LE A
Aucoc. — Conférences sur l'administration et le droit administratif, 3° édit., 1886, 3 vol.
BAUDRY-LACANTINERIE et BARDE. — Traité théorique et pratique de droit civil, 3° édit, Des obligations, 1907-1908, 3 vol.
BERTHÉLEMY (H.). — Traité élémentaire de droit administratif, 11° édit. 19926, 12e édit., 1930.
Bcancne et Mouy (px). — Dictionnaire général d'administration, 1881, 2 vol.
Bonnin. — Principes d'administration publique, 3e édit. 1812. 3 vol.
Boucnené-Lerer. — Droit public et administratif français ou Analyse et résultats des dispositions législatives et réglementaires sur toutes les matières d'intérêt public et d'administration, 1831, 4 vol.
CapiTaNT. — Introduction à l'étude du droit civil, 1904, 2° édit., 1 vol.
CHauveau (Adolphe). — Principes de compétence et de juridiction administrative, 1841, 3 vol.
Coin et CaprranT. — Traité élémentaire de droit civil français, 5° édit., 3 vol,
CoLLinET et GIFFARD. — Précis de droit romain, 2 vol., 1926-1927,
CoRMENIN. — Droit administratif, 1840, 2 vol. ; Questions de droit administratif, 4 édit., 1837, 3 vol. et 5° édit., 1840, 3 vol.
DazLoz. — Répertoire alphabétique de législation, de doctrine et de jurisprudence, 1845-1864, 44 vol.
— Répertoire pratique de législation, de doctrine et de jurisprudence,
1910-1996, 12 vol., t. V.
DEmoLomBEe. — Cours de Code civil, 1845-1889, 31 vol., t. XXIV.
DescaawPs. — Histoire des Doctrines économiques, Cours de doctorat professé à la Faculté de droit de Paris, 1930-1931.
Ducroce. — Cours de droit administratif. 7° édit., 1897-1905, 7 vol.
Durour. — Traité général de droit administratif appliqué, 2° édit., 1854- 189701 Pret NIN 5% Edi 1806:
Dueuir (L.). — Traité de droit constitutionnel. 2° édit., 1991-1995, 5 vol. ; Les transformations du droit public, 1913 et 1995 ; L'état, le droit
objectif et la loi positive ; Etudes de droit public, t. [, 1901.
DuRANTON. — Cours de droit français suivant le Code civil, 2 éd, 1895- 184229 VOL CAIN:
FLEINER. — Institutionen des deutschen Verwaltungsrechts. Tübingen, 1998, 1 vol.
Foucart. — Eléments de droit public et de droit administratif, 1'e édit. 1834-1835, 2 vol. ; 2e édit. 1839, 3 vol,
GÉRANDo (de). — Institutes du droit administratif français, 1829-1830, 4 vol.
Girox. — Dictionnaire de droit administratif et de droit public, 1895- 1896, 3 vol.
Hauriou (M.). — Précis de droit administratif, 11e édit. 1997; 19: édit. par André Hauriou, 1933.
Huc. — Commentaire théorique et pratique du Code civil, 1892-1908. 45 vol., t. VI.
JÈzE (G.). — Les principes généraux du droit administratif, 3e édit, 1925-1930, 3 vol.
LAFERRIÈRE (F.). — Cours théorique et pratique de droit public et administratif, 4° édit. 1854, 2 vol.
— Traité de la juridiction administrative, 2° édit. 1896, 9 vol. MacareL. — Cours d'administration et de droit administratif, 1852, 2° édit., 4 vol.
MERLIN. — Répertoire universel et raisonné de jurisprudence ; 5° édit., 1825-1898, 36 vol,
Morgau. — Manuel de droit public français, t. Il ; Droit administratif,
MorGanD. — La loi municipale, 2 édit. 4884, 2 vol. ; 10e édit. 1993. 2 vol.
NÉézarb. — Eléments de droit public. 1931, 4 vol.
NiBoyer. — Manuel de droit international privé, 2 édit. 1998, 1 vol.
PERROT. — Précis élémentaire de droit romain, 4997, t. I.
