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pour repousser les agressions : « Sitôt le ban proclamé, le clairon belliqueux retentissant de château en château , de manoir en manoir , donne à tous le signal de la prise d'armes , et le royaume entier ainsi couvert de guerriers prêts à combattre apparaît comme un vaste camp qui s'agite et se dispose à l'aurore d'un jour de bataille. » (1).

A l'intérieur, le régime féodal produit de môme quelques bons résultats ; ainsi :

4° En plaçant le faible sous la protection du fort , il assure au premier des garanties pour sa personne et pour ses biens ;

%° II donne plus de fixité aux liens de supérieur à inférieur, en les basant sur la distribution du sol et sur la propriété foncière ;

3° En groupant les populations autour du manoir féodal , il crée les villages et rend les campagnes plus prospères ;

4° Il favorise le perfectionnement de la vie domestique et adoucit les mœurs, en procurant à la femme une influence bienfaisante ,

5° Il tempère l'abus de la force en précisant les de» voirs respectifs du seigneur et du vassal , et en instituant les plaids féodaux (2).

(1) V. noire Coup (L'œil sur le régime municipal romain p. 63.

(2) L'ancien droit féodal précise les devoirs du vassal envers son seigueur , auquel il doit : conservation , sûreté , honneur , utilité, facilité, possibilité {incolume } tulum a honeslum } utile x

59. Des cours eî justices féodales. ^Outre le service militaire et les prestations diverses en argent ou en denrées dues au seigneur par le vassal , celui-ci doit lui fournir conseil et venir à certaines époques siéger aux plaids féodaux. Les vassaux de même rang, réunis en cour féodale, portent le nom de Pairs (pares) , parce qu'ils sont égaux entre eux. Ils ont pour attribution :

4° De sanctionner les chartes octroyées par les seigneurs à leurs hommes ou sujets (4) ;

2° De constater les transactions et les contrats qui concernent le seigneur ou ses vassaux ;

3° De rendre la justice. Ce dernier devoir, qui était le plus important, exige ici quelques explications.

La justice exercée par les seigneurs franks sur

facile, possibile); conservation, en veillant au salut du seigneur comme au sien propre ; sûreté, en ne lui enlevant rien qui puisse servir à sa défense ; honneur , de manière à ne rien dire et à ne rien faire de contraire à sa considération; utilité, en sorte que par son fait , ses biens ne dépérissent pas et soient plutôt accrus; facilité, afin qu'une chose aisée à faire ne soit pas rendue difficile par ses efforts ; possibilité , de manière qu'une chose possible ne devienne point impraticable par ses machinations,— ( Incolume, videlicet utejus sicut suam cuslodiat sanilalem ; lutum, ut îiihil ei sublrahal undè possit habere lulamenlum ; honeslum, ni nihil agat aut loqualur quod ejus contrarium sil honestali ; utile, ut per eum res ejus non depereant, sed poliùs augeanlur ; facile, ut rem faclu facilem ei molimine suo non redigat ad difficultatem ;possibile, ut rem possibilem manhinamenlo quolibet; suo impossibilem staluere vertatur. — Beati Gossuini vita celéberrimi aquicinclensis monaslerii abbatis septimi a duobus ejusdem cœnobii monachis, p. 140.) Ces définitions diffèrent queU que peu de celles qu'on lit dans le deuxième livre des consuetudines, feudorum , ch. VI.

(1) V. recueil; p. 10-13, p. 53, 59, 60,96, 101, etc.

les hommes d'armes de leurs châteaux, sur les serfs et les paysans de leurs domaines , n'était d'abord qu'un simple droit de correction inhérent à l'autorité domestique. La juridiction dont les abbés étaient investis dans leur monastère et ses dépendances , dérivait d'un pouvoir semblable, combiné avec la discipline de l'Eglise.

Mais lors de la chute de l'empire de Charlemagne , lorsque les seigneurs se partagent les lambeaux de la puissance publique , la justice, qui n'est qu'une portion de la souveraineté, leur est dévolue au même titre que les autres branches de fonctions dont ils s'arrogent la propriété. Comprise avec ces dernières dans la concession,la justice, en quelque sorte immobilisée, est annexée au fief dont elle devient l'attribut inséparable. Elle participe pour ainsi dire de la nature du fief, et a plus ou moins d'étendue , selon que celui-ci est plus ou moins important. De là suivant la qualité des fiefs , trois espèces de juridictions féodales : la haute , la moyenne et la basse justice. La haute justice, qui comporte le droit de prononcer des peines capitales, atteint les crimes les plus graves ; elle s'exerce sur tout ce qui fait partie du domaine public, sur les rivières navigables et les forêts. La moyenne , dite aussi justice vicomtière, se borne à une sorte de répression correctionnelle ; elle s'étend sur les petites rivières, les flégards et les chemins. La basse justice ou justice foncière , confinée dans les héritages qui en dépendent, n'excède pas de simples amendes de police. Toutes trois sont des démembrements de la puissance souveraine dont elles ont été détachées. «Elles sont > dit un ancien auteur • convenablement appelées.

juridictions féodales , parce que ce sont des attributions nobles, adhérentes chacune à leur fief , comme la forme à la matière , l'accident au sujet ou l'accessoire au principal (1). »

Quoiqu'attribuées aux seigneurs, les juridictions féodales ne sont pourtant pas exercées directement par eux, La justice est rendue en leur nom , soit par leurs vassaux réunis eu cour des pairs , soit par des échevins qu'ils chargent de ce soin.

(1) Hœ certes omnes ditiones, dit Gosson, rectè feudales appel' lanlur quia sunt qualitales nobiîes , quœque feudo suo nobili adhœrentes ut materiœ forma, subjecto accidens, vel ut accessorium suo principali. (Comment, sur lacout. d'Artois, lit. I )

Toutefois Ja concession du fief ne suppose pas toujours la concession de la justice. En France , où la souveraineté s'efforce de bonne heure de ressaisir ses prérogatives, les publicistes royaux ou domaniaux accréditent celte maxime : que fief et justice n'ont rien de commun. — (V. Loisel, inslilules couiumières , liv. II , lit. II, régi. 44,— Bacqcet, du droit d'aubaine , p. 5).— Ils s'en prévalent en ce sens, que le seigneur en possession d'un fief doit prouver conlre le procureur du roi qu'il est aussi invesli du droit de justice. Mais ce brocard d'invention assez récente ne signifie pas, selon nous, que le seigneur qui a la justice , la possède à un autre litre que son fief , el qu'elle forme dans ses mains une propriété à part», étrangère, quant à son origine , à la puissance publique. Le droit de justice , le droit sur les chemins et sur les cours d'eaux, ne diffèrent pas des autres prérogatives seigneuriales ; ils procèdent également du pouvoir souverain, et le résultat de leur suppression a été de rendre à celui-ci tout ce qui lui avait élé enlevé. L'opinion contraire, soutenue avec un talent remarquable par M. P. L. Champiomère , dans un savaut traité De la propriété des eaux courantes et du droit des riverains 3 n'est, suivant nous, qu'un brillant paradoxe rejeté avec raison par la cour deCassation et par les cours d'appel. Le droit du seigneur sur les cours d'eaux était, comme le droit dejuslice, un démem" brement de la puissance publique; et l'abolition de la féodalité a eu pour conséquence de le restituer à l'Etat et non aux propriétaires riverains auxquels il n'appartenait pas.