HAI'. III. — LE COMMERCE INTERNATIONAL

OB que l'on peut obtenir étant donné la prohibition absolue de tout commerce extérieur et la liberté complète du commerce intérieur de l'article A, est réduite par le prélèvement d'un impôt de production l%* juste du même montant que par la perception d'un impôt de consommation du même taux. Par contre, la courbe AJiJiï au point B^ est plus escarpée et la courbe AB^X , moins escarpée que la courbe ABN au point B, car le prix courant est augmenté par un impôt de production et abaissé par un impôt de consommation, [/écart vertical des deux nouvelles courbes est exactement égal sur chaque abscisse xk l'ordonnée x. tga de la droite SOS. Nous pouvons enfin observer que le prélèvement de l'impôt rapproche au point 0 le point de réunion de la courbe du bénéfice commun avec la courbe totale du coût comme avec la courbe totale de l'utilité; au cas d'un impôt de production le points, remplace le point o et au cas d'un impôt de consommation 8 l'ait place au points, , situé verticalement au-dessus de lui, et as se substituent d'une part £, et de l'autre e, , situés verlicalementau-dessous de lui. Supposons maintenant que la nation considérée, qui produit l'article A et le frappe d'un impôt de production tg- , est également importatrice du dit article. Si nous supposons que la courbe AJ&Ji (flg. To) est abaissée de son ordoudée initiale OBg et si nous reproduisons la partie droite OJ de cette courbe dans la figure 76, sa dérivée OJ représente la courbe de la demande de l'importation. L'abscisse 0<i du point d'intersection de cette dernière avec la courbe de l'offre de l'exportation OE1 du pays étranger vers le marché intérieur réduite comme plus haut (fig. 73) représente la quantité d'importation au cas de libre échange. .Mais, pour déterminer le taux le plus favorable du droit d'entrée, on ne peut pas encore se servir directement de la courbe OJ. Nous ne devons en eilet pas perdre de vue que toute quantité d'importation x de l'article A doit occasionner une diminution de la production indigène et, en ménw temps,

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restreindre le rendement de l'impôt de production contenu dans le bénéfice commun total de la nation. Pour se rendre compte de la diminution de la production due à cette importation, nous devons avoir recours à une construction auxiliaire en traçant la dérivée OA', de la courbe OAv (fig. 75) ; la quantité de production Oe — au cas d'exclusion de toute exportation — résulte alors de l'intersection de cette courbe avec la ligne du prix pointillée (flg. 76) qui est parallèle à la tangente de la courbe A^B^N (fig. 75) au point B^. Pour tout prix moins élevé, l'intersection de la ligne du prix avec la courbe OJ' nous donne la quantité d'importation et son intersection avec OA\ la production indigène de la même période; l'écart horizontal entre ce dernier point d'intersection et le point e mesure ainsi la réduction de la production indigène; la perte d'impôt se manifeste donc dans la différence des ordonnées correspondantes de la ligne OS. Si nous raccourcissons toutes les ordonnées de la courbe OJ de la diminution d'impôt déterminée de celte façon, nous obtenons la nouvelle courbe OJ{ , figurée en rouge dans notre graphique, et cette courbe représente l'utilité de toute quantité d'importation x de A en tenant déjà compte de la diminution du rendement de l'impôt; il n'est pas nécessaire que cette courbe, qui n'est donc pas une vraie courbe de l'utilité, soit concave d'un bout à l'autre. Nous avons ainsi à rechercher maintenant l'écart vertical maximum des courbes OJ{ et OE' , et l'abscisse correspondante désigne l'importation Oa2 la plus avantageuse pour la nation considérée. Comme la demande indigène n'est pas influencée par celle diminution du produit de l'impôt, seul l'écart vertical des courbes OJ elOE' sert de norme pour le rendement des douanes afférent à toute quantité d'importation et par conséquent à la quantité la plus favorable qui vient d'être déterminée. Il en résulte alors le taux le plus favorable du droit d'entrée £gS,- que nous pouvons fixer pour toute hauteur du taux tga de l'impôt de produc-

