Beaumanoir, XV

âescheoir ou foDdre, ou H vendissent bois qui n'eust esté autrefois vendu, cil à qui le retort de la terre devroit avenir porroît bien demander le bail à avoir par droit i. d

Cette coatame prévalut , comme on le voit par cette maxime de Loisel :

« Bail ou garde se perd par mésusage 2. »

Les articles 126 de la coutume de Dourdan , 292 de celle de Melnri , 75 de celle de la Marche et 136 de celle de Châteauneuf, et le sentiment exprimé par Dumoulin, dans son commentaire sur la coutume de Paris, 7 sont conformes ^. « La raison en es% nous dit Laurière , que Fusufruitier qui ne jouit point en bon père de famille, en doit être privé. » La terminologie romaine employée par Laurière est, je crois, parfaitement appropriée à la chose ; et, dans cette rigueur inconnue à Beaumanoir, il faut voir un emprunt fait au droit romain. *

L obligation de rendre l'héritage au pupille à sa majorité en suppose une autre. On ne peut rendre qu'à celui qui est vivant. Il fallait donc que le baillistre fournit aux besoins du pupille, le mainburnît , comme on disait. Naturellement , cette dépense devait être proportionnelle à la condition de la personne qui en était l'objet.

« Le dict gardien ou baillisseur est tenu de soustenir le mineur d'aage en bon et suffisant état selon la personne^. »

«Il convient. . . . quMl gart et maintiegne les enfants sous aagiés à sen demaine et à sen coust selonc lor estât ^. »

En Beauvaisis, quand on n'accomplissait pas cette obligation, on perdait le bail :

« Li second cas par quoi on pot oster enfans de bail ou de garde à celi qui les tient, si est , quant il ne livre pas soufisant soustenance a enfans selonc lor estât et selonc ce qu*il en tient ^.