Beaumanoir, XV
IH6I18 : laqoeUe floufiiraiioe durera jus^^ mt
en âge pour faire foi et hommage. »
Telle fat aussi la décision de la Goutome de Paris.
< Item si tous les enfams auxqueb appartient aucun fief sont mineure et en tutelle, le seigneur féodal est tenu de leur bailler souffrance, ou i^ leur tuteur ; jusqu'à ce qu'ils, ou l'un d'eux, qui puisse faire la foi, IM)ientenagei.v
GHAPITBE DEUXIÈME.
BAIL DES ASGEHDÂIfTS ET DES COLLATÉRAUX.
L'histoire de la féodalité française, considérée sons un de ses points de Tue principaux , offre une suite de conquêtes par laquelle le domaine utile, d'abord simple usufruit , a peu à peu réduit le domaine éminent, c'est-à-dire la vraie propriété, à une nullité presque absolue, sauf ces quelques droits honorifiques qu'effaça enfin la révolution de 1789. La victoire du bail des ascendants et des collatéraux sur la garde seigneuriale fut une des premières phases de cet envahissement progressif.
D'abord chaque admission d*un ascendant ou d'un collatéral au bail avait été, de la part des seigneurs, un acte de libéralité. Cet acte pouvait bien en fait avoir été obtenu par la force, mais l'absence de tonte prescription de la coutume à cet égard lui laissait légalenient son caractère de concession librement accordée.
« Pontifex vero ejecto Johanne prsecavens in futurumet timens ne» vel ille Johannes, vel quilibet tyrannus huic similis in castellaturam illam aut vi aut ingenio intraret et postea justus hffîres, eum repetens inde, turbas faceret ; ultro Hugonem, Guatteri Gastellani defuncti nepotem, eo quod légitime hœres eirat, adscivit, dqua castellaturam illan\ concessit. Et quia ille Hugo adhuc puer erat, sed propinc^um quem-. dam, Ancellum nomine, moribus, armis egrqgium habebat, hujuscustodiœ puerum eum bono ejus commisit, quem Ancellus ille usque a(^ prœfinitum tempus optime et fideliter rexit 2. »
\. Article 28 de la Coût, de 1510.
2 BiOd^ric le Ronge^ Chronique de Cambray et d*Arra^, 1. UI, c. ^
Mus de paveiUeft eiHiOMBkas, pbKkmrB fois répétée et interprétée» par le cencemoimaire d'une msmàre tmit atttre que par le eoncédant, formèrent des précédents que Von invipqiut et eréè^ rent bientôt une coutume nouvelle ; le droit des ascendants ou des coBatéranx au batt des mineurs deyint un des articles du code féodal français. Il s'est conservé dans notre usage général jusqn*au quinzième siècte. À cette époque, par un antre changement de législation, le domaine éminent reçut une atteinte plus forte encore, et le domaine utile un caractère nouveau de ressemblance avec la propriété.
If ous commencerons par examiner à quels ascendants , à quels collatéraux appartenait le bail. Nous étudierons ensuite les obligations et les droits du baillistre.
SECTION I. — A qui appartenait le bail.
Celui qui est investi de la puissance paternelle a le bail préférablement à tout autre s'il remplit les conditions de capacité suffisantes. Ainsi, une fois le père ou la mère mort, la personne de Tenfaol noble, comme celle du roturier, le fief de Torphelin, comme sou vilenage, restent confiés au survivant»
« Baittage ne doit nus aver, se le fié ne li peut eschcir, fors que en une mani^ : lequeil qu'il ait des demi celui ^mfiorte le btillage de tenir
le fié devant tous autres parent pour l'assise Elle
baillage de père ou de mère est entà^in ; car il a le fié et Tenfant en garde pour ce que l'escheite dou ^fié ne peut venir alui^*^ Il est coustume en Ghampaigne que se une dame demeure veve, et elle ha petisenfans, elle en doit avoir le bail et l'avouerie Ce
fu jugé à Troyes l'an v ce LXxvm 2. »
