‹ Recueil chronologique des réglemens sur les forêts, la chasse et la pêche, contenant les lois, ordonnances royales, arrêts de la Cour de cassation ... Par M. Baudrillart .. Tome 3Chapitre 288 sur 431 · Les arpenteurs ne pourront, sous peine de · texte numérisé non relu

Les arpenteurs ne pourront, sous peine de

révocation et sans préjudice de toutes poursuites en dommages-intérêts, donner aux laies et tranchées qu’ils ouvriront pour le mesurage des coupes, plu* d’un mètre de, largeur. ' -

Les bois qui en proviendront feront partie de l’adjudication de chaque coupe , ou seront vendus suivant la forme des menus marchés.

76. Les coupes seront délimitées par. des pieds corniers et parois : lorsqu’il ne se trouvera pas d’arbres sur les angles pour servir de pied# corniers, les arpenteurs y suppléeront par des piquets, et emprunteront au dehors ou au dedans de la coupe les arbres le# plu» apparens et le# plus propres à servir de témoins.

L'arpenteur sera tenu de faire usage au moins de l’un des pieds corniers do la précédente vente.

Tous les arbres de limites seront marqués au pied, et le plus près de terre qu’il sera possible , du marteau du l’arpenteur , savoir : les pieds corniers, sût deux i#cés , l’une dans la direction de la ligna qui Lsera à droite, et l’autre dans celle de la ligne qui et les parois, sur une seule face, du I c6tr%t en regard de la coupe. * 4

. L’arpenteur fera , au-dessus de chaque empreinte de son marteau , dans la même direction et à la hauteur d'un mètre, une entaille destinée à recevoir l’empreinte du marteau roygl. „

77. Les arpenteur# dresseront des pion# et procèsverbaux d'arpentage due coupes qu’ils auront mesurées, et Ils y indiqueront toutes les circonstances nécessaire# pour servir à la reconnaissance des limites de €9# codées lors du récolement. 1

II# en enverront immédiatement deux expédition *> ent qulen /emplira lqs fooc-

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RÉGLEMENS FORESTIERS. — Année 1827.

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