‹ Recherches sur les transformations du régime politique et social de la ville d'Amiens; des origines de la commune à la fin du XVIe siècle. (Études d'histoire municipale, tome II)Chapitre 280 sur 583 · Aug. Thierry I · texte numérisé non relu

Aug. Thierry I

4. BB XXVI l 39, 23 juillet 1551 ; Aug. Thierry II 678, Ordonnance de 1560; XLll 16 v«, 15 juillet 1576 ; XLV 190, 22 novembre 1582 ; XLVI 99, 4 février 1584.

5. Cependant il est déjà fait mention des plaids sommiers dés 1522. BBXXIl 75, 17 juin.

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sacrés; depuis une date inconnue, des plaids bi-mensuels, puis hebdomadaires du jeudi \ où siégeaient les maire el échevins, à c6té du prévôt*. En i486 ^, pour assurer aux parties plus brève expédition de leui*s instances, ils furent réunis aux plaids ordinaires des lundi et vendredi.

Augustin Thierry n publié 3 grandes ordonnances échevinales de 1333, 1560 et 1580 * sur le règlement des plaids et le détail de la procédui^e ; nous nous bornons à les résumer, en les complétant à Taide de quelques documents intermédiaires, ordonnances et délibérations"'.

Notons d'abord que la charte de 1 185 n'entre que dans fort peu de détails, touchant ces matières, qu'elle laisse sans doute à régler à la coutume, dont c'est pour nous une nouvelle raison de déplorer la perte. Du peu qui en a survécu et de quelques articles de la charte, nous retiendrons seulement que, dès le xii* siècle, on plaidait, à .Amiens, par avocats ou procureurs. L'art. XXXllI (1185) laisse, en toutes causes, l'option aux parties.

La coutume plus précise déterminait les cas où le ministère du procurateur était licite, ceux où il ne l'était pas et où les parties devaient se défendre en personne. Titre IV, art. 10.

Avec le temps, cette tolérance porta ses fruits et, au début du XIV* siècle, la chicane avait si bien envahi la justice municipale qu'il fallait recourir h l'intervention royale pour déjouer lès artifices des plaideurs et de leurs conseils. Tel fut précisément l'objet de l'ordonnance de 1333, publiée, au nom du roi Philippe VI, par le bailli Galeran de Vaux, à la requête du Magistrat.

Voici quelles en étaient les dispositions principales :

a II était accordé à Téchevinage d'avoir, en son hôtel des CIoquiers, une cloche spéciale des plaids • qui, aux jours et heures accoutumés, devait sonner assez longtemps pour permettre aux parties d'arriver, de telle sorte que les juges pussent donner défaut

t. BB VIII 55, 22 mare 1456 a. st.

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