‹ Recueil chronologique des réglemens sur les forêts, la chasse et la pêche, contenant les lois, ordonnances royales, arrêts de la Cour de cassation ... Par M. Baudrillart .. Tome 3Chapitre 370 sur 431 · V. Extraction · texte numérisé non relu

V. Extraction

Glakdbs. Dispositions du code et de l'ord. sur la glandce.

G bac b. V. Amnistie.

G bat 1 r 1 cat t os . Distinetion à faire pour la répartition entre les garde* forest.

royaux, mixtes et purement communaux. (Cireul. du 1 bjev. i8xa. ) xi* Formation des étal* ife répartition. — Notes et indication à fournir. Lufiet no.

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