CHAPITRE IV

Des rabats,

-Les marchands & les manufacturiers ne fe contentent pas du monopole du marché intérieur; ils fouhaitent aufiî la vente la plus étendue de leurs marchandifes au dehors. Leur pays n'ayant point de jurifdidion fur les nations

f$ Là Richesse

étrangères , il ne peut leur procurer le monopole chez elles; c'eft pourquoi ils font généralement obligés de fe réduire à demander certains encouragemens pour l'exportation.

Parmi ces encouragemens, les plus raifonnables femblent être ceux qu'on appelle rabats. En permettent à un négociant de rabattre fur l'exportation le tout ou une partie de l'excife ou autre droit impofé fur Pinduftrie domeftique, on ne peut jamais occafionner l'exportation d'une plus grande quantité de marchand! Tes qu'on n'en au r oit exporté fans PimpoGtion.Cela ne tend pas à tourner vers aucun emploi particulier une plus grande portion du capital du pays, que celle qui d'elle - même y auroit été , mais feulement à empêcher qu'il en foit rien détourné à d'autres emplois > il tend non à reni verfer la balance qui s'établit naturellement entre les divers emplois de la, fociété , mais à empêcher que le droit' impofé ne la renverfe, non à détruire,, mais à conferver ce qu'il eft prefque toujours utile de conferveu, la divifion & la diitribution naturelle du tra-*' vail dans la fociété.

On peut en dire autant des rabat*

des Nations. Liv. I V; Chap.IV. f$

fur îa réexportation des marchand!fes étrangères importées. Dans la Grande-Bretagne la partie du droit fur l'importation, qu'ils retranohent , eft généralement de beaucoup la plus forte: la moitié des droits impofes par ce qu'on appelle l'ancien fubfide, y eft universellement rabattue, excepté fur les mardi andifes exportées aux plantations britanniques , & fouvent le tout ou une partie de ceux impofés parles derniers fubfiçîes & impôts. Les rabats furent accordés originairement pour encourager le commerce de transport, qu'on regardoit comme le plus propre à faire venir l'or & l'argent dans le pays, parce que les étrangers "payent fouvent la çargaifon des vaiifeaux en argent. Mais quoique le commerce ne mérite fûretnent pas d'encouragement particulier, & quoique le motif del'inftitution ait été peut - être bien fou 9 finfritution paroît aiTez fage. Elle ne peut faire qu'il aille au commerce de 'tranfport plus du capital du pays qu'il ny en auroit été naturellement, s'il n'y avoit pas eu de droits fur l'importation s elle enipêjçhe feulement que ce commerce ne , foit absolument exclu par ces droits. Quoiqu'il ne mérite au.*

éo La Ric hissi

cune préférence, il ne ! fa ut pas Perdure, mais, le lairîër libre, comme tous les autres. Il eft une relïburce nécef. faire pour les capitaux qui ne peuvent trouver d'emploi ni dans l'agriculture & les manufactures du pays, ni dans fon commerce étranger de confommation.

Le revenu des douanes, bien loin de fouifrir de ces rabats, en profite par la partie du droit reliante : (ion n'en ôtoitrien, les marchandises étrangères fur lefquelles il fe paye , ne pourraient guère être exportées , ni conféquemment importées,faute d'un marché pour les vendre : les droits dont on retient une partie ne feroient donc jamais payés.

Ces raifons paroiiTent fuffifantes jpour juitmer les rabats, & les juftifieroient quand ils feroient du total des droits pour l'exportation quiTe feroit> tant du produit de Pinduftrie nationale, que des marchandifes étrangères; à la vérité le revenu de Texcife enfouf. friroit un peu , & les douanes beaucoup plus; mais un tel règlement rétabliroit mieux la balance naturelle de l'indu!trie, & la divifion & diftribution naturelle du travail 5 toujours plus oa

bes Nations.'Liv.IV. Chap.îV. 61

moins dérangées par ces fortes de droits.

Ces raifons cependant ne juftifieront que les rabats îùr l'exportation des marchandifes aux pays abfolument étrangers & dépendans, & non à ceux où nos marchands & nos manufacturiers font le monopole : par exemple, un rabat fur l'exportation des marchandifes d'Europe à nos colonies d'Amérique n'oceaiionnera pas toujours une exportation plus coniidérable que celle qu'on y auroit faite , tous les droits rettans. Comme ils y jouilfent du monopole , il pourroit arriver fou vent qu'ils y en portaient la même quantités ainfi les rabats peuvent être fouvent en pure perte pour Pexcife & les douanes , fans rien changer à l'état du commerce ni ie rendre en aucune manière plus étendu qu'il ne feroit. On verra ci- après, îorfque je traiterai des colonies, jufqu'où les rabats peuvent être approuvés comme bon encouragement à l'indu ftrie de nos colonies, & jtifqu'où il eft avantageux à la mèrepatrie qu'on les exempte des taxes que payent les autres fujetsj il eft bien entendu que les rabats ne font utiles que dans Us cas où les marchandifes pour

61 La richesse

l'exportation defquelles on les accorde font réellement exportées chez l'étranger, & ne rentrent pas çlandeftinement chez nous. On fait l'abus qu'on a fait de certains, particulièrement de ceux fur le tabac , combien ils ont occasionné de fraudes également préjudiciables au fifc & à ceux qui font le commerce de bonne foi.