V. adjudicataire

Exploitation db» coupe» AProuAciaa».

y. coupes ajfouagircs.

Fabrique». Tous les bois provenant de fabriques qui existent aux mains «k l’Etat sont dans le cas dVtre resti tués, iimiles que »ni«mt leur situation et leur étendue. (Décision mt/ust.

du i3 janvier 1816.1417.

Face. V. inscription tic faux.

Fxcx (partage par). V. ftartage.

Force publique. v. agent de la force publique.

Forme dk procéder contre l'État. V.

domaine t de It.tal.

Fossés bordant lbs But' tbs. Par qui entretenus? 340.

Fbais d’auii dicatiov. Invitation aux conscrv. d'apporter de l'&onomic dans les frais d'impression. — Le* frai* d'adjud. pour les boiv royaux et pour 1rs bois cumin. «loi\«?nt être portés sur un seul état général. ( Cir cul. du sSovri/ t8s6.) 363.

Réduction des menus frais d'adjud

Frais d’arpirtagr, ns rkarprmtagb et de poursuites. V. arpentage.

Futaie. Autorisation d’une coupc dr futaie par éclaircie. — Cali. de* ch.

pour les coupes par éclaircie. 36g