V. Marine

Arrhes flaxtbs •»:* es terrai* vesou bationalbmbst. V. Domaines nationaux, hulemnitr.

Arbres de réserve. Manière de les marquer. 174. V. llalivcaux.

Arbebs vesdcs rsa cobtesascb. Comment se fait le paiement de la sarmesure ? 34tt. V . Souchetage.

Archives. L’agent qui succède à un autre n’est pas tenu de rembourser 1<* frai» de fourniture des registres et sommiers. ( Cireul. du ay teptembre 1899.1 aiL

Les archives forestière* sont responsable* des papier* qui constituent leurs archives, 64q.

Abvkrtacb. Les frais d'arpentage et de réarpentage des coupes sont payé» par l«a adj., chacun pour sa coupe, (CÏrculaire du 3 Juin 1 8 »3. ) i4a.

Les p.-v. de vérification, lorsqu'ils sont contradictoires, servent à régler le

riiement des «lifTércnccs de mesure.

lb.)

Instruction de M. le directeur général de l'adm. des domaines , portant que, pour l’exercice de i8 j5 et les exercices suivons , les receveur» des domaines acquitteront aucun mémoire , d'arp. ou do réarp. , s'il n'a été vérifié ou visé par le conscrr. , ni aucun état do frai» de poursuite» et d'instances s’il n'est revêtu du visa d'un agent. 3y.

Dis po citions du Code for. , qui met à la ekarge de l’état le* arpentage» de* co 11 (H* s de bois des communes. 538.

V. Frais *f arpentage , Balivage , Vérificateur des arpentages.

Arfsbtage db mess litigieux. V. Domaines nationaux.

Arfesteurs. Le» arpenteur* vérificateur» sont supprimes. Les réarpentacr* sont fait* par un arp. autre que celui qui a procédé à l’assiette , et il est désigné parle consent. (lettre de V Adm. des for., du 11 fcv. 1899.) 1ÎL Les arp. commissionnés par 1 Adm. sont seul» ailmissiblesâ faire les opérât ion* «le leur art dan» le* forêts royales et communale». {Décis. min., du i5/éi*. i8ï9.) i L

Les arp. dont les erreurs excèdent un vingtième sont dans le ca* d'être révoqués. ( Cireul . du lu mars i8»3.)

« ili.

Leur rétribution pour le mesurage de»

coupes «le moin* «le 5 hectares, it5.

Sont chargé* «le faire eux mêmes les expéditions dc« plans et p.-v. d'aménagemens , 3m .

Le» rétributions de* arp. «ont saisissablei en totalité. ( Cuxul. du il avril i8i5.) 351.