquer la peine de mort et ces vingt et une manières sont des supplices très cruels et très barbares. Ils étaient ce que les Annamites appellent le tram-g^an-hâu, c'est-à-dire la a mort lente », et punissaient les criminels de la première catégorie, les grands criminels, comme disent les Cambodgiens. 11 semble que le premier législateur des Khmers n'avait point trouvé un procédé plus doux de donner la mort ; en fait, il a systématiquement repoussé pour les grands criminels la peine de mort par le décollement, par le sabre, qui est la manière la plus simple, la plus élémentaire et la plus répandue chez les peuples barbares, de donner la mort légale.

Les supplices barbares qu'il énumère avec une certaine complaisance étaient les seuls qu'on appliquait encore au commencement du xvii* siècle, quand le roi Préa-Ghey-Ghes-Sda décida que les codes seraient révisés

(1) Ce code de lois, très ancien et assez complet, était autrefois rédigé en langue pâli. M. Moura croit, et son opinion me paraît fondée, qu'il n*a été « à l'origine qu'une simple traduction en langue cambodgienne du Maiiova-Dharma-Sastra, des Indous, » et que cette première traduction-a dû être modifiée « d'âge en âge, d'abord par la nécessité d'adapter la législation ancienne (d'origine brahmanique) au culte nouveau (le bouddhisme). » — Le royaume du Cambobge, 1, p. 268.

(2) Loi sur les trahisons en temps de guerre.

et amendés (i). Cette révision remarquable parait avoir eu pour but principal la suppression des supplices de la mort lente et l'adoucissement des peines prévues par la loi ancienne. C'est peut-être à cette révision de 1624 qu'il faut attribuer l'introduction légale, au Cambodge, de la peine de mort par la décapitation pour tous les crimes que la peine de la mort lente punissait autrefois.

Ce qui est certain, c'est que les juges cambodgiens ne prononcent actuellement jamais la peine de la mort lente contre un criminel, quelque soit la gravité de son crime et le but qu'il a poursuivi en le commettant.

Quand, dans la loi, il est question de la peine de mort, on doit entendre et les juges entendent en effet, la peine de mort par la décapitation simple et aussi rapide que possible.

Cependant, la peine de mort simple par la décapitation n'est pas la seule que prévoit la loi kJimère et que les juges peuvent appliquer. Dans des cas bien déterminés, la peine capitale peut être appliquée par strangulation, par la lance, par le fusil, et d'une autre manière encore que la loi ne réglemente pas et que déterminent seulement l'instruction de l'affaire et le jugement du criminel, c'està-dire la peine de mort par application de la peine du talion.

La peine de la strangulation ne pouvait être appliquée que dans certains cas : après et par jugement, à la femme qui tue volontairement son mari (2), au gendre qui

(1) En 1622 de notre ère.

(2) <c Tonte femme qui a tué son mari avec un instrument quelconque, sans se dénoncer, sera condamnée à être étranglée avec une lanièn» de cuir. etc. » — Lakkhana Crdm Sang-Krey. art. 44. — Cet article, qui punit ensuite de la confiscation de ses biens la femme qui blesse ou meurtrit Yolontairement son mari et d'une amende celle qui Tinjurie, contredit le précédent article qui punit de la strangulation et de la confiscation de ses biens la femme qui frappe, blesse, ou seulement meurtrit son mari. On a cru devoir considérer l'article 44 comme un

insulte, bouscule, frappe et jette à terre sa belle-mère (1), au fonctionnaire qui se rend coupable du crime de pillage commis au préjudice de gens qui immigrent au royaume (2), et, au cours de l'instruction de l'affaire, par décision des juges, au voleur convaincu de vol en bande, qui refuse de faire connaître ses complices (3). Dans les deux premiers cas, la strangulation est une peine; elle me paraît, dans le troisième, un moyen bien maladroit de procédure et une manière bien expéditive d'appliquer la justice.

La peine de mort par la lance peut être appliquée, en vertu du Crâm Khbat-sek, loi sur les trahisons en temps de guerre, au factionnaire qu'on trouve endormi ou qui a quitté son poste.

L'ordonnance de 1890 a édicté la peine de mort par le fusil et sans jugement pour les rebelles ou les malfaiteurs pris les armes à la main.

adoucissement apporté à l'article 43; c'est mieux que cela; à mon ayis, c'est par suite d'une erreur que l'article 43, cruel et injuste, continue de figurer aux codes khmers ; un copiste maladroit a laissé subsister un article de loi supprimé et remplacé par un autre, l'article 44, plus conforme aux principes de la justice.

(1) Crâm Sophéa-thuppedey (manuscrit), art. 13.

(2) Cî'âm Ocnha-luong, art 117.

