Lors de l’exploitation des taillis , il sera ré

servé cinquante baliveaux de L’âge de la coupe par hectare. En cas d’im possibilité , les causes en seront énoncées aux procès-verbaux de balivage et de martelage. * T,

Les .baliveaux modernes et anciens ne pourront être abattus qu’autaut qu’ils seront dépérissons ou hors d’état de prospérer jusqu’à une nouvelle révolution. • v

71. Seront considérées comme coupes extraordinaires, et ne pourront en conséquence être effectuées qu’en vertu de no# ordonnances spéciales , celles qui intervertiraient l’ordre établi par l’aménagement ou par l’usage observé dans les forêts dont l’a ménagement n’aurait pu encore* être réglé , toutes les coupes per anticipation, et celles des bois ou portions de bois mis en réserve pour croître en futaie et dont le terme d'exploitation ’n’aujrait pas été fixé par l’ordoxmance d’aménagement.

7 a. Pour les forêts d’arbres résineux, où les cou-1, pes se feront en jardinant, l’ordoiuuuicc d'aména-l gement déterminera l’âge ou la gn*#èur que ‘

arbre# devront atteindre avant que la coupe puisse en être ordonnée.

Section’ HI. — Des assiettes , arpentages , bail - 1 âges , martelages et adjudications des coupes.

y“5t Chaque année, les conservateurs adresseront au directeur général les états des coupes ordinaires À asseoir conformément aux aménagemens, ou selon les usages actuellement observés dans les forêts qui ne sont pas encore aménagées.

Ces états seront soumis à l’approbation de notre ministre des finances.

Les conservateurs adresseront pareillement au directeur général , pour chaque coupc extraordinaire à autoriser par nos ordonnances , un procès-verbal qui énoncera les motifs de la coupe proposée, l’état, Page , la consistance et lu nature des bois qui la composeront, le nombre d’arbres de réserve qu’elle comportera, elles travaux à exécuter dans l’intérêt du sol forestier.

74- Lorsque las coupes ordinaires et extraordinaires auront été autorisées , les conservateurs désigneront ou feront désigner par les agent forestiers les arbres d’assiette , et feront procéder aux arpentages.