CHAPITRE V

Des effets de l’association en participation dans les rapports des associés entre eux.

465. Peut-être eut-il été plus logique d’adopter un ordre inverse et de placer ce chapitre avant le précédent. Mais comme nous aurons à nous occuper ici des effets que la dissolution de l’association produit entre les associés, il nous à paru naturel d'en remettre l'étude à la fin de notre travail.

(1) Cass., 11 avril 1849, D, P. 54, 5, 719, (2) Molinier, n° 599.

Nous examinerons les effets du contrat dans deux sections distinctes. Dans une première section nous supposerons que l’association existe ; dans une seconde section nous la supposerons dissoute.

* SECTION I Effets durant l’association.

466. On peut, pour mieux étudier ces effets, envisager d’abord ceux qui naissent directement du contrat, puis ceux qui résultent des opérations entreprises, qui, du moins, supposent ces opérations commencées.