(3) Procédure pour le prononcé des jugements, art. 86. — « Si un voleur, saisi avec ce qu'il a volé et conduit devant le tribunal par l'accusateur qui affirme que ce voleur a des complices qu'il n'a pas pu saisir, ne veut point les faire connaître et s'obstine, malgré le témoignage de plusieurs personnes affirmant qu'il a réellement des complices, des associés en grand nombre, à ne point les faire connaître, d'après la loi, il doit être mis à la question et subir les cinq supplices suivants : le rotin, la cangue, les entrîives aux pieds, la chaîne et l'étreinte des tempes entre deux lattes de bambous. — Après qu'il aura subi ces cinq supplices, on lui donnera un répit de trois jours, et, s'il refuse encore de les faire connaître, les supplices recommenceront. Puis on lui donnera un nouveau répit de neuf jours et les supplices recommenceront encore. S'il continue à garder le silence et s'obstine à refuser de les faire connaître, après lui îivoir fait subir la peine acros durant trois jours, on le fera mourir par la strangulation. »

L'article de loi qui permet d'appliquer au criminel la peine du talion est ainsi conçu :

«... Mais, si Tarme, l'instrument dont il (l'assassin) s'est servi pour assassiner existe, on doit se servir de cette même arme ou de ce même instrument pour lui faire subir sa peine. Il en est de même dans le cas d'empoisonnement : si on peut découvrir le poison dont l'empoisonneur s'est servi, la justice l'emploiera contre cet empoisonneur lui-même (1). w

Cette peine pouvait être cruelle, si le meurtrier l'avait été, s'il avait fait souffrir sa victime avant de la tuer, mais elle pouvait aussi être la peine de mort rapidement donnée, si le meurtre avait été un assassinat ordinaire. Cette peine capitale indéterminée par la loi, ainsi que la peine de mort par strangulation et les vingt et une peines de la mort lente, ne sont plus appliquées au Cambodge; j'ajouterai qu'il n'est plus guère dans les mœurs du peuple khmer de condamner une femme à mort et surtout de l'exécuter. On tient cependant encore aujourd'hui, mais moins qu'autrefois assurément, par respect pour la loi peut-être, à exécuter un meurtrier avec l'arme avec laquelle il a commis son crime, quand cette arme est un sabre ou un coupe-coupe ; cependant, la peine de mort ne peut plus être au Cambodge que la peine de la décapitation par le sabre ou par tout autre instrument tranchant. Aucune loi ne l'a formellement dit, mais, plus fort que la loi, l'usage des exécutions capitales par décapitation a prévalu.

La peine de la mort lente était autrefois, conformément aux dispositions judiciaires de l'ancienne loi, applicable aux criminels convaincus d'avoir commis un des crimes de la première catégorie, crimes connus sous le nom d'antaiang'Ocret-tos ; c'étaient les criminels coupables

({) Procéd. pour le prononce des jugements, art. 9.

de haute trahison, les rebelles, les incendiaires du palais royal, des bâtiments du trésor, des pagodes, des bonzeries, et même les incendiaires des maisons particulières, les destructeurs des statues du Bouddha, ceux des livres sacrés en langue pâli, les destructeurs des arbres sacrés, les voleurs qui avaient volé dans les bonzeries, dans les pagodes, et les meurtriers volontaires.

Aujourd'hui, les incendiaires, sauf ceux qui ont mis le feu au palais royal,-aux bâtiments du trésor ou aux matériaux rassemblés pour l'exécution de travaux ordonnés par le roi, ne sont plus punis de la peine de mort, alors même que, dans l'incendie d'une maison allumé par eux, « des personnes auraient péri dans les flammes (1) ». 11 en est de même pour les sacrilèges et les voleurs qui sont aussi des sacrilèges ; aucun d'eux n'est plus passible de la peine de mort (2).

En somme, la peine de mort n'est plus applicable aujourd'hui qu'aux criminels coupables de haute trahison ou de lèse-majesté; aux fonctionnaires coupables de grands crimes (3); aux rebelles; aux pirates déjà deux fois condamnés pour ce crime (4); aux meurtriers volontaires et aux empoisonneurs, soit qu'il tuent pour s'emparer des biens de leur victime (5), soit qu'ils tuent par vengeance ou pour tout autre motif (6), soit encore qu'ils tuent pour faire disparaître leur accusateur et mettre fin à la poursuite dont ils sont l'objet (7); aux gens qui tuent volontairement un voleur qu'ils pouvaient arrêter

(1) Procéd. pour le prononcé des jugements, art. 34.

(2) Lakkana Crâm Sang-Krey, art. 42.

(3) Crâm Ocnha-luong, 25 articles.

(4) Ordonnance de police de 1873.