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lion; il nous est ensuite loisible de comparer ces deux valeurs. Si tga était égal à l'infini, c'esl-à dire si la production de A était interdite à l'intérieur, la courbe OJx (fig. 7G) serait identique à la courbe ON (fig. 75), et il en résulterait le taux du droit d'entrée le plus favorable, tgîj , qui serait inférieure à tga dans tous les cas; au contraire, si l'impôt intérieur de production est abrogé, c'est-à-dire si ig- est nul, la courbe OJt (i\g. 76) serait identique à la partie droite de la courbe ABN (fig. 73), abaissée de OB, et il en résulterait le taux le plus favorable du droit d'entrée, tgo, , qui serait donc supérieur à tgz. On pourra donc trouver un taux de l'impôt tgsK pour lequel le droit d'entrée le plus avantageux pour le pays importateur serait juste égal h l'impôt intérieur de production; si l'impôt était moins élevé, le droit d'entrée devrait donc avoir un taux supérieur à celui de l'impôt et, dans le cas contraire, il devrait lui èlre inférieur, pour procurer, en tous les cas, le maximum de bénéfice commun à la nation tout entière.

Des considérations analogues montrent que, dans un pays exportateur qui frappe un article A d'un impôt de consommation, il y a toujours un droit de sortie présentant le maximum d'avantages et que ce droit doit être exactement égal à l'impôt quand celui-ci s'élève justement au taux tg-z,. Si l'impôt de consommation est inférieur à tgit , le droit de sortie doit être fixé à un taux supérieur à celui de l'impôt; dans le cas contraire, il faut établir un taux du droit inférieur à celui de l'impôt. Si, dans le pays exportateur, on prélève un impôt de production au lieu de l'impôt de consommation, celui-là a le même etfet que celuici, plus un droit de sortie de même quotité. Le bénéfice commun maximum sera donc atteint, pour la nation considérée, si l'impôt de production est exactement fixé à tgot , à condition qu'aucun nouveau droit de sortie ne soit prélevé, tandis que, pour un impôt de production d'un taux moindre, il conviendrait de recourir à un droit de sortie. Mais, si l'ini-

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pôt de production était supérieur à tgae , il serait nécessaire, pour obtenir le maximum de bénéfice commun, de rembourser à la sortie une partie de l'impôt; le remboursement du montant total de l'impôt ou d'une somme encore supérieure, c'est-à-dire l'allocation d'une prime d'exportation, nuirait par contre au bénéfice commun.

Nous voyons donc qu'une prime d'exportation, qui provoque en négligeant les intérêts fiscaux une augmentation artificielle de la production indigène et une extension de l'exportation au delà de la quantité Oa0 (fig. 73 ou 74), ne peut être utile à la communauté. De même l'influence d'un droit d'entrée est nuisible, dès qu'il dépasse la limite du droit le plus favorable, bien que le produit fiscal croisse encore jusqu'à ce que l'importation soit réduite à la quantité Ous (fig. 73 ou 74). Le droit de douane est encore plus nuisible quand, laissant de côté l'intérêt fiscal, on l'augmente encore en vue de restreindre de plus en plus l'importation, et de favoriser la production indigène. Que néanmoins l'on puisse imposer un sacrifice à la collectivité au moyen de droits de douane prolecteurs, de primes à l'exportation ou de subventions directement accordées par l'Etat, afin d'obtenir un avantage futur par la création, l'extension ou la conservation de certaines branches de production, cela dépend de ce que cet avantage présumé est supérieur à la diminution du béuéfice commun actuel qui en résulte inévitablement. 11 est évident qu'un sacrifice de ce genre ne peut être supporté d'une manière continue ; il ne peut paraître justifié que si l'on dispose d'un certain délai permettant aux entreprises en question de se rendre capables d'entrer en concurrence avec l'étranger par des installations appropriées ou encore de se dissoudre peu à peu et sans crise. Nous devons en outre ne pas perdre de vue que les bypotbèses qui servent de bases ànos courbes comprennent non seulement cette supposition que les qualités personnelles de toutes les individualités économiques des