‹ Recherches sur les transformations du régime politique et social de la ville d'Amiens; des origines de la commune à la fin du XVIe siècle. (Études d'histoire municipale, tome II)Chapitre 269 sur 583 · A CELLE DU ROI · texte numérisé non relu

A CELLE DU ROI

maieur, il apparaît comme le véritable président d'une sorte de tribunal urbain, dontle maire et les échevins sont les assesseurs, notamment dans Tart. IX ainsi conçu :

« Se aukuns homs ki n'est mie de kemu^ne fier ou navre home de kemu*^ne, se il ne veutpoursuir droiture, pardevant noslre prévost, par ju^emenl de kemugne, le kemugne abatra se maison, se le puet, et H katel seront le roi. Et, se le puet prendre, pardevant le prévost le roy, en sera prise venganche par maieur et par eskevins, et li katel seront le roy. »

Voici maintenant le texte abbevillois correspondant, arl. 9 :

« Si vero non juratus juratum vel non juralum vulneraverit et judicium scabinorum subire recusaverit,a villa expelleturet judicio scabinorum delictum punietur. »

Il s'agit ici, comme dans les articles V^ et 6, analysés plus haut, d'une cause mixte, où le coupable, habitant non juré, n'est pas, en principe, justiciable de la commune et ne le devient que par dérogation au droit féodal. Seulement, dans le cas présent, les droits de contrainte par corps et de saisie, conférés au juge urbain par les art. V et 6, ne paraissant pas une garantie suffisante de la paix urbaine, on y substitue la justice directe, à l'exclusion entière du juge féodal, avec la sanction des pénalités les plus rîgoureuseft, si le coupable fait défaut. La seule différence, c'est qu'à Abbevillc ce droit urbain continue à s'incarner uniquement dans l'échevinage, tandis qu'à Amiens, à l'inverse des règles précédemment formulées pour la justice declamour, il semble se personnifier surtout dans la prévôté royale. Il y a là, dans la première partie de la charte de 1185, une dissonance évidente et la trace indéniable d'un remaniement de l'acte primitif.

Que l'on songe en effet que ce droit urbain, que nous avons vu renaître spontanément, sous la pre!*sion rlu besoin, dans le» cfiarle» de 1117 et 1184. n'e^t en homme qu'un retour à l'ancien droit public, dont la ro\auté carolingienne était jadis ^ule Aé^miAire, et l'on comprendra, «ans peine, que le roi capétien, appelé à le confirmer en qualité de •u/erain, p^^iur le rattacher plus éirffiieifteui iiu pouvoir monaruhiqu*-'. comme à pu véritable »oijnr^, >iil éUt amené à en confier le dép^'^ à fTfn représentant dan» U #:offîfiiMf»«, de manière à Iran-form^rr en officier public un Htu\f\^. st^tmi féodal.

.Au re^le. à défaut (Vanir*', preuve, le «eul examen du Ur%Us Htdi^

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