‹ Recueil chronologique des réglemens sur les forêts, la chasse et la pêche, contenant les lois, ordonnances royales, arrêts de la Cour de cassation ... Par M. Baudrillart .. Tome 3Chapitre 179 sur 431 · au total f · texte numérisé non relu

au total f

\ 1 y*. restant net à payer au titulaire de l’emploi /

1 5°. Dans le cas d’admission d’un nouveau sujet , ou pour avancement.

Différence ,iu traitement autorisé j , g„ £n p!us> pour mppclou augmeatatioH dc traitcmenl .

par trimestre i o°. en moins , pour vacances , réductions ou suppressions,

avec la somme due par le trésor. f r/

20°. Observatiohs.

Cet état présente deux récapitulations :

La première, par départemens et par grades ,

La douai me est une récapitulation générale par grades.

RÉGLEMENS FORESTIERS. — àkwêb i845. 3*o

[ Modale N°. 2. J

Melle É des sommes à payer aux agens et préposés de la conservation t pour

remboursement des dépenses de port de lettres et paquets avancées par eux pendant le trimestre 182

Cet état contient sept colonnes :

i°. Noms des agens ; a°. Grades ;

3* - Résidences ; •

4°. Uépartemcns /

5®. Sommes à payer à chacun des agens ;

* 6°. ' Total par départi ment ;

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