‹ Recueil d'actes internationaux de l'empire Ottoman (volume 2)Chapitre 62 sur 80 · li Mars · texte numérisé non relu

li Mars

1814 Fév.

1815 Mai 1815 Nov.

Ii55

1839 Ocl. 21

PAr.E!

xxm

1248 1833 Fév. 18

1255 1839 Août 27

125() I84() Jiiill. 15

125(1 ' 1840 Juin. 15

Article 6 du traité d'ajliance entre TAutriche et la France, garantissant Hntégrité de l'Empire Ottoman, et article 9 de son annexe

Textes ii<» 29 .

Firman adressé aux Régences d*Aiger, de Tunis et de Tripoli pour leiir enjoindre de respecter la navigation Autrichienne . .

Firman pour assurer à l'Autriche la navigation sur le Danube xxm

Traité entre l'Angleterre, TAutriche, la Prusse et la Russie, proposé à l'adhésion de la S. Porte, établissant le protectorat Anglais sur les lies Ioniennes .... .um

Textes n"" 31 .

Noie de riiilernonce d'Autrich»' adressée à la Sublime Porte, relative aux ports Ottomans de Kleck et de Sutorina xw^»

Note de Pinternonce autrichien annonçant Tannexion provisoire de sa (^our à la convention commerciale turco-anglaise du

M) aoai 1838 uv

Textes n*" 90 .

Réponse de la Sublime Porte à la Note <le rinleruonce d'Aulriche du 27 août 18:J9. au sujet du commerce Autrichien . . . ^^^

Textes n» 92 .

Conv<mlion avec lAn^^lelerre, TAutriche, la Prusse et la Russie pour la pacification du

Levant x»-^'"

Textes n» 103

Acte séparé annexé à la Convention ci-dessus, relativement à la situation de .Melu*-

med Ali, Pacha d'Egypte ^^^

Textes n-^ 104

ETATS CUNTHACTANTS

DATES

tr« de

Ère chrétienie.

18W Juin. 15

lioC

1840 Juill.

1840 Sept. 17

1841 Juill. 10

1841 Juill. 13

1844 Jaiiv.

1845 Janv.

ao

1845 Fév. 44

PAGES

Protocole si^né à Londres (Anf^leterre, Autriche,. Prusse, Kussie et Turquie) pour le passage par les Détroits des stalionnaires

des Ambassades xlix

Textes n» 105 . . 310

Protocole réservé entre les mêmes Puissances pour Texécution de la Convention

ci-dessus xlix

Textes no 106 . . 311

Protocole de la ratification de la Convention de Londres du 15 juillet 1840, portant que les signataires ne chercheront aucun

avantage particulier l

Textes n» 108 . .

Protocole signé à Londres (Autriche, (îrande- Bretagne, Prusse, Russie et Turquie), concernant la question des Détroits . . . liv

Textes no 122 . .

Convention avec l'Angleterre. l'Autriche, la France, la Prusse et la Russie, pour la fermeture des Détroits aux armements étrangers LIV

Kaïmé adressé au Prince de Serbie en faveur du commerce Autrichien dans ce pays. . i.vn

Mémorandum de la Sublime Porte adressé aux Représentijnls des cinq (îrandes Puissances, relatif aux modilicalions à apporter au règlement administratif du Liban . . . lviu

Textes n*» 133 . .

Mémorandum de la Sublime Porte adressé aux Représentants des cin(| (irandes Puissances, expliquant celui du 40 janvier précédent . i.vm

Textes n» 134 . . 364

DATES

ink

rbéfire.

TABLE ALPHABÉTIQUE

nm

iilO Ïi70

tre chrélieiM.

1845 Mars 15

1845 Juillet 28

1853 Janvier 7

1853 Février 3

1853 Février 13

1853 Février 13

1853 Dec.

au 23 Mai 18r>4

1854 Juin 14

1855 Février 7

PAGES

Mémorandum de la Sublime Porte adressé aux Représentants des cinq Grandes Puissances, réglant le degré de juridiction du Muchir de Saida, dans le Liban . . . lviu

Textes n» 135 . .

Note circulaire aux Représentants de FAuiriche, de la France, de la Grande-Bretagne, de la Prusse et de la Russie sur les

affaires du Liban lviu

Textes n<» 136 . .

Note adressée par le Représentant d'Autriche à la Sublime Porte à Tégard des enclaves de Kleck et deSutorina lxiv

Note du comte de Leiningen, envoyé exlra ordinaire d'Autriche, adressée à la Sublime Porte au sujet de différentes questions |)endantes lxiv

Note onicieiie responsive de la Sublime Porte à la noie du Comte de Leiningen. du 3 lévrier lxiv

Noie ofllcieilecomplémenlaire de la Sublime Porle au ConUe de Leiningen .... lïv

Protocoles (n"* l-())des Conférences de Vienne entre rAutriche, la France, la Grande- Bretagne et la Prusse, |K)ur aplanir le dittérend entre la Russie el la Turquie . . lxvi

Convention mililaire avec TAutriche en vue d'obtenir lévacualion des Principautés Danubiennes par l'année Russe. . . . lxvii

Textes n*" 152 .

Convenlion avec l'Autriche pour l'exercice du droit de pîUurage appartenant aux sujets aulrichiens sur le territoire turc en Uiiiiiarie uvm

ÉTATS CONTRAC^TANTS

DATES et

[ire.

Ère ehrétinie.

71 i855 Mars 15 à Juiu 4

1838 Août

1839 Août

1840 Avril

1842 Juin

PAGES

Protocoles des Conférences de Vienne (n*»» !• 4 4) entre l'Autriche, la France, la Grande- Bretagne, la Russie et la Turquie, en vue du rétablissement de la paix en Orient . . lxix

(Voir aussi: Diverses Puissances, Egypte, Empire Ottoman, Missions Étrangères, Valachie.)

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