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emplacement de bois. 370.

jugement.

f ONCT lij.l Ml RCS MJAL1CS.

Mise

Foaca rcitLiQv k. V. Agens delà force publique.

Foret*. Les forétj sont administrées par un direct, gén., qui a prés de lui trois administrateur». ( (Jrd. ray., du aü andt 1834.I 376.

Dispositions du ( aile forestier et de l'ordonnance réglementaire , en ce uui concerne J administration des loréts de l'état. •*>.to , ô48.

Foaax nostsiiLi. V. JJois domaniaux.

Foret de ItoruARE. V. l’Inslr, sur les améruigemens. j»44.

Forges. y. Affectation .

Forme de rxiH.gPXR couvai l’État. V.

Donuunes de l /'tat .

Foaaas. Disposil. de l'instr. sur les aménagement. i44. V. Passage, Pêche.

Fosses roedaüt les routes. Far qui entretenus ? 346.

FonisiTikt. V. Déchéance , Travaux.

Fou RM tv h es rota la déhhse ms me k* de crisii. V. Séquestre.

Fiai» d'adjuricatioii. Invitation aux ronarrv. d’apporter de l'économie dans les frais d'imper «'ion. — Les frais d'adjud. pour les bois royaux et pour les bois comiu. doivent être portés sur un seul état general. (Orc»*/. du ait avril 1816. ) ■Tii.t Réduction des menus frais d'adjud.

Iffe f.

Fiuis l’imsncz. États des frais d’arpciilagc à transmettre chaque mois.