Dr* gaule* à cheval et dos gardes à pie«l

$ 4. Disposition* commune» aux agen»

et préposé*. 55o.

Section Hl. — Dr* Ecole» forestière*.

jj irr. Ecole royale. 55 1.

§ t. Ecole* secondaire». 55t.

litre II. — I>e» bois et forêt» qui font partie du domaine «!«• l’Etat. 55i.

Section /". — De La délimitation et du bornage. 55».

Section II . — De.» aménagemens. 553.

Section ///. — De» assiettes, arpentage». balivages, martelage* et adjudication» de» coupes. 553.

Section IP. — De» exploitation». 555.

Section /f. — Dr* réarpentage» et recoleincp». 555.

Section PI. — D«» adjudication* de glande*. patuigei't pauson, et de» vente* de chablis, de bois «le délit, et autre» menu» marchés. 555.

Section Pi /.— Des concessions! charge de repeuplement. 555.

Section PHI. — De* affectation»! titre particulier dau» Us forêt» de l’Etat.

Section / V. — Des droits d’usage dan* les bois de l’Etat. 660.

Titre ///, — De* bois et forêts qui font partie du domaine de la couronne.