PLANIOL. — Traité de droit civil, 41° édit. 1993-1997 par M. Ripert, 3 vol.
Pizcer. — Traité pratique de droit international privé, 1993-1924, 2 vol., LE
Rocxe et LEBON. — Recueil général des arrêts du Conseil d'Etat, comprenant les arrêtés décrets, arrêts et ordonnances rendus en maüière contentieuse depuis l’an VIII jusqu’en 1839 ; 1839, 2 vol.
RoLLAND. — Précis de droit administratif, 2° édit. 1998, 1 vol.
SAVIGNY. — Traité de droit romain. Trad. Guenoux, 1840-1851, 8 vol.
SERRIGNY.— Traité de l’organisation,de la compétence et de la procédure en matière contentieuse administrative dans leurs rapports avec le droit civil ; 2€ édit. 1865, 5 vol. ; Traité de droit public des Français, 1846, 2 vol.
TouLLier. — Le droit civil français suivant l’ordre du Code, 5° édit. 1830- 1843, 21 vol.
Vivien. — Etudes administratives, 1859, 2 vol.
Il. — Ouvrages spéciaux.
ANDRÉ. — Du principe de la neutralité du juge dans l'instruction des affaires civiles, Thèse Paris, 1910.
AvriL. — Les origines de la distinction des établissements d'utilité publique. Thèse Grenoble, 1900.
BarTIN. — Théorie des conditions impossibles ou contraire aux mœurs. Paris, 1887, 1 vol.
Bernatzik. — Rechtsprechung und materielle Rechtskraft. Vienne, 1886.
BLonpeau. — La concession de service public. Thèse Grenoble, 1929, 2e édit. 1933.
BonNECASE. — La notion du droit en France au xixe siècle, 1919, 4 vol.
Bovens. — Grenze zwischen Tatfrage und Rechtsfrage in der Rechtspre-
J. Belin 19
chung der Zivilsenate Reichsgerichts (Sonderheft des sachsischen Archivs für deutsches burgerlisches Recht ; 1904, p. 153.
BürNoIR. — Propriété et contrat, 1900, 1 vol.
CapiranT. — De la cause des obligations, 1993, 1 vol.
— Les transformations du droit civil français depuis cinquante ans.
Livre du cinquantenaire de la Société de législation comparée, 4922, t-1.
CHARMONT. — La renaissance du droit naturel, 1910, 1 vol.
CHaLvon-DEMERSAY. — De l'examen du fait parle Conseil d'Etat. Thèse de Paris, 1922.
CHaRDON. — Les travaux publics, 1904, 1 vol.
CHRISTOPHLE. — Traité théorique et pratique des travaux publics, 2° édit. 1889-1890, 2 vol.
CotTELLE, — Cours de droit administratif appliqué aux travaux publics, 3° édit. 1859-1862, 4 vol.
DEmoquE. — Traité des obligations en général, 1993, t.1.
Exou. — Traité théorique et pratique de droit administratif, t. 1. Travaux
publics, 1903.
FIELD. — A selection of cases and authorities on constitutionnal law. Chicago, 1930.
GALLAND. — La méthode américaine de protection des libertés individuelles. Thèse Lyon, 1932, ouvrage paru en librairie sous le titre : Le contrôle judiciaire de la constitutionnalité des lois.
GARNIER. — Régime des eaux, 2° édit. 1839-1851, 5 vol.
GauprY. — Traité du domaine, édit. 1862, 3 vol., t. 4.
G£xy. — Méthode d'interprétation et sources en droit privé positif, 1939, 2 vol., t. IT. Science et technique en droit positif, 1914-1924, 4 vol.
— Essai d'une théorie générale de la collaboration des administrés avec administration en dehors de leurs rapports contractuels. Thèse Nancy, 1980
GIERKE. — Deutsches privat Recht, t. I.
GOLDENBERG. — Le Conseil d'Etat juge du fait, Thèse Paris, 1932.
HAMEL. — La notion de cause dans les libéralités. Thèse Paris, 1920.
IRÉRING. — Zweck im Recht. Trad. Meulenaere, sous le titre : L'évolu tion du droit, 1877-1878.
