DE L'EUROPE OCCIDENTALE

in moyen -Age,

Par M. TAILLIAR, conseiller a la cour royale de douai.

1845, in-8°. , de 165 p. ( Extrait des Mémoires de la Société des Antiquaires de la Morinie, Saint-Omer , Chanvin fils (î)*

M. Tailliar , auteur de plusieurs savants mémoires sur l'histoire des institutions de l'Europe occidentale et plus spécialement de la France , a exposé ainsi lui-même Tordre et le plan de ses recherches (2).

« Une histoire complète de nos institutions doit , dit-il, comprendre deux ouvrages distincts :

» Un premier travail consacré aux Origines de notre civilisation , de nos coutumes , de notre vieux droit public et privé ;

» Un second traité renfermant l'histoire des institutions françaises proprement dites.

» Le premier travail qui a pour objet les Origines doit embrasser , d'une part , le monde ancien , où se développèrent les premiers germes de nos institutions ; de l'autre,

(1) Se trouve à Paris, chez Techener , place du Louvre, 12, et 'à D ,uai , chez Obez , rue de Bellain.

(&) Notice de manuscrits concernant la législation du moyen-âge , par M. Tailliar. Douai, 1843 , in-8°.

les divers états de l'Europe moderne qui long-temps vécurent d'une vie commune sous l'empire du Christianisme.

» Dans l'ordre de nos recherches , nous avons dû nous occuper d'abord de ce premier sujet concernant les Origines. Plusieurs fragments en ont été successivement imprimés ainsi qu'il suit :

1° Etude sur les anciennes théocraties, dans les mémoires de la Société royale et centrale d'agriculture , sciences et arts, de Douai, années 184 1-184*2 ;

2° Etude sur une ancienne démocratie ( celle d'Athènes), dans la revue du Pas-de-Calais, 1841;

3° Décadence de la République romaine , même revue, 1838;

4° Des Lois historiques et de leur application aux cinq premiers siècles de Vère chrétienne, dans les mémoires de la Société d'agriculture, sciences et arts , de Douai, 1837- 1838, deuxième partie.

» Quant à la partie qui concerne nos institutions françaises , nous avons publié les fragments et opuscules suivants :

1° Notice sur les institutions gallo-frankes, dans les mémoires de la Société d'agriculture, sciences et arts , de Douai , 1833—1834.

2° Coup-d'œil sur les destinées du régime municipal dans le nord de la Gaule ( mémoires de la Société des Antiquaires de la Morinie ) , tome III.

3°. De l 'affranchissement des communes dans le nord de la France et le midi de la Belgique. (Mem. de la Soc. d'Emulation de Cambrai , 1837).

4°. Nouvelles recherches sur Vinstitution des Communes dans le nord de la France et le midi de la Belgique. ( Bulletins de la commission royale d'histoire belge, toaie VIII, n° 1. » (1).

Le nouveau mémoire que nous annonçons traite de Y Histoire des Institutions des peuples de V Europe occidentale au moyen-âge , depuis le démembrement de l'empire des Franeks , en 888 , jusqu'à la première croisade , en 1095.

Ce précis , divisé avec beaucoup de méthode , comprend

(1) Tous ces mémoires , tirés séparément à un petit nombre d'exemplaires , sont aujourd'hui épuisés.

quatre paragraphes , intitulés :

§ 1> Révolutions des peuples de l'Occident. — Changements qu'ils subissent ;

§ 2. Législations ;

§ 3. Institutions sociales et politiques ; § 4. De la science du droit.

