ALLEMAND. SANSCRIT. GREC. LATIN

Vater Pitri Patèr Pater Mutter Mâtri Mètèr Mater Sohn Sûnu Uios Filius Bruder Bhrâtri Phratèr Frater Schwester Svasri Soror Wittwe Vidhava Vidua

Mandry. Das gemeine Familiengüterrecht, p. 35.

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et la tribu, point de groupe intermédiaire. Lorsque le père meurt et que son autorité, qui seule maintenait unis ses enfants, a disparu, ceux-ci se séparent, car il n’y à point entre eux ce lien que constitue un patrimoine indivis. A cette époque, en effet, toutes choses sont communes à la tribu entière et cette communauté est une conséquence forcée de l'état social. Les peuplades dont nous parlons ne connaissent pas l’agriculture (1); elles sont nomades et vivent du produit des troupeaux. L'existence d’une propriété individuelle et exclusive sur ces troupeaux est contraire à la solidarité qui doit unir tous les membres de la tribu, tant à raison de leur origine commune que des nécessités de la lutte pour la vie; elle se concilie aussi difficilement avec ces migrations perpétuelles qui confondent dans une masse unique hommes et choses; l'isolement est impossible.

Propriété collective de la tribu considérée comme une famille agrandie composée de groupes élémentaires très-simples, voilà ce qui caractérise cette première période.

L'homogénéité de la tribu primitive ne s’est pas maintenue, et, à l’époque historique, on peut constater l'existence d’un groupe intermédiaire entre la famille simple et la tribu. Ce groupe, qui a donné naissance aux communautés de village, c'est la gens

(1) C’est ce qui résulte encore de la comparaison des langues : il n'y a de communs que les termes désignant le bœuf, la brebis, le cheval, le troupeau et quelques autres animaux, plus ceux relatif à la construction des huttes et aux chars. Voyez Mommsen. Ræmische Gesch., 5e édit. &. I, p. 15.

à Rome, le génos en Grèce (1). On ne saurait assurément dire d’une façon précise sous quelles influences il s’est formé. Il est, en effet, la conséquence même de la grande extension de la tribu, qui ne pouvait conserver sa cohésion que par la création d'éléments secondaires régulièrement contitués. La modification qu'apporta à l’état social de ces peuples la découverte de l’agriculture, antérieure à la séparation des races grecque et latine (2), favorisa d’ailleurs le groupement de parents d’une même famille. Pour la Culture facile des terres, il fallut, en effet, les partager entre les diverses familles ; partage tout provisoire sans doute, et parce que l'on risquait d’avantager les uns au détriment des autres, et parce que les migrations n'étaient pas terminées. Si, à ce moment, un père famille vient à mourir, son décès ne saurait avoir pour effet de rompre le partage. Le lot qui lui avait été attribué reste indivis entre ses enfants, et de la sorte il se forme un lien entre les divers membres de la famille; ce lien qui les unit pour l'exploitation des terres communes les unit encore lorsqu'il s’agit de les défendre contre les incursions des tribus voisines. L'existence très-probable d’un droit d’aînesse contribue d’ailleurs à donner à ce groupe une direction unique, à assurer sa cohésion lorsque dans la suite des générations, il s’est étendu et comprend un certain nombre de familles simples.

(1) L'identité de ces deux termes prouve que la constitution de ces deux groupes est antérieure à la séparation des races latine et grecque.

(2) Mommsen, op. cit., p. 19.

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Telle est la constitution de la tribu lorsque , mettant fin à ses migrations, elle s'établit sur le sol. Les terres qu’elle occupe sont sa propriété, mais elle les partage entre les divers groupes secondaires dont elle est la réunion. Ces groupes, qui forment dès lors des communautés de village, ont donc un territoire propre à chacun d'eux, mais commun à toutes les familles qui en font partie. Certaines terres sont d’ailleurs restées indivises, car si le partage est nécessaire pour les terres cultivables, il est défavorable aux pâturages, dont la jouissance appartient, par suite, à l'ensemble des communautés faisant partie d’une même tribu.

La communauté de village constitue un corps fortement organisé ; elle jouit d’une certaine autonomie, s’administre elle-même et forme un des rouages essentiels de l'Etat. Quant aux terres qu’elle occupe, leur destination est diverse. Chacune des familles qui composent la communauté reçoit, à titre héréditaire, une parcelle suffisante pour y bâtir sa maison et l’entourer d’un petit enclos. Les terres arables restent communes, mais on les partage périodiquement entre les familles ; quelques portions sont cependant soustraites à ce partage, soit pour subvenir à des besoins généraux, tels que l’entretien du culte, soit pour établir les familles nouvelles qui se forment. Enfin les pâturages restent indivis, s’il s’en trouve parmi les terres occupées par le village.

