‹ Recherches sur la propriété collective à Rome et son influence sur le droit privé romain en droit romain: Des associations commerciales en participation en droit françaisChapitre 7 sur 69 · CHAPITRE TI · texte numérisé non relu

CHAPITRE TI

La propriété collective à Rome,

Nous adopterons dans ce chapitre la marche que nous avons suivie précédemment. Nous nous occuperons d’abord de la propriété collective de la tribu, puis de celle de la gens considérée comme une communauté de village, enfin de la famille associée dans l’indivision (famille agnatique), dont la dernière manifestation est la copropriété du père de famille et des personnes en sa puissance et devra être étudiée séparément.

De là les quatre sections suivantes :

SECTION 1. — La propriété publique.

SECTION 11. — La propriété collective de la gens.

SECTION I. — La propriété collective de la famille agnalique.

SECTION IV. — La copropriété du père et des personnes en Sa puissance.

SECTION I

La propriété publique.

La propriété collective de la tribu n’est suceptible de preuves directes qu’en ce qui concerne les terres. On peut invoquer à cet égard trois sortes de considérations : les souvenirs d’un pareil état de choses conservés par les écrivains latins ; la détermination

HR de l’époque exacte où la propriété privée a com mencé, que prétendent établir les historiens de Rome : enfin le maintien d’une propriété publique sur certaines terres et l'habitude des partages conservés jusque dans les temps historiques.

Reprenons ces divers points.

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