V. Comptabilité

Dépositaires khici. Y. Peines.

Dé possession. Y. //ois engages.

Déçût d’expédition. V. Itonuunct nationaux.

Désistement. Lu partie qui se désiste d'un pourvoi ne peut être condamnée aux dépens. {Arr. du 3i tieccmbm i8a4. ) 3©5.

Dessèchement. Y. Marais.

Dette pcbliqce. V. Creance.

DévEaaoia- V. Cours d'eau ,

Deti», V. Travaux.

Dieectecr général de» forets. Sa création. 378.

Circulaire annonçant sa nomination.