Cette période, qui se caractérise par la formation de la communauté de village et l'existence d’une propriété collective de cette communauté, voit déjà

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naître un nouvel élément qui signalera la période suivante. Un même lot de terre étant attribué à une famille pour une durée souvent assez longue, son exploitation maintient unis les divers membres de cette famille et resserre les liens de la parenté. Lorsque, cependant, l’époque du partage revient, on attribue à chaque nouveau ménage une portion distincte, et la famille est de nouveau brisée. Mais les partages viennent bientôt à cesser. Ce sont, en effet, toujours les mêmes terres qui sont soumises à la répartition périodique ; ce sont les mêmes lots que l’on tire au sort. Les inconvénients de ce système sont évidents ; l'inégalité est forcée, car les terres n’ont pas toutes la même qualité, si les lots ont la même étendue. Un jour vient où l’on rompt avec la tradition du passé et l’on fait un partage définitif de toutes les terres arables.

Le lot attribué à chaque famille reste dès lors indivis entre ses divers membres. Ceux-ci vivent ensemble, mettent toutes choses en commum et se consacrent à l'exploitation de leur petit bien.

Les générations se succèdent, la famille s’augmente sans que le lien qui en unit les éléments soit brisé. C’est ainsi que se forme ce que le droit hindou appelle une /amalle associée dans l’indivision (1) ; et le lien que crée entre les diverses personnes cette vie en commun que partageaient déjà leurs ancêtres, c'est le lien de l’agnation.

À ce moment la tribu, devenue une nation, a perdu

(1) Sumner-Maine : Instit. primit., p. 133.

toute l’homogénéité de son organisation primitive ; elle se compose de communautés de village, de gentes, Si l’on veut, qui comprennent un certain nombre de communautés de famille, lesquelles renferment des groupes simples réunissant le père, la mère et leurs enfants. Parvenue à ce point de son développe- “ment, la tribu, dans son évolution continue, va revenir à la simplicité de sa constitution originaire, en dissolvant tour à tour les divers groupes qui la composent.

La communauté de village qui a renoncé à la propriété collective de ses terres, disparaît d’abord sous l’action centralisatrice d’un gouvernement fortement constitué.

La famille associée dans l’indivision survit plus ou moins longtemps. Mais bientôt les inconvénients de cette indivision l’emportent ; l'habitude des partages s’introduit et la vie commune cesse avec la mort du père de famille. Du moins subsiste-t-elle durant son existence : la communauté de biens entre le père et les personnes qu’il à en sa puissance est le dernier vestige de la communauté de la famille associée dans l'indivision, et ce vestige se maintient à Rome de longs siècles durant. Ce n’est que peu à peu, à mesure que la cohésion de la famille va en diminuant malgré le pouvoir théorique que conserve son chef, à mesure que l'unité de la famille va en s’affaiblissant, que la notion de l’unité et de l’indivisibilité du patrimoine, qui en est le corollaire, va aussi se perdant de plus en plus. Les pouvoirs que le père de famille exerçait jadis sur les biens en sa qualité de

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chef et de représentant de la famille, il les excerce maintenant en son nom, pour son propre compte ; c’est lui qui désormais est le maître et non sa famille. Non pas, cependant, que l’idée de la copropriété de la famille ait complètement disparu ; elle a laissé des traces profondes et,.c'est de nos jours seulement, en même temps que la parenté ne constitue plus entre les membres d’une mêmé famille qu'un lien fragile et trop souvent méconnu, que la propriété, en devenant individuelle et exclusive , est arrivée au terme de son développement.

Peut-être même peut-on saisir les symptômes d’une future série de nouvelles transformations. Déjà l’on regrette que notre législateur français ne se soit pas attaché davantage à l’idée de la conservation des biens dans la famille. D'autre part, la propriété collective est inscrite au programme de bon nombre d'écoles socialistes. Ne peut-on penser qu’à ce double point de vue une transformation s’accomplira;. que l’on accordera plus d'importance au maintien des biens dans la famille et que l’on reconstituera une propriété collective par la généralisation de l’association ? L'histoire de la propriété nous offrira alors une application de cette conception philosophique aux yeux de laquelle les évènements se suivent comme dans une espèce de rythme gigantesque, la réaction suivant l’action, le progrès succédant au recul. La propriété, elle aussi, se sera développée dans un certain sens jusqu'au moment où, s’arrêtant dans sa marche, elle évoluera en sens inverse, repassant, sous des

formes modifiées, par les phases diverses qu’elle a déjà traversées.