Ancienne Coutume de Bretagne, art

2. Voir aussi Ancienne Coutume de Bretagne, art. 338, el Monv. Coût., art. 354.

hàienli'eprisde luy; et doivent servir le chies seigniour dn là manière que cest livre nos anseignie i. »

SÉGTioir lY . — Gardé seigneuriale dans le reste de là France.

n 7 avait nne circonstance où, dans tonte la France, le seigneur pouvait exercer un droit à peu près identique à celui deà barons normands et bretons. C'était lorsqu'il n'y avait point de parents^ ou que les charges étant ou paraissant être plus considérables que rémobiment , les parents ne se présentaient pas ; lorsqu'en un mot le bail reistait vacant. Alors, puisque personne be faisait honmiage, le seigiieùr saisissait le fief et faisait les fruits siens.

a S'il avient qu'aucuns baus esquiée et nus ne se trait avant por 10 bail recevoir, porce qu'il y a trop de détes, ou porce que li enfant sont jprès de lor aage, si que le paine de celi à qui li baus apartiènt ne seroit PAS emploie, ou por ce qu'il ne plest à penre à nului , li sires en ces cas pot tenir le fief par défaute d'omme, dusques à tant que li enfes vient à son bornage toz aagiés^. » « Le chevalier et la dame ont laissé un enfant ou plusieurs soùbsaagé, ils n'ont aucuns amis ne patents qui veulent entrer au bail ne racheter leur âef ; le seigneur met le fief en sa main par defaute d'homme ^. » a Quant baus esquiet et oh ne trueve qui le prengne.... li sires pot penre le fief an se main par défaute d'omme, et sont soies acquises toutes les levées du fief dusqu'à tant que l'oir a aage, sans déte paier ^i »

Les derniers mots de cette citation' prouvent que, dans ce cas, la coutume n'obligeait pas le seigneur à payer les dettes. Le seigneur normand payait les dettes parce qu il s'appropriait les meubles ; en général, il y trouvait encore son profit, mais dans lé reste de la France les seigneurs gardiens, quand la succession était mauvaise, auraient eu à payer plus qu'ils n'auraient reçu. Ils ne prenaient pas les meubles, nulle part les textes ne les leur attribuent ; on ne pouvait donc leur faire payer les dettes comme

1. tiir(Ar de Souahe, partie II, ch. XLVUI (Ëdit. française de M. Matiie).