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Nous venons de constater que chaque gens occupe un territoire distinct. Ajoutons maintenant que ces terres sont sa propriété collective. — C’est ce que l’on peut d’abord conclure du récit que font Tite-Live et Denys d’'Halicarnasse de l’arrivée à Rome de la gens Claudia (3). Il fallut pourvoir de terre les nouveaux venus ; or, chose remarquable, ce n’est pas le sénat qui attribua un lot à chaque famille, mais il désigna un terrain à la gens entière, s’en remettant à son princeps, Attus Clausus, pour faire la répartition. L’existence de ces terres communes à la gens et que son chef pouvait partager, sans détruire toutefois son domaine éminent, nous est attestée par Festus, lors-
(1) Festus Vo Lemonia.Lemonia tribusa pago Lemonio appellata est, qui est a porta Capena via Latina. Lange. I, p. 512. Tite-Live. IL,, 16. Denys, V, 40..
(2) Marquardt : R. Staatsverw. I, p. 1 à 13 ; III, p. 192, Lange I, p. 86.
(3) Tite-Live :II, 16. Denys, V, 40.
(él 3 :
LED ANNEES qu'il nous parle des chefs des gentes qui composèrent le sénat de Romulus : Patres appellantur, ex quibus senalus primum compositus, nam initio wrbis condilae Romulus centum viros elegit præslantissimos, quorum consilio. aique prudentia res publica administraretur ; aique Ù patres dicit sunt, quia agrorum partes adtribuerant tenuioribus, perinde ac liberis (1).
Enfin la communauté primitive s’est maintenue fort {ard, en ce qui concerne les tombeaux, les sepulcra gentilitia, où se faisaient enterrer les membres d’une même gens (2).
Un autre ordre de considérations nous amênera à la même conclusion. Nous avons rapporté plus haut les textes assez nombreux qui affirment que Romulus attribua à chaque citoyen deux jugera. Ce qu'on peut conclure de ces textes, c'est simplement que‘la propriété privée n'avait pas dans les temps les plus reculés, une étendue supérieure : ces deux jugera constituaient l’heredium, la terre dontle citoyen était herus, la seule au sujet de laquelle il put être question d’un heres (3). L'origine commune de ces trois termes prouvela liaison étroite qui existe entre l’heredium d’une part, la propriété absolue et l’hérédité d'autre part, et que Varron indique en termes exprès : Bina jugera quod a Romulo primum divisa virilim, quæ heredem sequerentur, heredium appellarunt (4).
() Festus. V0 Patres.
(3) Cic. : Deoff. I, 17,55. de legib. Il, 22,55. Becker et Marq. Rœmische Altert. Il, p. 365. >
(3: Festus : V° Jeres Heres. apud Antiquos pro domino ponebatur V° Heredium : Heredium, prædium parvulum.
(4) Varr. de re rustica., I, 10.
RSR Mais cel heredium si restreint ne pouvait suffire à nourrir une famille (1). Il fallait donc de toute nécessité que la gens eut d’autres terres, soustraites à la propriété privée, mais réparties périodiquement entre les diverses familles qui la composent.
Ces partages finirent par cesser etun dernier tirage au sort fit des terres communes la propriété privée des familles (2). Les lots de deux Jjugera se sont donc accru; et, en effet, les historiens nous parlent, bientôt après Romulus, de lots de sept jugera on davantage (3). La langue nous indique, au reste, que c’est un tirage au sort qui constitua un patrimoine à chaque famille. Sors patrimonium significat, dit Festus (4), qui confirme ainsi ce que nous venons de dire.
Nous arrivons ainsi à la formation de la communauté de famille. La ges, elle, se dissout peu à peu. Ce groupe reposait, il êst vrai, sur une communauté d’origine , il était une famille ; mais il était aussi un des éléments politiques de l'Etat ancien. Corpsétroit et fermé par son essence même, il ne pouvait se plier à ces accroissements que nécessitait l'extension même de Rome ; trop de citoyens, que ses cadres rigides ne pouvaient embrasser, se trouvaient exclus de toute participation au gouvernement. Aussi les coups que LITE &
(1) C’est ce qu’a tres bien montre Mommsen. Hist. rom. (trad. Alex.), I, p. 252, et la note.
(2) Les pâturages quin ’étaient pas soumis au partage, échapperent évidemment à cette appropriation.
(3) Colum. Præf.-Valere Max., IV, 6, 7. Pline : Hist. nat., XVIII, 4. M. Mommsen pense qu’au moment de la réforme dortiehne la ville contenait environ 8,000 propriétaires de 8 jugera. (I, p. 129.)
(4) Festus : V9 Sors. De même en grec Klèros signifie tout à la
fois héritage et tirage au sort. — Varron : De ling. lat., V, 36. Sors quod suum fit sorte.
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les plébéiens dirigeaient contre la constitution aristocratique de la cité atteignirent-ils surtout la gens qui en formait l'élément essentiel (1). La réforme de Servius Tullius eut pour résultat de mettre fin à son rôle politique. Les conquêtes, d'autre part, en dispersant par toute l'Italie les descendants des premiers Romains, lui enlevèrent son ancienne cohésion. Dès lors elle disparaît, et, au temps de Cicéron, elle n’est plus guère qu’un souvenir.
SECTION III
La propriété collective de la famille agnatique.
Le partage définitif, en distribuant toutes les terres cultivables entre les membres de la gens, rend générale la formation de communautés de famille. Lorsque les fils se marient, ils continuent à vivre auprès de leur père, sur la terre commune , puisqu'ils ne peuvent plus espérer recevoir un lot spécial lors d’un renouvellement périodique qui a disparu. Cette communauté et cette indivision se maintiennent, par la force même des choses, entre les petits-fils, et de la sorte il se forme, entre les descendants par les mâles d’un ancêtre commun, un lien nouveau qui est l’agnation ; par les mâles, disons-nous, car les femmes, en prenant un époux , quittent la communauté de leur père pour entrer dans celles de leurs maris : il n'existe donc plus entre elles et leurs anciens communistes le lien que créait cette communauté,
(1) Fustel de Coul., ch. Vi.
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On est de la sorte amené à rattacher l’origine de toutes les relations pécuniaires qui existent entre les agnats, tutelle, curatelle, succession, à la qualité de membre d’une même communauté qu'ont ces agnats : une qualité qui subsiste alors même que la communauté s’est dissoute par une raison quelconque, car, si l'indivision à disparu, les agnats n’en conservent pas moins une espèce de domaine éminent sur les biens qui en étaient l’objet. Que si tous ces droits, quant aux biens, disparaissent avec la capilis diminutio, c'est que celle-ci résulte de la sortie réelle de la communauté de famille, et qu’on n’a de droits qu'à titre de membre de cette communauté.
L’exactitude de cette facon d'envisager l’agnation ne peut évidemment se démontrer directement. Mais ce que l’on peut prouver, c’est la fréquence de l’indivision et de la communauté d'existence entre les parents. Cette preuve se peut tirer de deux ordres de considérations. D'une part, outre des arguments particuliers, l’on doit invoquer la mention fréquente que font les textes de frères ou de parents plus éloignés vivant dans l’indivision. D'autre part, il semble que le contrat de société ait précisément tiré son origine de la communauté entre parents (1).