li Mars
1814 Fév.
1815 Mai 1815 Nov.
Ii55
1839 Ocl. 21
PAr.E!
xxm
1248 1833 Fév. 18
1255 1839 Août 27
125() I84() Jiiill. 15
125(1 ' 1840 Juin. 15
Article 6 du traité d'ajliance entre TAutriche et la France, garantissant Hntégrité de l'Empire Ottoman, et article 9 de son annexe
Textes ii<» 29 .
Firman adressé aux Régences d*Aiger, de Tunis et de Tripoli pour leiir enjoindre de respecter la navigation Autrichienne . .
Firman pour assurer à l'Autriche la navigation sur le Danube xxm
Traité entre l'Angleterre, TAutriche, la Prusse et la Russie, proposé à l'adhésion de la S. Porte, établissant le protectorat Anglais sur les lies Ioniennes .... .um
Textes n"" 31 .
Noie de riiilernonce d'Autrich»' adressée à la Sublime Porte, relative aux ports Ottomans de Kleck et de Sutorina xw^»
Note de Pinternonce autrichien annonçant Tannexion provisoire de sa (^our à la convention commerciale turco-anglaise du
M) aoai 1838 uv
Textes n*" 90 .
Réponse de la Sublime Porte à la Note <le rinleruonce d'Aulriche du 27 août 18:J9. au sujet du commerce Autrichien . . . ^^^
Textes n» 92 .
Conv<mlion avec lAn^^lelerre, TAutriche, la Prusse et la Russie pour la pacification du
Levant x»-^'"
Textes n» 103
Acte séparé annexé à la Convention ci-dessus, relativement à la situation de .Melu*-
med Ali, Pacha d'Egypte ^^^
Textes n-^ 104
ETATS CUNTHACTANTS
DATES
tr« de
Ère chrétienie.
18W Juin. 15
lioC
1840 Juill.
1840 Sept. 17
1841 Juill. 10
1841 Juill. 13
1844 Jaiiv.
1845 Janv.
ao
1845 Fév. 44
PAGES
Protocole si^né à Londres (Anf^leterre, Autriche,. Prusse, Kussie et Turquie) pour le passage par les Détroits des stalionnaires
des Ambassades xlix
Textes n» 105 . . 310
Protocole réservé entre les mêmes Puissances pour Texécution de la Convention
ci-dessus xlix
Textes no 106 . . 311
Protocole de la ratification de la Convention de Londres du 15 juillet 1840, portant que les signataires ne chercheront aucun
avantage particulier l
Textes n» 108 . .
Protocole signé à Londres (Autriche, (îrande- Bretagne, Prusse, Russie et Turquie), concernant la question des Détroits . . . liv
Textes no 122 . .
Convention avec l'Angleterre. l'Autriche, la France, la Prusse et la Russie, pour la fermeture des Détroits aux armements étrangers LIV
Kaïmé adressé au Prince de Serbie en faveur du commerce Autrichien dans ce pays. . i.vn
Mémorandum de la Sublime Porte adressé aux Représentijnls des cinq (îrandes Puissances, relatif aux modilicalions à apporter au règlement administratif du Liban . . . lviu
Textes n*» 133 . .
Mémorandum de la Sublime Porte adressé aux Représentants des cin(| (irandes Puissances, expliquant celui du 40 janvier précédent . i.vm
Textes n» 134 . . 364
DATES
ink
rbéfire.
TABLE ALPHABÉTIQUE
nm
iilO Ïi70
tre chrélieiM.
1845 Mars 15
1845 Juillet 28
1853 Janvier 7
1853 Février 3
1853 Février 13
1853 Février 13
1853 Dec.
au 23 Mai 18r>4
1854 Juin 14
1855 Février 7
PAGES
Mémorandum de la Sublime Porte adressé aux Représentants des cinq Grandes Puissances, réglant le degré de juridiction du Muchir de Saida, dans le Liban . . . lviu
Textes n» 135 . .
Note circulaire aux Représentants de FAuiriche, de la France, de la Grande-Bretagne, de la Prusse et de la Russie sur les
affaires du Liban lviu
Textes n<» 136 . .
Note adressée par le Représentant d'Autriche à la Sublime Porte à Tégard des enclaves de Kleck et deSutorina lxiv
Note du comte de Leiningen, envoyé exlra ordinaire d'Autriche, adressée à la Sublime Porte au sujet de différentes questions |)endantes lxiv
Note onicieiie responsive de la Sublime Porte à la noie du Comte de Leiningen. du 3 lévrier lxiv
Noie ofllcieilecomplémenlaire de la Sublime Porle au ConUe de Leiningen .... lïv
Protocoles (n"* l-())des Conférences de Vienne entre rAutriche, la France, la Grande- Bretagne et la Prusse, |K)ur aplanir le dittérend entre la Russie el la Turquie . . lxvi
Convention mililaire avec TAutriche en vue d'obtenir lévacualion des Principautés Danubiennes par l'année Russe. . . . lxvii
Textes n*" 152 .
Convenlion avec l'Autriche pour l'exercice du droit de pîUurage appartenant aux sujets aulrichiens sur le territoire turc en Uiiiiiarie uvm
ÉTATS CONTRAC^TANTS
DATES et
[ire.
Ère ehrétinie.
71 i855 Mars 15 à Juiu 4
1838 Août
1839 Août
1840 Avril
1842 Juin
PAGES
Protocoles des Conférences de Vienne (n*»» !• 4 4) entre l'Autriche, la France, la Grande- Bretagne, la Russie et la Turquie, en vue du rétablissement de la paix en Orient . . lxix
(Voir aussi: Diverses Puissances, Egypte, Empire Ottoman, Missions Étrangères, Valachie.)