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ingénieurs des ponts et chaussées i poursuivre les contra veutiuns aux dis* position» de l’ordon. de 1G89, qui défendent d'apporter des obstacles à la navigation, f Decis. mm. , du nj mars i8i3.J 11A. V. Halaae.

Marée. V. Péché.

Mari, V. HespnnèobiUté.

Maki.se. Les agens for. doivent appeler le» préposes de la marine aux délivrances extraordinaires «laits le» boi* cnm. ( Circul. du ilium i8*3.) i54.

Arbres marques pour le service de la marine. — Demande de l’état des arbres marqués pour la marine en i8a4 , et de leur produit suivant, le tarif, comparé au prix du commerce, {Circul. du ta. décembre 182 t.)

Le département de la marine ne fera

ÎKiint de martelage dans les coupes les hoi* soumis au régime forestier pour l'ordinaire 1818. ^21 .

Dispositions du code et de l'ordonnance sur les boi» destinés au service de la . manne. Ô3g, , 58& .

Etat approuve par le roi , de» départe mens , arrommsemm» et canton» qui ne seront pas soumis à l'exercice do droit «le martelage pour le servicé- de lu murine. {Art. |jlü de la loi du 11 mai 1817 , et dii </e l'ordonnance du i*f- omit de lu même année. ) S63.

Marxace. V. Usager.

Maroc* d'arbre*. V. ifcûrw.

Marque forestière. V. Marteau.

Marque de ntKTS. V. Pèche.

Marteau. Celui qui se rend complice du crime de taux , en recelant et faisant tourner à son proflt des arbre»

abattus dan» les forêts royales ou communales, et marquésd'une fausse empreinte, est passible d'une condamnation aux travaux forcés. ( Arr.

de cass., du iH janvier i8at.) JL L'enlèvement de l'empreinte du marteau royal appliquée sur des arbres , et le transport, ue cette marque sut d'autres arbres , dans «le» intentions frauduleuse» , constituent le crime prevu par l'article V3y du Cotle jwnal ( Arr. du 1 mai iBsat. ) Qi.

Dispositions du code et de l'ordonnanec réglementaire sur le» nu ri « aux destiné» à la marque des arbre». J»3o .

&33 , J>üu.

Martelage. Mode arrêté pour le* arbres de ré*crvc, baliveaux modernes et ancieus. {Circul. du aü m»

Des martelages d'après l'ordonnante réglementaire. ,td>3.

Martelage de la mari.tr. V. Marine.

MATr.RlAL* bRSTI.srS AlX TRAVAUX DU

R ui.v. 64o, oüu. V. ICxtraclion , Travaux.

M «tigres civile*. V. Avoues , Garda.

Matière courrciiohrelle. V. Délit,

Jugement. .

Médailles accordée» far la •ociété d'agriciltliie. 8i*.

Membre» de co*seil* mcmicifaux. V.

Mise cm jugement.

Mémoire» statistique». V. F Instr. tyr les aine nage mens. *44.

Mimis Marcus». Comment on y procède. âà.r>.

Mesurage des arbres coi cr» r.» délit.

A quelle distance du soi il doit'êlrr fait , art. ipa du Cotle forestier , ,'à44. Quid, si 1 arbre a été enlevé ou *’il a disparu , art. 198 du code, &4i.