JACQUELIN, — Les principes dominants du Contentieux administratif 41899, 1 vol,
— Cours de doctorat professé à la Faculté de droit de Paris, 1930-
JELLINER. — Verwaltungsrecht, 2° édit. 1999, Berlin,
JOSSERAND. — De l'esprit des droits et de leur relativité, 4 vol., 1927 ; Les mobiles dans les actes juridiques de droit privé, 1998,1 vol.
LAUN (von). — Das freie Ermessen und seine Grenzen. Leipzig, Vienne,
Locré. — Législation civile, commerciale etcriminelle de la France, t. VILL.
Marrzis et Cor. — Manuel juridique des travaux publics, 1995.
MarQuÈS (di Bragua et Lyon). — Traité des obligations et de la responsabité des comptables publics, t. IL. De la comptabilité de fait, 1890-1892, 6 vol.
Marty. — De la distinction du fait et du droit. Thèse Toulouse, 1929,
Maury. — Essai sur la notion d'équivalence en droit français. Thèse Toulouse, 1920, 3 vol.
MesTRe. — Le contentieux des contrats administratifs (Cours de doctorat, professé à la faculté de droit de Paris, 1930-1931).
Micaour. — Théorie de la personnalité morale, 3e édit., par L. Trotabas,
— Etude sur le pouvoir discrétionnaire (Annales de l'Université de
Grenoble, 1913-1914).
Noez. — La notion de travail public. Thèse Paris, 1924.
Parpessus. — Traité des servitudes ou services fonciers, 1817, 1 vol.
PeLLoux. — La notion de domanialité publique depuis la fin de l’ancien droit. Thèse Grenoble, 1932 (ouvrage paru en librairie sous le titre : Le problème du domaine public).
PERÈs-GarciA (P.), — Des principes de la fonction sociale dans la propriété d’après saint Thomas d'Aquin. Thèse Fribourg, 1924.
PERREAU (H.). — Technique de la jurisprudence, 1923, 2 vol.
PErRriQueT. — Traité théorique et pratique des travaux publics, 1885, 2 vol.
Picarp. — De la preuve par commune renommée. Thèse Paris, 1911,
— Traité des eaux, 2° éd., 1896, 2 vol.
Porée et Cunéor. — Des entreprises de travaux publics, 1904, 4 vol.
Posapa. — Les fonctions sociales de l'Etat, 1929, 1 vol.
Proupnon. — Traité du domaine public, 2e édit., 4843-1845, 4 vol.
Recray. — Des faits de jouissance privative dont le domaine public est susceptible. Thèse Paris, 1900.
on
RenAucr. — Des actes discrétionnaires. Thèse Paris, 1899.
Renan. — La théorie de l'institution, 1230, £. I ; Le droit, l'ordre et la raison, 3e série, 4 vol., 1927.
Ricaun, — Les droits réels administratifs. Thèse Toulouse, 1914.
Riperr. — La règle morale dans les obligations civiles, 1925, 1 vol.
SENN. — De la justice et du droit, 1927, 1 vol.
SIEYÈS. — Qu'est-ce que le Tiers-Etat ? 1789, 1 vol.
SranL. — Die Philosophie des Rechts, Tübingen, 1878, 3 vol.
SrtEr-SoMLO. — Das freie Ermessen in Rechtsprechung und Verwaltung
(Festgabe für Laband), 1908, t. 2.
SupRE. — La compétence du Conseil d'Etat en matière de contrats. Thèse Paris, 1928.
Tassor. — Le rachat du canal du Midi. Thèse Toulouse, 1912.
Tezxer. — Das freie Ermessen der Verwaltungsbehôrde. Vienne, 1924.
TissiEr. — Traité théorique et pratique des dons et legs, 1896, 2 vol., (NN
Troragas. — De l’utilisation du domaine public par les particuliers. Thèse Paris, 1924.
Van DER EyckEN.— Méthode positive de l'interprétation juridique. Bruxelles. Paris, 1907.
WALINE. — Les mutations domaniales. Thèse Paris, 1995.
Worms. — Organisme et société, 1896, 1 vol.
Z\TELMANN. — Begriff und wesen der sogenannten juristischen Personen, 1873. Leipzig.