LXVIII REPERTOIRE CHRONOLOGIQUE
No 666.
185i Juillet 31. — Traité de commerce et de navigation avec la Sardaî!;ne. avec article secret et additionnel, signé à Constant! nople (6 Zilkadé 1270).
Medjmouaï, vol. I, p. 120 à 129.
Recueil officiel d'Italie, vol. I, p. 515.
(Voir TextM n« 153.)
No 667.
1834 Juillet à 18&i. — Documents relatifs au percement de l'Isthme de Suez.
Testa, vol. II., p. %.
No 668.
1854 Octobre 1«'. — Firman portant défense de faire le commerce d'esclaves circassiens (9 Mouharrem 1271).
Marlens, N. R. G., vol. XV, p. 515.
Lé^slation ottomane, vol. II, p. 37.
No 669.
1855 Février 3. — Convention avec la (jrande-Bretagne relative à remploi d'un corps de troupes turques au service britannique, signée à Constantinople (16 Djémazi-ul-Ewel 1271).
Medjmouaï, vol. I, p. 277.
Martens, N. R. G., vol. XV, p. 620 (En anglais},
(Voir Textes N» 154.)
No 670.
1853 Février 7. — Convention avec rAulriche pour l'exercice du droit de pâturage appartenant aux sujets autrichiens sur le territoire turc en Bulgarie, arrêtée à Constantinople.
Martens, N. R. G., vol. XVI, 2«n« jiarlie, p. 015 (En allemand). Ncamaan, vol. VI, p. 217 f^n allemand).
SULTAN AHD-UL-MËDJID LXIX
18S5. Mars 15. — Convention avec la Sarriaigne pour Taccession de cet Etat au Traité d'alliance conclu le 12 Mars 1854 entre la France, la Grande-Bretagne et la Turquie, signée à Gonstantinople (26 Djémaziul-Akhir 1271).
Medjmouaï, vol. L p. 129.
Martens, N. R. G., vol. XV, p. 623.
De Clcrcq, vol. VI, p. 422.
(Voir Textes no 155.)
No 672.
1855 Mars 15 à Juin 4. - Protocoles des Ckinférences de Vienne (N^* 1-14) entre rAutriche, la France, la Grande-Bretagne, la Russie et la Turquie, en vue du rétablissement de la paix en Orient, avec les pièces annexées.
Marlens, N. R. G., vol. XV, p. 633-699. De Glercq, vol. VI, p. 506-551.
Neumann, N. S., vol. VI, p. 519-592.
1855 Mai 9. — Proclamation offlcîelle astreignant au service militaire les sujets chrétiens de TEmpire, en attendant les renflements spéciaux à édicter.
TesU, vol. V, p. 154.
No 674.
iNS Mai 27. — Traité de commerce et de navigation avec la Grèce, signé à Ganlidja lès-Constantinople (24Ramazan 1271).
Marteos et Gussy, vol. Vil, p. 429.
Législation ottomane, vol. IV, p. 223.
Soutio, p. 831.
(Voir Textes no 156.)
No 675.
1853 Juin 27. — Convention 'avec la France et la Grande-Breta^me pour la garantie d'un emprunt à contracter par la Turquie, signée à Lon-
LXX RÉPEKTOIHË CHRONOLOGIUUE
dres ((^hewal 1471), et Uéclaralioii anglo-lrani;^ise du i7 Juillel 1855 relalivemenl à la garantie de cet emprunt.
Medjmouaï, vol. IV, p. 224-227.
Marions, N. R. G., vol. XV. p. »i2i.
De Clercq, vol. VI, p. 5S6.
Herlslel, vol. X, p. 528.
Testa, vol. IV, !•■« partie, p. 6.
(Voir Textes n» 157.)
1(fô5 Juillet i7. — Déclaration an^lofVancaise relative an paiement éventuel des intérêts de Temprunt ottoman garanti par ces Puissances.
De Clercq, vol. 6, p. 558.
1833 Septembre 13. — Bérat d'investiture du Patriarche Grec œcuménique de Gonstantinople (4 Mouharrem iili).
Testa, vol. V, p. 162.
iHVhi Novembre 13. — Convention signée à Londres avec la France, la Gran<le-Bretagne et la Sardaigne, pour consacrer Taccession de la Turquie et de la Sardaigne à la Convention anglo-française du 10 Mai 1834, relative aux prises maritimes (19 Rébi-ul-Ewel 1272).
MedjmouaTi, vol. IV, p. 22\, 227, 231, 236 et 240. Martens, N. R. G., vol. XVI, 2m« |)arlio, p. 3. De Clercq, vol. VI, p. 583.
Recueil officiel d'Italie, vol. I, p. 563.
(Voir Textes n ' 158.)
1833 Novembre 13. - Déclaration signée à Londres avec la France, la Grande-Bretagne et la Sardaigne pour racoessioii de la Turquie et de la Sardaigne à la Déclaration anglo-française du 10 Juillet 1833
