GRAND-DUCHÉ DE BADE

(Voir États du Zollverein.)

ROYAUME DE BAVIÈRE (Voir États du Zollverein.)

Traité d'amitié et de commerce . . . . xli

Textes n« 81 . . 243

Traité d'amitié et de commerce . . . . xlv

Textes no 89 . . 276

Traité de commerce xlviii

Textes no 102 . . 302 Acte d'accession de la Belgique à la Convention des Détroits du 13 juillet 184! . . lvi

Textes no 128 . . 3»8

(Voir aussi : Missions Étrangères.)

'iH8

DATKS

Èrfde' rbéfire.

TABLE ALPHABÉrrigUE

Ère rbrétieme.

1797 Avril 14

1827 Ocl. I«

1830 Avril el 19

PAt.ES

[im \Hïi) Mars

I8U Mai 1842 Mai

Armistice de six mois au sujet des hostilités existantes entre celui-ci el la Hé};ence de Tripoli XIV

Firman adressé à la Régence de Tripoli en conséciuence de l'armistice de ce jour XIV

(iOnvention concernant la navi^^alion dans la

mer Noire xxvm

Textes n<> 45 . .

Note adressée [wr la Sublime Porte aux Représentants de Russie, de Suède et Norvè;;e, de Danemark. d'Kspa;,^ne, des Deux I Siciles, assurant le passa^T des Détroits

aux navires de toutes les Puissances

amies . xxmv

19 ' Noie oflleielle <lu Ministre de Danemark acceptant provisoirement le Traité de com- I merce turco an^'hns |H)ur le commerce

I Danois xlvii

Textes n» 101 .

* ' (Innvention commerciale ui

l'i ' Acte d'accession du Danemark à la (lonven-

tion des Détroits du la juillet 1841 . . . lvi

Textes n*^ 127 .

(Voir aussi : Empire Ottoman. Missions Klran- Sères.)

KCiVPTK

1214 IS()0 Janv. 2'i Convention entre le (irand Vi/ir et Tarmée

fraii'aisis pour révacnalion de llXvpte . x^

ETATS CONTRACTANTS

DATKS ire.

ire chrélwiM.

1800 Avril 21

1801 Juin 27

1804 Fév. 12

1828 .\oiU 6

1830 Août

1833 Fév. 21

1833 Fév. 23 à Mai ~ 4

1835 Uéc. 24

1836 Aoàt 28

1838 Fév.àAoûl