Dans le premier paragraphe , l'auteur présente un tableau sommaire des révolutions des peuples de l'Occident* A la mort de Charlemagne , la Germanie , la Gallo-France, la Gaule méridionale et l'Italie se séparent violemment et reprennent leurs types primitifs , leurs nationalités distinctes. En jetant les regards sur l'Europe occidentale , on aperçoit : en Espagne , la lutte sanglante et prolongée des Arabes et des Chrétiens , de deux races qui se heurtent , de deux religions qui sont aux prises ; dans la Gallo-France, l'organisation militaire de la féodalité, afin de maintenir l'ordre intérieur et de résister aux Normands ; en Angleterre^ les derniers règnes décolorés des rois saxons , l'invasion des Normands, la perturbation qui en résulte, la spoliation régularisée par les conquérants ; en Germanie , une confédération de peuples sympathisant par leur origine tudesque, parleur langue et leurs mœurs semblables, séparés par des inte'rêts distincts et par des nuances diverses de civilisatoin , vivant unis cependant sous une monarchie entourée d'institutions aristocratiques, et rattachés entre eux par une diète commune , assemblée à la fois politique et juridique, composée de supériorités sacerdotales, nobiliaires, communales, tirées des principales populations germaniques. Les cinq peuples que l'on va voir successivement monter au pouvoir, sont représentés par les maisons de Franconie , de Saxe, de Souabe, de Bavière et de Lorraine.

Dans le deuxième paragraphe , l'auteur examine ce qu'étaient à cette époque les législations. Il signale la tendance générale de l'Europe occidentale au morcellement dans les lois comme dans les sociétés; il n'existait plus que deux liens communs : la religion catholique sous son chef visible, le pape ; la féodalité, c'est-à-dire l'application à la terre de la hiérarchie administrative et politique. M.

Tailliar retrace en Italie, les diverses législations qui régnent sur le territoire , et ses habitans. Ce sont tout à la fois le droit canonique composé des actes des conciles et des décrétâtes , le droit féodal adoplé par les vainqueurs de race germanique , le droit romain conservé chez les anciennes populations italiennes , les institutions municipales obtenues ou conquises par les grandes cités ; ailleurs , les usages normands ; ceux des Sarrasins et des Hongrois ; et , comme législations supérieures , le droit pontifical , le droit impérial germanique , et le droit impérial de Constantinople depuis les lois de Justinien jusqu'aux basiliques colligées au lXe siècle. En Espagne, au sud règne le Coran sur les Arabes ; au nord , l'ancien forum judicum des rois Goths. Chaque petit royaume chrétien a de plus ses lois à part. Dans la Gallo-France la législation se partage entre les anciens capitulaires , les institutions des grands fiefs , les coutumes féodales et roturières , le droit canonique , le droit romain et les ordonnances naissantes. En Angleterre, les traces de l'ancien droit des Celtes disparaissent de plus en plus ; toutefois, aux Xe et XIe siècles , Howel-le-Bon (en 920), Bleddyn (vers 1080) , font rédiger des lois pour le pays de Galles. Tandis que l'ancien droit romain s'efïace et se perd , les coutumes anglo-saxonnes se développent et se multiplient dans les bourgs qu'administrent des magistrats municipaux. Vers 880 , Àlfred-le- Grand fait publier un recueil de lois aujourd'hui perdu. Puis surviennent les institutions danoises et les lois de Canut-le-Grand. Guillaume-le-Normand à son tour , et après lui ses successeurs, introduisent ou consolident la féodalité et proclament de nouvelles lois tant pour la race conquérante que pour les populations subjuguées. En Germanie, les lois barbares sont par degrés remplacées par les coutumes ; le droit public et privé reçoit diverses modifications quant aux rapports avec Rome , quant à la féodalité , au combat judiciaire , aux matières civiles. L'autorité monarchique s'affermit et s'étend. Les souverains réorganisent les forces militaires et s'en réservent la direction , tiennent la hautemain sur les affaires de l'Eglise , et tirent de puissants

secours des villes impériales. L'auteur termine cette section par de curieux détails concernant l'influence de l'Eglise sur les institutions , le droit d'asile dans les églises , les épreuves judiciaires ou ordalies , la trêve et paix de Dieu , l'affranchissement des serfs. Dans ces siècles de barbarie où lout fléchissait devant un sensualisme grossier , l'Eglise rendit à l'humanité d'immenses services ; elle releva l'influence du spiritualisme et l'empire de la force morale , accrédita les principes du droit des gens , rendit les guerres moins sanglantes en proclamant la paix et la trêve de Dieu, condamna à la fois la tyrannie des rois et les révoltes des populations. Une des grandes gloires du catholicisme est d'avoir largement coopéré à l'émancipation des serfs.