(5) Procéd. pour le prononcé des jugements, art. 27.

(6) Id., art. 54.

(7) Lakkhana Tralakar. Des tribunaux et des règlements qui les concernent, art. 18.

sans le tuer (1); aux agents de police qui, ayant été obligés d'employer la violence pour s'emparer d'un criminel, continuent de le frapper et lui donnent la mort (2); à ceux qui tentent de délivrer un criminel et qui, au cours de la lutte, tuent un agent de police (3); aux femmes qui tuent volontairement leurs maris (4); aux maîtres ou maîtresses qui tuent leurs esclaves ou les blessent mortellement et aux maîtres qui laissent leurs femmes tuer ou blesser mortellement leurs esclaves (5); à ceux qui, ayant une querelle ensemble, tuent ou blessent mortellement une personne étrangère à leur querelle, alors même que cette personne serait venue à eux pour les séparer ou les réconcilier (6); aux incendiaires qui mettent le feu, soit au palais royal, soit aux magasins du trésor, aux matériaux publics; à ceux qui sont convaincus d'avoir pillé, volé ou enlevé de vive force le tribut que des agents ou des mandarins étaient chargés de porter au trésor (7); à ceux qui, en temps de guerre, pillent les biens d'un homme employé au service du roi comme guerrier, qui l'accompagne ou que le souverain a envoyé traiter de la paix ou chercher des nouvelles du théâtre de la guerre (8); à ceux qui, on temps de guerre, ne faisant pas partie d'une armée, s'y introduisent et volent des objets ou des bestiaux appartenant aux soldats de cette armée; à ceux qui, faisant partie de cette armée, volent et portent loin de l'armée les objets ou les animaux volés (9). — Autrefois, en cas

(1) Lakkfiana Crâm Chor. Des lois contre les malfaiteurs, art. 16.

(2) Procéd. pour le prononcé des jugements, art. 19.

(3) /d., art. 19.

(4) Lakkhana Sang-Krey, art. 43.

(o) De laman. de recev. les accusations et les dénonciations^ art. 35.

(6) Procéd. pour le prononcé des jugements , art. 38.

(7) Id,, art. 53, et Crâm Ocnha-luong, art. 68.

(8) Procéd. pour le prononcé des jugements* art. 28.

(9) Id.. art. 47.

de trahison, elle pouvait s'étendre à toute la famille, y compris les collatéraux (1).

La loi indique encore trois cas où la peine de mort peut être appliquée : à ceux qui délivrent un criminel • passible de la peine de mort (2) ; à celui qui, étant au seri>ice d'un étranger, fait fuir hors du royaume, ce qui affaiblit le pajys, Tesclave de quelqu'un, et ses complices, si cette fuite a réiissi (3); au voleur qui refuse de nommer son ou ses complices, alors que plusieurs personnes affirment qu'il n'était pas seul à commettre le crime (4). Mais depuis longtemps déjà, une trentaine d'années, me dit un juge, la peine capitale n'est plus prononcée contre ces criminels qui maintenant sont seulement punis de la peine de l'emprisonnement avec chaîne.

L'ordonnance royale d'octobre 1890, due à notre initiative, ne me semble pas avoir amendé la loi en ce qui concerne les crimes passibles de la peine de mort, car, — en maintenant cette peine capitale pour les malfaiteurs (?), les rebelles, les assassins, les voleurs (?), les gens qui tuent par haine, les gens qui sont arrêtés les armes à la main (5), — elle a jeté une étrange confusion dans l'esprit des juges et brouillé toutes les notions de droit et de justice distributive qu'ils pouvaient avoir. En effet, les malfaiteurs ne sont pas tous des assassins et les voleurs ne sont généralement pas passibles de la peine de mort. Cette ordonnance royale va plus loin encore,

(1) Crâm Khbat-sekf préambule de la loi et art. 44, etc.

(2) /d., art. 49.

(3) Des gens qui favorisent la fuite de la femme , de V enfant^ etc., art. 9.

(4) Procéd. pour le prononcé des jugements, art. 86.

(5) « Les malfaiteurs, les rebelles, les assassins, les voleurs, les gens qui tuent par haine, les gens qui sont arrêtés les armes à la main seront jugés par le conseil des ministres; si le roi, à qui l'affaire aura été soumise préalablement, y a donné son assentiment, ils seront condamnés à la peine de mort. — Ordonnance royale d'octobre 1890, art. 1".