Le troisième paragraphe est consacré aux institutions sociales et politiques. M. Tailliar y résume les phases diverses de la féodalité jusqu'à son établissement définitif dans les états de l'Occident. Les relations primitives du patron et du client , du chef militaire et de ses hommes d'armes i se combinèrent avec le partage du sol et l'attribution de possessions immobilières. Les bénéfices, les fiefs, destinés à récompenser des services, prirent le caractère de concessions d'usufruit, temporaires d'abord, puis permanentes et héréditaires. Plus tard , au milieu du désordre social , les faibles , pour trouver un protecteur , durent convertir leurs domaines libres ou alleux en teries dépendantes. Enfin, la nécessité de baser sur la terre les relations sociales si vacillantes au milieu des révolutions , et d'asseoir sur le sol l'autorité publique elle-même pour lui donner la consistance dont elle manquait , enfania la hiérarchie féodale entre les possesseurs de fiefs , revêtus en même temps de titres honorifiques plus ou moins élevés suivant l'importance des domaines dont ils jouissaient. L'auteur rappelle ensuite les droits et les devoirs corrélatifs du seigneur et du vassal, le service militaire auquel ce dernier était astreint , les obligations des pairs de chaque fief , la nécessité d'une investiture nouvelle à chaque mutation du vassal. A cette occasion , il expose la théorie de la propriété féodale censée détachée primitivement du domaine

public et rapportée toutes les fois qu'elle change de mains, au seigneur dépositaire de l'autorité pour qu'il en renouvelle la concession. Après avoir retracé les avantages et les inconvénients de la féodalité, M. Tailliar expose quelle fut l'action du système féodal sur la royauté , le clergé et les villes , quelle fut son influence tant sur la propriété foncière que sur la distribution des biens.

Le quatrième paragraphe a pour objet la science du droit. Au moyen-âge , cette science , envisagée dans son ensemble, comprend le droit pontifical et canonique, la science politique, le droit civil , la scolastique. Dans ce chapitre entièrement neuf, l'auteur s'occupe d'abord du droit pontifical et canonique et des libertés de l'Eglise. Il signale comme théologiens publicistes Rathier de Vérone, Alton de Verceil , Fulbert , évêque de Chartres , Pierre Damien , cardinal évêque d'Ostie. La science politique eut pour adepte Adalberon , évêque de Laon , dans un poème satyrique adressé au roi Robert et rempli de sarcasmes et d'allusions aux affaires du temps. Les principaux jurisconsultes furent Odon de Canterbury , Lan franc de Pavie , Brunon de Toul , Pierre de Valence. Parmi les scolastiques , l'auteur indique Berenger , Roscelin , Anselme ; puis il recherche quelle fut l'influence de la scolastique sur la jurisprudence, et notamment la portée du réalisme sur le droit. L'étude du droit comprend la théorie et la pratique. Outre la législation , la théorie embrasse la rhétorique, la dialectique, la philosophie. Ces dernières sciences étaient enseignées surtout dans les écoles épiscopales, au nombre desquelles figurent avec le plus d'e'clat en France , celles d'Angers , de Poitiers, de Chartres, de Paris , de Reims , de Toul et de Tournai. La connaissance pratique s'acquiert en fréquentant les cabinets des praticiens , et les cours de justice.

Dans toutes les parties de ce mémoire , l'auteur ne néglige jamais d'indiquer les ouvrages à consulter, ceux où il a puisé ; par sa science comme par sa méthode , il rappelle le faire des bons auteurs allemands.