LA PEINE DE MORT l6i

car elle s'élève contre la loi ancienne qu'elle semble complètement ignorer et dont elle méconnaît, en tous cas, l'esprit. Elle autorise en effet l'exécution immédiate des malfaiteurs pris les armes à la main (i) ; elle maintient la peine encourue par les fonctionnaires qui relâchent un criminel passible de la peine de mort, soit qu'ils aient reçu de l'argent pour cela, soit qu'ils l'aient fait parce que le coupable était leur parent ou leur ami, soit qu'ils aient manqué de surveillance volontairement ou non (2); elle considère les complices, même ceux qui n'ont pas pris part à la perpétration du crime, comme passibles des peines encourues par l'auteur principal (3) ; elle condamne aux mêmes peines que le condamné, (la peine de mort par conséquent quand le condamné Ta méritée), les parents qui s'adressent aux tribunaux afin d'obtenir la liberté du coupable (4). Les gouverneurs et les mé-sroc (maires) sur le territoire desquels des actes graves s'accomplissent, s'ils sont coupables de négligence, peuvent encourir la peine de mort.

Il est bien regrettable que cette ordonnance royale soit due à notre initiative; ce n'est pas elle qui donnera aux Cambodgiens une haute idée de la manière dont nous entendons la justice et le respect des coutumes.

Tandis que la loi française laisse au tribunal le soin de désigner l'endroit, le lieu où se fera l'exécution du condamné (5), le législateur khmer a statué que « tout criminel condamné à mort sera exécuté dans l'endroit où il a commis son crime, et que sa tête y sera exposée

(1) Ordonnance royale de 1890, art. 4. L'ancienne loi dit textuellement : « On ne peut faire mourir un individu avant qu'il ait été jugé )>. Procéd. pour le prononcé des jugements^ art. 19.

(2) Id., art. 6.

(3) Id,, art. 9.

(4) Id., art. 10.

(5) W., art. 29, 53.

•il

sur un pieu ». Et il ajoute : « S'il a commis son crime dans un endroit désert où il n'y a pas d'habitants et où les gens ne passent pas, il sera conduit dans un endroit voisin de sa demeure ou du village qu'il habite pour être exécuté, afin que le public puisse voir et graver dans sa mémoire son supplice. » La loi est formelle, mais je dois observer ici qu'on tient assez rarement compte de cette disposition et que la plupart des exécutions ont aujourd'hui lieu dans la capitale.

Je ne puis guère terminer ce paragraphe sans donner ici, tout au moins à titre de curiosité, les vingt et une manières d'appliquer la peine de la mort lente, que l'ancienne loi des Cambodgiens avait prévues. Voici ce que dit le Préa-thom-rnséat :

« On ne doit employer qu'une des vingt et une manières suivantes de faire subir la mort au condamné, et elle sera choisie d'après la gravité du crime commis.

1. — « Les exécuteurs, après avoir fait de larges blessures d'où le sang jaillit à flot à la tête du patient, le font mettre sur une barre de fer rougie au feu et l'y laissent jusqu'à ce que toute la chair soit consumée et qu'il ne reste plus que l'os nu ;

2. — « Ils lui écorchent la tête, de manière à faire retomber la peau sur le visage pour le couvrir (i) ;

3. — « Ils versent de l'huile dans la bouche du coupable, tenue ouverte au moyen d'un bâillon, et l'enflamment avec une mèche (2) ;

(1) Le Crâm Khbat-sek donne une autre leçon ; « Ils lui écorchent la tête de manière à remonter la peau du yisage et du derrière de la tète au-dessus du sommet. Ceci fait, ils trouent ces deux peaux, y passent un bâton que deux hommes soulèyent yiolemment, de manière à complètement arracher le cuir chevelu. Ils prennent alors du gravier et du sable et frottent le crâne jusqu'à ce qu'il devienne aussi blanc qu'un coquillage. »

(2) Je trouve cette variante dans le même texte : « ... tenue ouverte au moyen do deux crochets... »

4. — « Ils lui fendent la bouche des deux côtés, jusqu'aux oreilles, et la tiennent béante avec un bâillon jusqu'à ce que le patient expire (i) ;

5. — « Ils lui enveloppent les dix doigts des mains d'une toiie imbibée d'huile et y mettent le feu (2);

6. — « Us tailladent les chairs du patient, du cou aux chevilles des pieds, sans solution de continuité. Dans cet état, ils le frappent jusqu'à ce que la mort s'ensuive (3) ;

7. — a Les exécuteurs l'écorchent, depuis le cou jusqu'aux reins, et font retomber la peau, qui vient recouvrir la partie inférieure de son corps (4) ;

8. — « Au moyen d'un trident de fer qu'ils lui passent au travers du corps, ils le tiennent comme cloué à la terre, sans qu'il puisse se remuer. Dans cette disposition, on le brûle jusqu'à ce qu'il rende le dernier soupir (5);

9. — « Ils lui arrachent, avec un coutelas, des lambeaux de chair et le couvrent de plaies jusqu'à ce qu'il meure;